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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 6
66fd896b38de0398b515c4ce
2 octobre 2024
2 octobre 2024
MAROL VINCENT Représentant : Maître Alexandre DUVAL STALLA de la SELARL DUVAL-STALLA AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : J128 S.A.S. DEKRA INDUSTRIAL S.A.
Source officielleTrib. de Commerce
69e38a8ccdc6046d47af7250
22 janvier 2025
22 janvier 2025
DEMANDEUR - représenté(e) par Maître COUTELIER François - [Adresse 2] * La SARL OG [Adresse 3], RCS 817410384 DEMANDEUR - représenté(e) par Maître POLITANO Jean-Baptiste - [Adresse 4] * La SAS ALEXANDRE
Source officielleCour d'Appel
6253cce4bd3db21cbdd919bd
5 juin 2014
5 juin 2014
De leur union est né Alexandre le 17 juin 2008.
Source officielle9e Chambre C
6031fa52925cec32b32b9e33
25 mai 2018
25 mai 2018
C/ SARL MASSILIA TRANSPORTS Grosse délivrée le : à : - Me Jean-Claude Y..., avocat au barreau de MARSEILLE - Me Charles-André Z..., avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielle4e chambre civile
64a7b0783bcaf505db6967a1
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[J] [D] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL & ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER et Me François CAULET, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES
Source officielle16e chambre
5fdcd2538474383d952b3466
25 octobre 2018
25 octobre 2018
au barreau de VERSAILLES Me Jean-marie ALEXANDRE de la SELARL ALEXANDRE - BRESDIN - CHARBONNIER, avocat au barreau de VERSAILLES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT
Source officielle1ère Chambre
65b35eef1d7564000872dd52
25 janvier 2024
25 janvier 2024
B) demande formée à l'encontre de Madame [J] en qualité de mandataire ad hoc de la société ALEXANDRE GARAGE : Madame [J] a été désignée mandataire ad hoc de la société ALEXANDRE GARAGE selon ordonnance
Source officielleCour d'Appel
6253c995bd3db21cbdd88b45
12 septembre 2006
12 septembre 2006
ORACLE C/ Alexandre X...
Source officiellecr
6137269bcd58014677426f8e
4 octobre 2006
4 octobre 2006
Justice à PARIS, le quatre octobre deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SASSOUST, les observations de la société civile professionnelle GHESTIN, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cbbabd3db21cbdd8e194
8 juin 2011
8 juin 2011
en visioconférence INTIME : Monsieur Alexandre Y...
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2010:CR00169
12 janvier 2010
12 janvier 2010
Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANÇON, chambre correctionnelle, en date du 5 février 2009, qui, pour dégradation involontaire par explosion ou incendie, l'a condamné à six mois d'emprisonnement
Source officielle2e chambre civile
63ca42d19066fd7c90fc2604
19 janvier 2023
19 janvier 2023
par Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et Me RAMIO, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES, avocat plaidant Monsieur [A]
Source officielle5e Section - 1re Chambre - R.222.13
DTA_2105371_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Le directeur de l'EREA Alexandre Dumas a produit des pièces, qui ont été enregistrées le 31 mai 2021.
Source officielleCour d'Appel
6253cc29bd3db21cbdd8f50c
18 avril 2012
18 avril 2012
né le 21 Mars 1939 à SAN GAVINO DI CARBINI (20170) ... ... 06160 JUAN LES PINS assisté de la SCP JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, la SCP SCP CASALTA GASCHY, avocats au barreau d'AJACCIO
Source officielleChambre 6/Section 5
670d5b2addfc18ec235ab89d
14 octobre 2024
14 octobre 2024
BOUBOUTOU de la SELARL JACQUES-ALEXANDRE BOUBOUTOU, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : E 1587 Monsieur [T] [O] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Maître Jacques-Alexandre BOUBOUTOU de la SELARL
Source officielle1ère Chambre civile
6412c2b5314ae0a62152c985
7 octobre 2022
7 octobre 2022
[U] [R] Représenté par Me Anthony ALEXANDRE, avocat au barreau de COMPIEGNE Mme [V] [R] Représentée par Me Anthony ALEXANDRE, avocat au barreau de COMPIEGNE APPELANTS S.A.R.L.
Source officielleChambre 3-4
642d142acb8fa004f57da02f
4 avril 2023
4 avril 2023
[R] [X] Représentant : Me Alexandre ROBELET, avocat au barreau de MARSEILLE Mme [F] [W] épouse [X] Représentant : Me Alexandre ROBELET, avocat au barreau de MARSEILLE Appelants Société CREDIT IMMOBILIER
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
60006a739e31877e2e9cd794
12 janvier 2021
12 janvier 2021
des délais de paiement permettant à la société Alexandre III de régler l'arriéré en 12 échéances mensuelles.
Source officielleJuge de l'exécution
69d7ec41cdc6046d47ae2799
9 avril 2026
9 avril 2026
PROVENCE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DU 09 AVRIL 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Carole ALBERT, juge de l’exécution Greffier : Ophélie BATTUT Exécutoire à Me Ollivier PARRACONE, Me Alexandre
Source officielle18° chambre 2ème section
68e88b933ea43407b9fbc1b4
8 octobre 2025
8 octobre 2025
352J-W-B7I-C6F56 N° MINUTE : 6 ORDONNANCE rendue le 08 Octobre 2025 DEMANDERESSE Association DORVADOR [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Rémy CONSEIL de la SELARL BARBIER ASSOCIES, avocats
Source officiellePage 21 sur 806