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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 8
6629f36cdc6faf000958898b
24 avril 2024
SENEL, Conseiller, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme FAIVRE, Présidente de chambre M.
6690c7550d808eb34e455626
8 juillet 2024
SENEL, Conseiller qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par M. SENEL dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile.
Ch3 Référé Civil
686824734965b5d9df319f0d
4 juillet 2025
04 JUILLET 2025 ------------------------------- Expéditions le: -Me HOURSE (ccc) -Me BELLUC (ccc+1 grosse) -Me TRENTE (ccc+1 grosse) -Me ROBERT (ccc+1grosse) -GAN ASSURANCE (ccc+1 grosse) -Me SENGEL
J.L.D. HSC
67f80767cf40727a00439bd7
10 avril 2025
: Madame [N] [G] née le 24 Août 1974 à [Localité 4] (NIGÉRIA) [Adresse 1] [Localité 3] Etablissement d’hospitalisation: GHU [Localité 6] PSYCHIATRIE ET NEUROSCIENCES Absente représentée par Me Sengul
Chambre 4-6
680c6dc8fe1a38d696f20fb8
25 avril 2025
[S], représentée par Me [K] [S], ès qualités de liquidateur judiciaire de la Société INOLYS, sise [Adresse 5] représentée par Me Karen NABITZ, avocat au barreau de MARSEILLE et par Me Patricia SEIGLE
660cf2667c1ccb0008628e43
2 avril 2024
MONGODIN de la SELEURL EQUITY JURIS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0541 - N° du dossier 399724 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D'APPEL (n° 2024/ 57 , 3 pages) Nous, Julien SENEL
3ème chambre A
60321eed0f6fb2564043540e
12 avril 2018
[I] [F] né le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 6] [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Patricia SEIGLE de la SELARL SEIGLE BARRIE ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON ******
6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00295_20251120
20 novembre 2025
février 2024, ensemble un mémoire complémentaire enregistré le 23 juillet 2024, le syndicat CGT des hospitaliers de Roanne et de la région roannaise, représenté par la SELARL Ad justitiam agissant par Me Sengel
Cour d'Appel
6253ca70bd3db21cbdd8b076
3 mars 2008
suit : Dans la cause no 2315 / 2007- 4ème chambre- AMB / MLR APPELANT Madame Pascale X..., demeurant..., ... 73100- GREZY- SUR- AIX Comparant en personne, assistée de Maître Patricia SEIGLE
DCA_24LY02283_20260205
5 février 2026
B..., représentée par la SELARL Ad justitiam agissant par Me Sengel, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) à titre incident, à la condamnation du centre hospitalier de Saint-Just-la-Pendue à
DCA_24LY02449_20260122
22 janvier 2026
B..., représenté par la SELARL Ad Justitiam agissant par Me Sengel, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2208321 du 28 juin 2024 du tribunal administratif de Lyon ; 2°) d’annuler la décision
9ème chambre
DTA_2205452_20231208
8 décembre 2023
procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 juillet 2022 et un nouveau mémoire enregistré le 27 mars 2023, le syndicat CGT des hospitaliers de Roanne et a région roannaise, représenté par Me Sengel
Chambre 4 A
6a045c0acdc6046d47946237
28 avril 2026
Greffière lors des débats : Mme Corinne ARMSPACH-SENGLE ARRÊT : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe par Mme Christine DORSCH, Président de Chambre, - signé par Mme Christine
69f19fedcdc6046d47ee5787
6979e80ccdc6046d47f71d63
20 janvier 2026
Greffière lors des débats : Mme Corinne ARMSPACH-SENGLE ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe par Mme Christine DORSCH, Président de Chambre, - signé par Mme
697de6a8cdc6046d4760f3f2
Chambre 2 A
6528df21aaebb88318fda478
12 octobre 2023
Greffière lors des débats : Mme Corinne ARMSPACH-SENGLE ARRÊT contradictoire - prononcé publiquement, après prorogation le 5 octobre 2023, par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les
64af98d9049d5c05db173106
12 juillet 2023
Greffière, lors des débats : Madame ARMSPACH-SENGLE ARRÊT contradictoire - rendu par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
66ff85a0a4ff9ec259c095df
3 octobre 2024
Greffière lors des débats : Madame Corinne ARMSPACH-SENGLE ARRÊT contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement
66ff85a1a4ff9ec259c095eb
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