Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:462457.20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
Guillaume Goulard, président de chambre, présidant ; M. Christian Fournier, conseiller d'Etat et M. Laurent-Xavier Simonel, conseiller d'Etat en service extraordinaire-rapporteur.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7G-FEWL S.A.R.L. SCIERIE REITZc/S.A
6318351f0876004f131a6172
6 septembre 2022
6 septembre 2022
LE MELIER Formule exécutoire le : à : la SCP LEDOUX FERRI RIOU-JACQUES TOUCHON MAYOLET Me Pascal GUILLAUME COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION ARRET DU 06 SEPTEMBRE
Source officiellecr
613725d7cd58014677420eee
31 mars 1999
31 mars 1999
Guilloux conseiller de la chambre ; Avocat général : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd03bd3db21cbdd92021
16 février 2015
16 février 2015
représentée par Me Guillaume VIENNOIS, avocat au barreau de CREUSE APPELANTE d'une ordonnance de non-conciliation rendue le 25 FEVRIER 2014 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE GUERET ET : Monsieur
Source officielle3ème et 8ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:440424.20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Nicolas Jau, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8faca
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Le 2 février 2010, Jean-Michel Y... a fait assigner Nicole B... en divorce en application des articles 237 et suivants du Code civil.
Source officielleTrib. de Commerce
69daa5bbcdc6046d47ea4477
2 juillet 2025
2 juillet 2025
La minute est signée par Monsieur Gilles DELAITRE, juge délégué aux fonctions de Président et Maître Nicolas LE PAGE, Greffier.
Source officielleRétention Administrative
653ca5db83c9498318209beb
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Préfet du VAR Représenté par Monsieur [V] [U] MINISTÈRE PUBLIC : Avisé et non représenté DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 26 Octobre 2023 devant Monsieur Guillaume
Source officielleCour d'Appel
6253cdd2bd3db21cbdd949b8
26 mai 2020
26 mai 2020
Représenté par Me Pascal GUILLAUME de l'AARPI PASCAL GUILLAUME & JEAN-PIERRE, avocat au barreau de REIMS et ayant pour conseil Maître ROTA de la FIDAL SELARL J... H...
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026089911
29 juin 2012
29 juin 2012
Guillaume Odinet, Auditeur, - les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, Hannotin avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2304265_20231218
18 décembre 2023
18 décembre 2023
Dominique Tésio, Nathalie Vial, Roger Tourette, Alain Geruy, Guillaume et Fanny Galland, Virginie Decobert, Daniel Couet, Denise Cecchi, Patrice Hilaire, Carole Diliberto, Gerard Nicodemi, Antoine Lot,
Source officielleTrib. de Commerce
69caa10ecdc6046d4785ba17
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Maître Cédric CUINET Le Tribunal a été saisi de la présente instance le 29 juillet 2025 par requête L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 23 octobre 2025 à laquelle siégeaient : - Madame Nicole
Source officielleJLD
670eb4da1c3411ff34541410
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Nous, Louise MIEL, Vice-Président(e) chargé(e) du contrôle des mesures privatives et restrictives de liberté prévues par le code de la santé publique au Tribunal judiciaire de RENNES, Assisté(e) de Nicolas
Source officielleJLD
669ab10830bd4f0c3f6b7ed2
19 juillet 2024
19 juillet 2024
LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER GUILLAUME RÉGNIER Non comparant, ni représenté DÉFENDEUR : Monsieur [E] [S] né le 04 avril 1948 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 2] et actuellement en soins
Source officielleChambre 3 cab 03 C
65a978a619a7f19a78305a2c
15 janvier 2024
15 janvier 2024
SELARL RACINE LYON - 366 ORDONNANCE Le 15 Janvier 2024 ENTRE : DEMANDEURS Monsieur [W] [J] né le 08 Octobre 1964 à [Localité 6] (CHINE), demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Guillaume
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007808614
13 novembre 1991
13 novembre 1991
Vu la requête, enregistrée le 23 janvier 1991 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Nicole X..., demeurant route nationale à Larnod (25720) ; Mme X... demande que le Conseil
Source officiellechambre 1-6
69d08c49cdc6046d470e2390
2 avril 2025
2 avril 2025
120 222, dont le siège social est 29 boulevard Haussmann 75009 Paris Partie demanderesse : assistée de Me Barbara LEVY membre du Cabinet DE PARDIEU BROCAS MAFFEI, Avocat (R045) et comparant par Me Nicole
Source officielleciv2
61372221cd580146773fa75f
25 mai 1994
25 mai 1994
Jean Guillaume X..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 mai 1992 par la cour d'appel de Rennes (6e chambre, section A), au profit de Mme Nicole Y..., épouse X..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur
Source officielleChambre des Urgences
63c8eef6dc5b777c90992fab
18 janvier 2023
18 janvier 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Nicolas FORTAT SCP LAVAL-FIRKOWSKI ARRÊT du 18 JANVIER 2023 n° : 37/23 RG 22/01472 n° Portalis DBVN-V-B7G-GTCI
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:495674.20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Nicolas Boulouis, président de chambre, présidant ; M. Jean-Yves Ollier, conseiller d'Etat et M. Christophe Pourreau, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 13 mars 2025. Le président : Signé : M.
Source officiellePage 21 sur 80