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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
6137234bcd58014677407e6a
19 mai 1999
19 mai 1999
Martin, avocat général, Mlle Lambert, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielle5ème Chambre
6a225a98cdc6046d4737d69e
4 juin 2026
4 juin 2026
M.A.A Représentés par Me Fathi BENBRAHIM de la SCP BENBRAHIM-LAMBERT-MAILLET, avocat au barreau de SAINT-NAZAIRE - N° du dossier E000ITD4 INTIMEE SOCIETÉ D'INVESTISSEMENT PATRIMOINE ET PROMOTION,
Source officielleChambre 2-4
653219999e4ea48318f5a951
18 octobre 2023
18 octobre 2023
149 Rôle N° RG 22/13863 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKFW4 [L] [I] C/ [D] [I] [P] [I] [U] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henri-charles LAMBERT
Source officielle5e chambre civile
66fce3e28d6ea26f688da775
1 octobre 2024
1 octobre 2024
de la SELARL LAMBERT & CROCHET, avocat au barreau de CARCASSONNE, avocat postulant assisté de Me Christine AUCHE HEDOU, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Valérie LAMBERT, avocat au barreau
Source officiellecr
6079a8729ba5988459c4d532
8 septembre 2004
8 septembre 2004
et saisies au siège de cette société et des importateurs, fournisseurs, intermédiaires, transporteurs et clients domiciliés dans divers départements ; que les infractions ont été constatées au lieu où
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01529
23 septembre 2015
23 septembre 2015
28.584, R 13-28.586 à W 13-28.614, Z 13-28.617 à C 13-28.620, E 13-28.622 et H 13-28.624 à B 13-28.642 ; Attendu, selon les arrêts attaqués (Lyon, 31 octobre 2013), que des salariés de la société Lamberet
Source officielleChambre 6/Section 5
67f412e84e0040aa3735be96
7 avril 2025
7 avril 2025
MAYET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G 0139 La S.A.R.L. 2M CONSEIL [Adresse 9] [Localité 11] représentée par Me Mario GONZALEZ, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G 0460 La SAS CABINET LAMBERT
Source officielleciv3
613721d9cd580146773f818d
20 janvier 1993
20 janvier 1993
Lambrey conseiller faisant fonction de président, M.
Source officiellesoc
61372322cd58014677405d95
10 juin 1998
10 juin 1998
Martin, avocat général, Mlle Lambert, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Pams-Tatu, conseiller référendaire, les observations de la SCP Lesourd, avocat de la société Excelsior publications,
Source officiellecr
613725f7cd58014677421eae
19 avril 2000
19 avril 2000
criminelle, ils ne sont pas recevables au regard de l'article 585-1 du Code de procédure pénale ; Et attendu que la procédure est régulière et que la peine a été légalement appliquée aux faits déclarés constants
Source officielleCour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd9128c
18 mars 2014
18 mars 2014
Y..., en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société Transports Lambert, à verser à M.
Source officielleCHAMBRE 01
69dee770cdc6046d47432638
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Me Marie-Hélène TONNELLIER, Avocat [Adresse 4] Comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL L'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 décembre 2025 devant le tribunal composé de : Mme Catherine LAMBERT
Source officielleChambre 1-9
67ef71678d5c08d4a262e61e
3 avril 2025
3 avril 2025
MARTIN MECHADIER RIBEIRO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henri-Charles LAMBERT Me Joseph MAGNAN Me Caroline BOZEC Décision déférée à la Cour : Jugement du
Source officielle2ème Chambre
DTA_2304968_20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 13 juillet 2023, la société à responsabilité limitée (SARL) Onelec, représentée par la SELARL Sorel Huet Lambert-Micoud, demande au tribunal
Source officielleaudience ordinaire
69e2a306cdc6046d479efb25
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Ordonnance du 01/07/2025 ENTRE : SELARL [Z] – [D] prise en la personne de Me [L] [D] Mandataire judiciaire de la SAS GESTION ENERGIES [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] Représentée par Me Benoît LAMBERT
Source officielleciv3
61372160cd580146773f33cb
24 octobre 1990
24 octobre 1990
. ; 2°) La société anonyme Lambert industries, dont le siège social est ..., prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège, et actuellement même ville, ... ; défenderesses à la
Source officielleCh2 Divorce
69ced1f2cdc6046d47e7cad6
2 avril 2026
2 avril 2026
[Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Maud LEDUC BELVAL, avocat au barreau de ROANNE [F] [S] né le [Date naissance 2] 1980 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Me Fabien LAMBERT
Source officielleCh2 Divorce
69ced1f7cdc6046d47e7cb39
2 avril 2026
2 avril 2026
par Me Marie-harmony BELLONI, avocat au barreau de ROANNE [C] [J] épouse [L] née le [Date naissance 2] 1982 à [Localité 2] de nationalité Française Inconnu [Localité 3] représentée par Me Fabien LAMBERT
Source officielleciv3
6137266bcd580146774256e6
20 mai 1998
20 mai 1998
Lambert, 15800 Vic-sur-Cère, prise tant en son personnel, qu'ès qualités d'administratrice légale de sa fille Mlle Anne-Lise X..., 5°/ de Mlle Anne-Lise X..., sous administration légale de sa mère Mme
Source officiellecr
613726a3cd5801467742742d
21 mars 2007
21 mars 2007
les derniers ne s'applique pas seulement une fois l'instruction terminée, mais également lors de tout incident qui est réglé par un arrêt ; qu'ainsi, chaque arrêt incident doit, à peine de nullité, constater
Source officiellePage 21 sur 352