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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème Chambre Cabinet E
6776f02e1c1d126b19964b00
2 janvier 2025
2 janvier 2025
Greffier : Madame BELLA ABEGA PARTIES : DEMANDEUR : Madame [V] [Y] née le [Date naissance 1] 1981 à [Localité 8] (ALGERIE) de nationalité Algérienne [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Vanessa
Source officielle1ère Chambre
6627e42342439575e2f530a7
23 avril 2024
23 avril 2024
1ERE CHAMBRE AFFAIRE N° RG 23/04059 - N° Portalis DB3Z-W-B7H-GQQW NAC : 66B JUGEMENT CIVIL DU 23 AVRIL 2024 DEMANDERESSE La société EC REUNION SAS [Adresse 2] [Localité 3] Rep/assistant : Maître Vanessa
Source officielle3ème chambre 3ème section
686579b872b7e1b6bf1d7a8a
2 juillet 2025
2 juillet 2025
OPALTEX 21, avenue du Docteur Heckel 13006 MARSEILLE représentée par Maître Vanessa PINHEIRO de l’EURL VANESSA PINHEIRO AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #D1052, et Maître
Source officielleJAF CAB 3
65ca49eec0f14416cde28acd
23 janvier 2024
23 janvier 2024
12] [Localité 5] (bénéficie d’une aide juridictionnelle PARTIELLE n°2020/2672 du 28 juillet 2020 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 11] DE [Localité 7]) représentée par Me Vanessa
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY03305_20240308
8 mars 2024
8 mars 2024
Par une décision du 1er septembre 2023, le président de la cour a désigné Mme Vanessa Rémy-Néris, première conseillère, pour statuer dans le cadre des 1°, 3°, 4° et 5° de l'article R. 222-1 du code de
Source officielleCour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90eda
12 septembre 2013
12 septembre 2013
ORDONNANCE No RG : 13/ 00141 SA CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE D'AUVERGNE ET DU LIMOUSIN C/ Maître Philippe Y...Mandataire Liquidateur de la SARL MISS CAR Mademoiselle VANESSA X...
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
ORTA_2301632_20250820
20 août 2025
20 août 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 26 décembre 2023, la SCI Vanessa, M.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY02690_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
Par une décision du 1er septembre 2023, le président de la cour a désigné Mme Vanessa Rémy-Néris, première conseillère, pour statuer dans le cadre des 1°, 3°, 4° et 5° de l'article R. 222-1 du code de
Source officielleCour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f576
16 mars 2012
16 mars 2012
déférée à la cour : Jugement du Juge aux affaires familiales du Tribunal de Grande Instance de Fort-de-France, en date du 03 décembre 2009, enregistré sous le no 09/ 1033 APPELANTE : Mademoiselle Vanessa
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020869036
29 mai 2009
29 mai 2009
Article 3 : L'Etat versera à Mme Vanessa A une somme de 1 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleTPX MLJ CG FOND
697b3e40cdc6046d47179e5d
13 janvier 2026
13 janvier 2026
BENRAMDANE Greffière signataire : Vanessa BENRAMDANE Le président a avisé les parties que le jugement serait rendu par mise à disposition au greffe le 13 Janvier 2026 aux heures d'ouverture au public
Source officielleChambre commerciale
64476e9c3da6ded0f83d19cf
24 avril 2023
24 avril 2023
SOCIETE DE DIFFUSION ET DE CONDITIONNEMENT ' SODICO [Adresse 10] [Localité 8] Représentant : Me Vanessa ABOUT, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION S.A.R.L.
Source officielleTrib. de Commerce
69d76714cdc6046d479f51a2
8 avril 2026
8 avril 2026
cause a été entendue à l'audience du 02 février 2026 à laquelle siégeaient : - Monsieur Franck NARDI, Président, - Monsieur Pascal FAURE, Juge, - Madame Christine COTTE, Juge, assistés de : - Madame Vanessa
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_25LY02496_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
. ; Le rapport de Mme Vanessa Rémy-Néris, première conseillère, ayant été entendu au cours de l’audience publique.
Source officiellePOLE SOCIAL
6a15eb9acdc6046d4705e20d
22 mai 2026
22 mai 2026
AQUITAINE C/ [J] [A] Nature affaire Demande d’annulation d’une mise en demeure ou d’une contrainte Notification par LRAR le 22/05/2026 Copie certifiée conforme délivrée à Mme [J] [A] Me Vanessa
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
5fdc38e882bf3e5cd79ca40d
12 décembre 2018
12 décembre 2018
Par déclaration du 9 mai 2016, Roland X... aux droits duquel viennent Mme Vanessa X..., M. Alexandre X..., M.
Source officiellesoc
6137237dcd5801467740a6f7
26 octobre 2000
26 octobre 2000
primaire d'assurance maladie (CPAM) du Morbihan, dont le siège est ..., en cassation de deux jugements rendus les 29 juin 1998 et 26 octobre 1998 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Vannes
Source officielleProcédures collectives
69dd4dbdcdc6046d47208a15
14 avril 2025
14 avril 2025
d'administration judiciaire, et sous réserve de rétablissement éventuel, ordonne le retrait du rôle de l'instance introduite à l'encontre de : DEFENDEUR(S) : SAS [Adresse 1] Ayant pour représentant Me Vanessa
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000008009382
6 mars 1998
6 mars 1998
. ; Vu la demande, enregistrée le 4 juillet 1989 au greffe du tribunal administratif de Lille, présentée par Mme VANNESTE X..., demeurant ... et tendant à l'annulation pour excès de pouvoir de la décision
Source officielleAFFAIRES FAMILIALES
68dec91e6af9fd1f80952fff
2 octobre 2025
2 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PRIVAS AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT du 02 Octobre 2025 Minute N° DOSSIER : N° RG 24/00855 - N° Portalis DBWS-W-B7I-ED7V AFFAIRE : [I] / [B] Grosse Me Frédéric DEMOLY Me Vanessa
Source officiellePage 20 sur 224