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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301203
17 octobre 2012
(les consorts X...), propriétaires indivis de locaux commerciaux, les ont donnés à bail commercial à la société Le Théâtre par acte du 1er juillet 1995 pour une durée de neuf ans ; que, M.
soc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO11048
1 décembre 2021
Sur le rapport de Mme Cavrois, conseiller, les observations écrites de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de la Société nouvelle d'exploitation de rénovation et de renaissance du théâtre de Paris, de
6079b1f99ba5988459c54b1d
4 février 1970
ES QUALITES DE DIRECTEUR DU THEATRE NATIONAL POPULAIRE A VERSER A DAME X..., OUVREUSE A SON SERVICE, UNE INDEMNITE COMPENSATICE DE PREAVIS ET UNE INDEMNITE DE LICENCIEMENT, LA DECISION ATTAQUEE RELEVE
6079b0d99ba5988459c5061f
30 juin 1982
JANVIER 1970 AU 31 DECEMBRE 1974 ET RESULTANT DE LA REINTEGRATION DANS L'ASSIETTE DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE DUES POUR L'EMPLOI DE VINGT-CINQ SALARIES AYANT OCCUPE LES FONCTIONS DE REGISSEUR DE THEATRE
Cour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7f9
28 février 2008
CENTRE NATIONAL D'ART LYRIQUE - OPÉRA THÉÂTRE DE MASSY prise en la personne de ses représentants légaux 1 Place de France 91300 MASSY représentée par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER, avoué à
Chambre civile 1-7
69d733d5cdc6046d4799f49a
8 avril 2026
Elle fait état de divers événements et si elle sort de l'hôpital elle prendra des cours de théâtre. Elle a des contacts dans le milieu audio-visuel. Elle a perdu 8 ans à cause d'aller-retour.
5ème chambre sociale PH
643f889ead85da04f53a3b73
18 avril 2023
[T] [M], directeur général de la Sas Café Théâtre Group et M.
ECLI:FR:CCASS:2021:SO11047
NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 1ER DÉCEMBRE 2021 La Société nouvelle d'exploitation de rénovation et de renaissance du Théâtre
5e Section - 2e Chambre
DTA_2109377_20231102
2 novembre 2023
A à exercer d'autres missions que celles dévolues au régisseur du théâtre. En particulier, si M.
9ème Chambre JEX
660c4bee1ff97dabd6b85a04
2 avril 2024
, danse, musique, arts plastiques notamment et l’organisation de manifestations musicales, théâtrales...
Pôle 1 - Chambre 12
6a152b1dcdc6046d47f263b7
22 mai 2026
[U] [S], indique : " Il s'agit d'un patient de 76 ans, se présentant spontanément aux urgences psychiatriques devant des idées délirantes à thématique mystique.
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2502362_20250212
12 février 2025
Me Falala, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, l'expulsion sans délai des personnes occupant le théâtre
Pôle 6 - Chambre 8
642fb763cece1704f5747895
6 avril 2023
Formation paritaire de PARIS - RG n° F18/06987 APPELANTE Madame [X] [K] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Hanna SLAMA, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE ASSOCIATION THÉÂTRE
8ème chambre 2ème section
67eed2b0b848dd6814c5e573
3 avril 2025
La SCI 44 Théâtre est intervenue volontairement à la procédure le 12 avril 2023 mais n’a pas conclu.
Avis
CADA:20162233
23 juin 2016
copie de toute décision d'urbanisme, incluant les décisions de non-opposition à déclaration préalable, concernant les parcelles cadastrées CV 267, 268, 590, 592, 594, 596, 598 et 666, relatives au Théâtre
Pôle 1 - Chambre 3
6032867c42844fba2f285dd0
17 janvier 2018
société JMD et la société L'Artistique [C] ont conclu un contrat de 'co-réalisation' aux termes duquel la société JMD assurait la production de la pièce afin qu'elle soit représentée sur la scène du théâtre
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0326JUD000539304
26 mars 2013
Pour cela, (...) avec l’argent du théâtre et la complicité du Ministère, C. a été envoyé en Italie pour pouvoir participer lui aussi à la Convention européenne du théâtre.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2024:0507DEC004919906
7 mai 2024
In section   1(6) it established that the foundation shall acquire, subject to agreement with local authorities, the exclusive use rights of the theatre, in accordance with the 2002 agreement. 7.
cr
613725e0cd5801467742134c
21 février 2001
préserver l'ordre public du trouble exceptionnel et encore durable causé par les agissements des deux prévenus, commandait de décerner leur encontre mandat d'arrêt ; qu'il convenait de les éloigner du théâtre
ECLI:FR:CCASS:2024:CR01413
22 octobre 2024
qui lui sont reprochées que des risques de troubles violents que créerait l'incarcération de toutes les personnes mises en examen dans ce dossier au centre pénitentiaire de [Localité 2] qui a été le théâtre
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