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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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398 résultats pour « courtier en peaux de reptiles »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe I (suite)

—

) - Validité des produits (conservation dans le temps) - Les règles de sécurité : précautions d'utilisation (projection sur la peau, les yeux) X 5.

Article Annexe I

—

La registration : - régler - modifier au niveau de la carrosserie: - effectuer des travaux d'ébénisterie - retoucher les états de surface (vernis, celluloïd...) au niveau de l'accord : - réaccorder complètement avec le changement des peaux.

Article Annexe I (suite)

—

Elle est indispensable pour éloigner de la peau les culasses des pierres dans un bijou serti. Bienfacture - Bonne qualité d'un objet ou d'un travail.

Article Annexe 2

—

Les situations qui leur permettent de se projeter dans le monde du travail ou des échanges sociaux sont ainsi les mieux adaptées : ils entrent alors dans la peau d'un personnage, dans une relation fictive du type client/vendeur , professionnel/stagiaire

Article Annexe

—

Mode d'utilisation et dose utilisée Il est nécessaire d'indiquer la façon dont le médicament a été utilisé par le patient (médicament avalé, injecté, appliqué sur la peau, instillé dans l'œil...) ainsi que la posologie (par exemple, dose utilisée et nombre

Article Annexe Ib

—

- Tissu (molleton, singalette, chaîne et trame, non tissé, peau, maille ...). - Matériel de modiste. - Modèle (prototype, croquis, photo, tableau de mesures, ...). - Contraintes de délais et de qualité. - Consignes relatives à l'hygiène, la sécurité

LEGIARTI000026833773

—

certifiée, les pratiques mises en œuvre sont décrites précisément et portent au minimum sur les critères suivants : ― les bonnes pratiques d'hygiène ; ― la limitation des contaminations extérieures, notamment par la maîtrise du process d'arrachage de la peau

Article Annexe Ia

—

Il évolue dans les secteurs de l'agroalimentaire, la pharmacie, la cosmétologie, la transformation des pâtes papiers et cartons, l'électronique, la production et transformation des métaux, la sidérurgie, l'automobile, l'industrie textile, cuirs et peaux

Article Annexe (suite)

—

membres : - veillent particulièrement à la protection des eaux souterraines lorsque la substance active est utilisée dans des régions sensibles du fait de leurs conditions pédo-climatiques ; - accordent une attention particulière à l'absorption par la peau

Article Annexe II

—

mettre en œuvre les gestes de secours nécessaires en cas d'hémorragie externe ou extériorisée •· mettre en œuvre les gestes de secours en cas : •· d'inconscience •· d'arrêt cardiaque •· de détresse vitale •· de malaises et maladies •· d'accidents de la peau

LEGIARTI000023732833

—

Le marc de Bourgogne étant obtenu par distillation de la pulpe et des peaux des raisins après décuvaison et pressage, il est imprégné des parfums du moût.

Article Annexe 2-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 60 > 49

Code de l'action sociale et des familles

Exclusion : Rester debout, prendre soin de sa peau, de ses ongles, de ses cheveux, de sa barbe, se laver les dents.

Article Annexe (suite)

—

Les Etats membres concernés veillent à ce que l'auteur de la notification fournisse à la Commission de plus amples informations : - sur les risques de dépigmentation de la peau encourus par les travailleurs et les consommateurs en raison d'une exposition

Article Annexe I à l'art. R434-32 (5)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

Flexion des doigts C8 - D1 Cutané-abdominal (supérieur et inférieur) Excitation de la peau et de l'abdomen.

Article Annexe (4) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 33

Code de l'environnement

A 1 2730 Sous-produits d'origine animale, y compris débris, issues et cadavres (traitement de), y compris le lavage des laines de peaux, laines brutes, laines en suint, à l'exclusion des activités visées par d'autres rubriques de la nomenclature

Article Annexe

—

Une entreprise n'est pas considérée comme ayant un établissement stable dans un Etat contractant du seul fait qu'elle y exerce son activité par l'entremise d'un courtier, d'un commissionnaire général ou de tout autre agent jouissant d'un statut indépendant

Article Annexe 1 (Saint-Martin)

—

Une entreprise n'est pas considérée comme ayant un établissement stable sur le territoire d'une partie contractante du seul fait qu'elle y exerce son activité par l'entremise d'un courtier, d'un commissionnaire général au de tout autre agent jouissant

Article Annexe I

—

Emissoles Atlantique Nord-Est X X X 6 Prionace glauca Requin peau bleue Atlantique Nord X X X 7 Raja brachyura Raie lisse Zones CIEM IVc, VIId X 8 Raja brachyura Raie lisse Zone CIEM VIIe X X 9 Raja circularis Raie circulaire Zones CIEM VI, VII

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