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5 342 résultats pour « ALEXANDRE Marc Avocats »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C202007

Cassation

16 décembre 2011

16 décembre 2011

José Y... venant par représentation de sa mère décédée, Mme Pierrette X..., épouse Y..., Mme Anne-Marie Y..., M. Daniel X..., Mme Marguerite X..., Mme Marie-José X..., M.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cb77bd3db21cbdd8d90a

Appel

9 mars 2011

9 mars 2011

née le 11 Août 1961 à BONIFACIO (20169) ... 20169 BONIFACIO représentée par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP ALBERTINI-ALEXANDRE-MARCHAL, avocats au barreau

Source officielle
CC

civ1

613721f1cd580146773f8f0d

Cassation

29 avril 1993

29 avril 1993

Marc X..., demeurant 26, boulevard Gabrieluist'hau à Nantes (Loire-Atlantique), pris tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administrateur légal de son fils mineur Alexandre X..., 28) M.

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

695d656275782d5f060072f9

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant et plaidant, vestiaire #P0074 Mutuelle MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Prise en sa qualité d’assureur de la Société TNC 14 Boulevard Marie et Alexandre Oyon

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc30bd3db21cbdd8f6dd

Appel

9 mai 2012

9 mai 2012

né le 08 Juillet 1972 à BEGLES (33) ... 29800 LANDERNEAU ayant pour avocats postulants la SCP GAUVAIN-DEMIDOFF et pour avocat plaidant Me LANNUZEL INTIMÉE : Madame Gwénaëlle Anne Y... épouse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c914bd3db21cbdd872ab

Appel

28 octobre 2004

28 octobre 2004

Mary Z...

Source officielle
CC

civ2

61372338cd58014677406fa1

Cassation

15 avril 1999

15 avril 1999

Chemithe, avocat général, Mlle Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

69d733dccdc6046d4799f726

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

AMA3 [Adresse 1] [Localité 2] Représentants : Me Marc BRESDIN de la SELARL ALEXANDRE BRESDIN CHARBONNIER, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 003 et Me Isabelle LAFON du cabinet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfbbd3db21cbdd8ec5c

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

de la SCP BOISSON ET ASSOCIES, avocats au barreau de Chambéry la SA SOPREMA dont le siège social est situé 14 Rue de Saint Nazaire-67000 STRASBOURG représentée par la SCP DORMEVAL-PUIG, avoués

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 1

65a58678919da7c4f178f049

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

[T] [V] [Adresse 5] [Localité 4] Ayant pour conseil Me Alexandre SECK de l’AARPI MSL AVOCATS, avocat, #C0586 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Véronique BERNEX LE GREFFIER Marion COCHENNEC [

Source officielle
CC

civ2

6137208dcd580146773eb860

Cassation

19 juillet 1989

19 juillet 1989

Tatu, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que M.

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:475029.20240222

Admin. suprême

22 février 2024

22 février 2024

Alexandre Adam, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:504138.20250813

Admin. suprême

13 août 2025

13 août 2025

Alexandre Denieul, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:490277.20240625

Admin. suprême

25 juin 2024

25 juin 2024

Alexandre Denieul, auditeur, - les conclusions de M.

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100921

Cassation

11 septembre 2013

11 septembre 2013

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 27 mars 2012), que le jeune Alexandre X... étant scolarisé à l'établissement scolaire

Source officielle
CC

cr

ût 1989 et 26 octobre 1990 qui, dans une procédure suiviec/Daniel Z

613724a0cd58014677417113

Cassation

28 novembre 1991

28 novembre 1991

en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur les pourvois formés par : B...

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201300

Cassation

18 octobre 2018

18 octobre 2018

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat aux Conseils, pour Mme A...

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi référé

68e94fcf3ea43407b9104b08

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

LE CABINET DUCOURAU AVOCAT, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Jean-Marc DUCOURAU, avocat au barreau de BORDEAUX dont la juridiction a été saisie par acte introductif du

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69d78447cdc6046d47a1f93c

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

au Barreau d'ARRAS, y demeurant [Adresse 6], substituant Maître Alexandre BIETTE, Avocat au Barreau d'ARRAS, y demeurant [Adresse 7].

Source officielle
CA

1ère Chambre

60350ba2ffffa53873fbe6f5

Appel

28 juin 2016

28 juin 2016

Marc JANIN, Conseiller, Mme Olivia JEORGER-LE GAC, Conseiller, GREFFIER : Mme Marie-Claude COURQUIN, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 23 Mai 2016 devant

Source officielle