CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

597 résultats pour « Allamus »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème CH - Section 1

67ff39bf303a1b38839f7cc5

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

social est sis [Adresse 1] à [Localité 7] prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Henry DE BRISIS de la SCP CABINET DE BRISIS & DEL ALAMO

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE

6a109fd6cdc6046d479adc80

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

[V] [R] [E], immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le numéro 652 044 249 [Adresse 2] [Localité 4] Rep/assistant : Maître Elisabeth DE BRISIS de la SCP DE BRISIS & DEL ALAMO, avocat au barreau de DAX

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

6a225db7cdc6046d47385cdc

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

la SELEURL IS AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D0578 INTIMÉS Monsieur [E] [Y] né le [Date naissance 1] 1995 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Anissa EL-ALAMI

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201606_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

B a été embauché en qualité de manutentionnaire par la société Transports Express Alami. Seuls des bulletins de salaire pour les mois de décembre 2019, et de janvier à juin 2020 figurent au dossier.

Source officielle
TCOM

REFERES

69c7bb20cdc6046d47481ba6

Commerce

27 mars 2026

27 mars 2026

REPRESENTANT(S) : 1/ME DENIS AVOCAT AU BARREAU DE RENNES, plaidant 1/ME GOTTE AVOCATE AU BARREAU DE MONT DE MARSAN, postulant 3/ME LUBNOW AVOCAT AU BARREAU DE BORDEAUX, plaidant 3/CABINET DE BRISIS & DEL ALAMO

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2017:0606DEC003380915

Admin. suprême

6 juin 2017

6 juin 2017

display:inline-block } .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .sC1AC44A4 { width:228.11pt; display:inline-block }     SECOND SECTION DECISION Application no. 33809/15 Faruk Rooma ALAM

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-177311

Admin. suprême

7 septembre 2017

7 septembre 2017

ressortissante syrienne     Subhi AL AZAB né le 10/03/1987 est un ressortissant syrien     Mahmoud AL SAID né le 21/09/1981 est un ressortissant palestinien     Salwa ALAM

Source officielle
CA

1re chambre civile

6a1fbd5acdc6046d47e9957c

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

protection du tribunal judiciaire de Dijon - RG : 25/00367 APPELANT : Monsieur [L] [K] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Mohamed EL MAHI, membre de la SCP CHAUMONT- CHATTELEYN-ALLAM-EL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd66bd3db21cbdd9337e

Appel

25 février 2016

25 février 2016

dont le siège social est 27 rue James Watt Bat-C CS50653-37206 TOURS CEDEX 3 non comparante SOCIÉTÉ GÉNÉRALE POLE SERVICE CLIENTS dont le siège social est Le Millénium 2 et 3-13 rue Jean Paul Alaux

Source officielle
CA

Chambre sociale

665abade97d5920008107ed0

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

des dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Février 2024 en audience publique, devant Corinne JACQUEMIN, présidente de chambre et Mme Agathe ALIAMUS

Source officielle
CA

Chambre sociale

68676d7d6cbb391a608a18b7

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

prononcé, par sa mise à disposition au greffe le 26 juin 2025 ; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Corinne JACQUEMIN Conseiller : Agathe ALIAMUS

Source officielle
CA

Chambre sociale

67f0bfed7404cfa73fa4bc79

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

application des dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 décembre 2024 en audience publique, devant Corinne JACQUEMIN, présidente de chambre et Agathe ALIAMUS

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2030104-2149256

Admin. suprême

7 juin 2007

7 juin 2007

  Botmeh et Alami c.

Source officielle
CA

Chambre sociale

673d7cddd666990c113dbeb2

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

prononcé, par sa mise à disposition au greffe le 17 OCTOBRE 2024 ; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Corinne JACQUEMIN Conseiller : Agathe ALIAMUS

Source officielle
CA

Chambre sociale

6826d20d9717a7923fdf4895

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

prononcé, par sa mise à disposition au greffe le 17 OCTOBRE 2024 ; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Corinne JACQUEMIN Conseiller : Agathe ALIAMUS

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101196

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

3443€) dans cette nouvelle société dont le capital social s'élevait à 3 000 000 CLP (soit 4131€) ; que dans son CV, il se présente à partir du mois d'octobre 2007 comme directeur général d'une société alama

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1dbd3db21cbdd8a193

Appel

10 avril 2006

10 avril 2006

Il ressort d'une lettre du 10 février 1993 adressé par le Cabinet ALIAMUS à Monsieur Marc X... que la somme de 18 516,00 francs a été adressé à Monsieur Marc X... le 24 juillet 1990.

Source officielle
TJ

Chambre 1

69e678b4cdc6046d47efccb2

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

naissance 3] 1980 à [Localité 2], demeurant [Adresse 6]/FRANCE représentés par Maître William CHARTIER de la SELEURL LEXATLANTIC, avocats au barreau de PAU COMPOSITION DU TRIBUNAL : Mme Geneviève ALAUX-LAMBERT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc21bd3db21cbdd8f34d

Appel

16 novembre 2010

16 novembre 2010

S... ... 64007 PAUX CEDEX non comparant SOCIETE GENERALE Le Millénium 2 & 3 13 rue Jean Paul ALAUX 33072 BORDEAUX CEDEX non comparant SOCRAM AG 2 rue du 24 février 79009 NIORTS CEDEX

Source officielle
CA

2 e chambre civile

670a1157f178dc2492b0f9fa

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège : [Adresse 8] [Localité 2] représentée par Me Mohamed EL MAHI, membre de la SCP CHAUMONT- CHATTELEYN-ALLAM-EL

Source officielle

Page 21 sur 30

← PrécédentSuivant →