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12 676 résultats pour « theatre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C301203

Cassation

17 octobre 2012

17 octobre 2012

(les consorts X...), propriétaires indivis de locaux commerciaux, les ont donnés à bail commercial à la société Le Théâtre par acte du 1er juillet 1995 pour une durée de neuf ans ; que, M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO11048

Cassation

1 décembre 2021

1 décembre 2021

Sur le rapport de Mme Cavrois, conseiller, les observations écrites de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de la Société nouvelle d'exploitation de rénovation et de renaissance du théâtre de Paris, de

Source officielle
CC

soc

6079b1f99ba5988459c54b1d

Cassation

4 février 1970

4 février 1970

ES QUALITES DE DIRECTEUR DU THEATRE NATIONAL POPULAIRE A VERSER A DAME X..., OUVREUSE A SON SERVICE, UNE INDEMNITE COMPENSATICE DE PREAVIS ET UNE INDEMNITE DE LICENCIEMENT, LA DECISION ATTAQUEE RELEVE

Source officielle
CC

soc

6079b0d99ba5988459c5061f

Cassation

30 juin 1982

30 juin 1982

JANVIER 1970 AU 31 DECEMBRE 1974 ET RESULTANT DE LA REINTEGRATION DANS L'ASSIETTE DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE DUES POUR L'EMPLOI DE VINGT-CINQ SALARIES AYANT OCCUPE LES FONCTIONS DE REGISSEUR DE THEATRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca98bd3db21cbdd8b7f9

Appel

28 février 2008

28 février 2008

CENTRE NATIONAL D'ART LYRIQUE - OPÉRA THÉÂTRE DE MASSY prise en la personne de ses représentants légaux 1 Place de France 91300 MASSY représentée par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER, avoué à

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

69d733d5cdc6046d4799f49a

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Elle fait état de divers événements et si elle sort de l'hôpital elle prendra des cours de théâtre. Elle a des contacts dans le milieu audio-visuel. Elle a perdu 8 ans à cause d'aller-retour.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

643f889ead85da04f53a3b73

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

[T] [M], directeur général de la Sas Café Théâtre Group et M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO11047

Cassation

1 décembre 2021

1 décembre 2021

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 1ER DÉCEMBRE 2021 La Société nouvelle d'exploitation de rénovation et de renaissance du Théâtre

Source officielle
TA

5e Section - 2e Chambre

DTA_2109377_20231102

Administratif

2 novembre 2023

2 novembre 2023

A à exercer d'autres missions que celles dévolues au régisseur du théâtre. En particulier, si M.

Source officielle
TJ

9ème Chambre JEX

660c4bee1ff97dabd6b85a04

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

, danse, musique, arts plastiques notamment et l’organisation de manifestations musicales, théâtrales...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6a152b1dcdc6046d47f263b7

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

[U] [S], indique : " Il s'agit d'un patient de 76 ans, se présentant spontanément aux urgences psychiatriques devant des idées délirantes à thématique mystique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2502362_20250212

Administratif

12 février 2025

12 février 2025

Me Falala, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, l'expulsion sans délai des personnes occupant le théâtre

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

642fb763cece1704f5747895

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Formation paritaire de PARIS - RG n° F18/06987 APPELANTE Madame [X] [K] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Hanna SLAMA, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE ASSOCIATION THÉÂTRE

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

67eed2b0b848dd6814c5e573

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

La SCI 44 Théâtre est intervenue volontairement à la procédure le 12 avril 2023 mais n’a pas conclu.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20162233

Appel

23 juin 2016

23 juin 2016

copie de toute décision d'urbanisme, incluant les décisions de non-opposition à déclaration préalable, concernant les parcelles cadastrées CV 267, 268, 590, 592, 594, 596, 598 et 666, relatives au Théâtre

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6032867c42844fba2f285dd0

Appel

17 janvier 2018

17 janvier 2018

société JMD et la société L'Artistique [C] ont conclu un contrat de 'co-réalisation' aux termes duquel la société JMD assurait la production de la pièce afin qu'elle soit représentée sur la scène du théâtre

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0326JUD000539304

Admin. suprême

26 mars 2013

26 mars 2013

Pour cela, (...) avec l’argent du théâtre et la complicité du Ministère, C. a été envoyé en Italie pour pouvoir participer lui aussi à la Convention européenne du théâtre.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2024:0507DEC004919906

Admin. suprême

7 mai 2024

7 mai 2024

In section   1(6) it established that the foundation shall acquire, subject to agreement with local authorities, the exclusive use rights of the theatre, in accordance with the 2002 agreement. 7.

Source officielle
CC

cr

613725e0cd5801467742134c

Cassation

21 février 2001

21 février 2001

préserver l'ordre public du trouble exceptionnel et encore durable causé par les agissements des deux prévenus, commandait de décerner leur encontre mandat d'arrêt ; qu'il convenait de les éloigner du théâtre

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR01413

Cassation

22 octobre 2024

22 octobre 2024

qui lui sont reprochées que des risques de troubles violents que créerait l'incarcération de toutes les personnes mises en examen dans ce dossier au centre pénitentiaire de [Localité 2] qui a été le théâtre

Source officielle

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