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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00295

Cassation

11 mai 2022

11 mai 2022

Nous avons essayé de négocier ces taux sans succès (...)" ; * pièce anonymisée n° 103-7 : "le montant de l'escompte a été négocié entre 2003 et 2009.

Source officielle

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2025:0325JUD002277618

Admin. suprême

25 mars 2025

25 mars 2025

Il a vu deux personnes au poste de pilotage du yacht et a essayé d’ouvrir la porte, qui était bloquée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2309344_20230510

Administratif

10 mai 2023

10 mai 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 avril 2023, l'association " Institut de gestion sociale ", et l'association European School Of Advanced Management (ESAM), représentées par

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69ea7d7fcdc6046d474d31b1

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

La requérante soutient qu'elle n'est plus en capacité de travailler, y compris à mi-temps, qu'elle a essayé de travailler à mi-temps thérapeutique en tant que personne handicapée sur un poste de couturière

Source officielle
CA

Chambre P.P. autres

69e31150cdc6046d47a7510e

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

Le procureur général a regretté le conflit opposant une grand-mère et ses petites-filles concernant les funérailles de leur fils et père et a proposé qu'un temps d'échange leur soit laissé pour essayer

Source officielle
CC

cr

èce, pour dire n'y avoir lieu à suivrec/Mme D

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02989

Cassation

22 janvier 2020

22 janvier 2020

T... et que Mme Q... n'a pas exercé de violences sur sa mère, mais a essayé vainement de l'empêcher de progresser dans la maison, conformément à la volonté de son père H... qui lui avait demandé de ne

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6a14bac2cdc6046d47eb0e73

T. Judiciaire

24 mai 2026

24 mai 2026

Il n'a pas de document d'identité en cours de validité, il a une CNI en cours de validité et c'est pour ça qu'on a essayé de l'éloigner. il a fait une demande d'asile en ESPAGNE le 25/03/2026 refusé par

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6a0b8aa1cdc6046d47201698

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

procédure comprendre et savoir lire la langue française et a donc été entendue en cette langue ; DEROULEMENT DES DEBATS La personne étrangère déclare: l'original je l ai perdu en avril 2024, j'ai essayé

Source officielle
CC

comm

613723a4cd5801467740c629

Cassation

26 juin 2001

26 juin 2001

plusieurs hypothèses, dont notamment la réaction entre le réfrigérant ou l'huile utilisés par la société Trane et le vernis utilisé par la société ABB industrie, et que la suite de l'expertise a pour but d'essayer

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02033

Cassation

25 juillet 2018

25 juillet 2018

Il ajoute que, "j'en avais marre, je ne voulais pas retourner chez moi sans avoir essayé de le tuer.

Source officielle
CC

cr

613725f8cd58014677421f09

Cassation

15 décembre 1999

15 décembre 1999

s'y prêtait car son père avait réussi à convaincre la fillette que c'était un jeu ; qu'elle se souvenait qu'une fois, alors que son père et A... étaient nus, il s'était mis sur elle et qu'il avait essayé

Source officielle
CC

cr

613725fdcd58014677422167

Cassation

28 février 2001

28 février 2001

. ; que Jacques B... avait essayé d'agripper le plancher du premier étage, puis était tombé à la renverse sur le dos, d'une hauteur de 2, 50 mètres environ, sa tête heurtant le sol au niveau de la nuque

Source officielle
CC

comm

61372306cd580146774047e9

Cassation

10 mars 1998

10 mars 1998

Concurrence, ni le ministre de l'Economie n'avaient pu fournir un seul exemple concret de ces groupements fantomatiques prétendument discriminés qui, n'étant pas réunis sous une enseigne, auraient néanmoins essayé

Source officielle
CC

cr

61372654cd58014677424b7c

Cassation

18 février 2004

18 février 2004

X... s'était présenté à son domicile, aux environs du 10 mars 1996, qu'il lui avait proposé une liaison et de meilleures conditions de travail dans l'entreprise ; il lui avait caressé la joue puis essayé

Source officielle
CC

comm

61372432cd580146774136f2

Cassation

17 mars 2004

17 mars 2004

entachant cette perception d'intérêts, et encore moins leur intention non équivoque de le réparer ; que du reste, postérieurement à la conclusion du prêt censé avoir opéré novation, la banque avait essayé

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00408

Cassation

26 mars 2025

26 mars 2025

l'avait ensuite glissée sur l'entrejambe jusqu'à la poser sur son sexe à travers les vêtements en remuant les doigts pour exercer une légère pression pendant plusieurs minutes et, lorsqu'elle avait essayé

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00431

Cassation

6 mai 2025

6 mai 2025

[R] à son égard s'avérant pour certains à connotation ouvertement sexuelle ("Tu devrais essayer de boire un verre avec moi, ça nous fera du bien.", "Je sens qu'il y a quelque chose entre nous, de cette

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

662b43f0fe25450008314b5e

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

[E] [M] a été engagé par la société Akris [Localité 5] boutique, suivant contrat de travail à durée déterminée pour une durée de trois mois en date du 1er août 2012, en qualité de retoucheur-essayeur.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2503507_20250425

Administratif

25 avril 2025

25 avril 2025

Devenu majeur, il a souhaité déposer une première demande de titre de séjour et soutient avoir essayé en vain d'obtenir un rendez-vous en préfecture.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2304743_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Il a essayé d'en demander le renouvèlement mais son dossier a été classé sans suite car formé sur la mauvaise plate-forme informatique.

Source officielle