CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb19bd3db21cbdd8cd7d
16 septembre 2008
93400 SAINT- OUEN représentée par Me Marie RUEFF, avocat au barreau de PARIS, toque : C2158 substitué par Me Guillaume X..., avocat au barreau de PARIS INTIMÉ Monsieur Farid Y... ... 85440 TALMONT
civ3
613721aecd580146773f5ff2
19 février 1992
(Vendée) Talmont-Saint-Hilaire, 2°) de M. Yannick C..., demeurant ..., à La Roche-sur-Yon (Vendée), 3°) de M.
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2107768_20250707
7 juillet 2025
le 4 mars 2025, le tribunal administratif de Nantes a déclaré la société Enedis responsable des dommages survenus sur les parcelles appartenant à Mme B situées dans les communes de Grosbreuil et de Talmont-Saint-Hilaire
Reconduite à la frontière
DTA_2109963_20221024
24 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 2 novembre 2021, Mme A D, représentée par Me Talamoni, demande au tribunal : 1°) d'annuler les arrêtés du 1er novembre 2021 par lesquels le
8e Section - MESD
DTA_2429561_20241112
12 novembre 2024
Martin-Genier, - les observations orales de Me Talamoni, représentant M.
DTA_2429823_20241112
Martin-Genier, - les observations orales de Me Talamoni, représentant Mme C, assistée d'un interprète en tamoul, - et les observations orales de Me Dussault, pour le cabinet Centaure, représentant
Chambre civile 1-7
660cf2707c1ccb0008628fe7
2 avril 2024
d'asile, assistée de Rosanna VALETTE, Greffier, avons rendu l'ordonnance suivante : ENTRE : Monsieur [I] se disant [R] [C] CRA [Localité 2] comparant par visioconférence, assisté de Me Pascal TALAMONI
1ère Chambre
DTA_2418938_20251208
8 décembre 2025
B..., représenté par Me Talamoni, demande au tribunal : 1°) d’annuler pour excès de pouvoir l’arrêté du 15 mai 2024 par lequel le préfet des Hauts-de-Seine, en premier lieu, a refusé de lui délivrer
civ1
607940b49ba5988459c3d07b
15 juillet 1963
PRESIDENT : M BORNET-RAPPORTEUR : M ANCEL-AVOCAT GENERAL : M LINDON-AVOCATS : MM COPPER-ROYER ET TALAMON. DANS LE MEME SENS : SUR LE N° 3 : 24 OCTOBRE 1962, BULL 1962, I, N° 442, P 378.
civ2
607940ba9ba5988459c3d73f
26 mars 1965
. - AVOCATS : TALAMON ET HENNUYER. A RAPPROCHER : SUR LE NO 1 : 16 MARS 1959, BULL. 1959. II. NO 271. P. 174.
607940bb9ba5988459c3d8cb
13 janvier 1965
MAYER, TALAMON, ROUSSEAU, DE SEGOGNE ET REMOND.
cr
6079a8829ba5988459c4db42
25 février 1965
PRESIDENT : M ZAMBEAUX - RAPPORTEUR : M LEGRIS - AVOCAT GENERAL : M BARC - AVOCATS : MM MAYER, LEDIEU ET TALAMON.
6253c8b9bd3db21cbdd86130
26 février 2002
POITIERS 2ème Chambre Civile ARRET DU 26 FEVRIER 2002 R.G: 00/01060 APPELANT: Monsieur Claude X.... né le 16 novembre 1944 à CRETEIL (94), de nationalité française, demeurant 22, avenue des Pins - 85440 TALMONT
613723cdcd5801467740e56e
15 janvier 2002
Yves Y..., notaire, demeurant 85440 Talmont Saint-Hilaire, 5 / de la société Firms Insurers, dont le siège est ..., 6 / de Mme Marie-José Z..., prise en sa qualité de liquidateur judiciaire de la
9ème chambre
DTA_2004710_20221216
16 décembre 2022
D B et Mme A C de Precourt épouse B, représentés par l'AARPI Pericaud Talamon avocats, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 6 mars 2020 par lequel le maire de Rambouillet a délivré à la
6708c065445a086e2bcee1a9
10 octobre 2024
suivante : ENTRE : Monsieur [I] [U] né le 28 Avril 1974 à [Localité 4] (SENEGAL) de nationalité sénégalaise actuellement retenu au CRA de [Localité 3] comparant par visioconférence Me Pascal TALAMONI
DTA_2109678_20221122
22 novembre 2022
D ; - les observations de Me Talamoni, représentant M. A assisté de M.
Reconduites à la frontière
DTA_2407781_20250113
13 janvier 2025
Ouardes, - les observations de Me Talamoni, représentant le requérant en sa présence. Considérant ce qui suit : 1.
3ème - 8ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000033936345
27 janvier 2017
Par ailleurs, après avoir admis l'application du taux réduit à la cession par M.B..., en 2006 et 2007, de ses droits patrimoniaux sur le " parcours scénographique nocturne du château de Talmont-Saint-Hilaire
607940ba9ba5988459c3d751
10 mars 1965
NICOLAY, DE CHAISEMARTIN, LE GRIEL ET TALAMON. A RAPPROCHER : SUR LE N° 2 : 5 DECEMBRE 1958, BULL. 1958, II, N° 829, P. 543.
Page 20 sur 25