CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

749 résultats pour « Laurence PIPART »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

REFERES 1ER PP

637dc7b314982305d4c1ff0b

Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Représenté, concluant et plaidant par Maître TURPIN, substituant Maître LE ROY, avocat postulant au barreau d'Amiens et ayant pour conseil, Maître LAURENT, avocat au barreau de Saint-Quentin.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

61625c94d64a6b1f51487716

Appel

6 mars 2014

6 mars 2014

(76) demeurant [Adresse 1] [Localité 1] représenté par : Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 assisté de : Me Laurent

Source officielle
CA

2ème Chambre

652f7999b053208318995c56

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Localité 7] INTERVENANTE VOLONTAIRE DÉFENDERESSE À LA REQUÊTE Représentés par Me Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LEXAVOUE RIOM-CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Représentés par Me Laurène

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fde61ceae10203c1b57cfa9

Appel

28 juin 2018

28 juin 2018

Madame Christine ROSSI, Conseillère Monsieur Laurent BEDOUET, Conseiller appelé d'une autre chambre afin de compléter la cour en application de l'article R.312-3 du code de l'organisation judiciaire

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6035ee4533877b5421694875

Appel

28 janvier 2016

28 janvier 2016

- signé par Madame Michèle PICARD, Conseillère faisant fonction de Présidente, et par Monsieur Xavier FLANDIN-BLETY, Greffier présent lors du prononcé.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6688de2c676b73dd81b96e2c

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Anabelle BRASSAT-LAPEYRIERE, conseiller, Puis le 5 JUILLET 2024, Mme Laurence DUVALLET, présidente de Chambre, présidente de la collégialité, assistée de Mme Fanny ANDREJEWSKI-PICARD, Greffier a

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63d0d61c81a7b805de12b686

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

au cours duquel Mme Florence CHOUVIN-GALLIARD, Conseiller a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67061e4bfde28ee42071124b

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, Monsieur Xavier AUGIRON, conseiller, Madame Anabelle BRASSAT-LAPEYRIERE, conseiller, Puis le 3 Octobre 2024, Mme Laurence DUVALLET

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67061e4bfde28ee42071124d

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, Monsieur Xavier AUGIRON, conseiller, Madame Anabelle BRASSAT-LAPEYRIERE, conseiller, Puis le 3 Octobre 2024, Mme Laurence DUVALLET

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

695ccd4175782d5f06f1cddb

Appel

5 janvier 2026

5 janvier 2026

d'appel du 24 février 2025 APPELANT : [X], [P] [Y] né le 27 Septembre 1981 à [Localité 6] de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Victor DOTAL de la SELARL SELARL PIPAT

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69dea834cdc6046d473e9e66

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

ASSISTÉ DE DOMINIQUE LE MEITOUR, GREFFIERE A PRONONCÉ LE TREIZE AVRIL DEUX MIL VINGT SIX, LE JUGEMENT DONT LA TENEUR SUIT ET DONT ONT DÉLIBÉRÉ : Madame Nathalie COURTEILLE, Vice-Présidente Monsieur Laurent

Source officielle
CC

comm

61372267cd580146773fcaa2

Cassation

4 avril 1995

4 avril 1995

Anquetin, demeurant 22, rue Copernic à Nantes (Loire-Atlantique), 6 / de la société Anquetin, dont le siège social est 22, rue Copernic à Nantes (Loire-Atlantique), 7 / de la société Bureautique Picarde

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbcbd3db21cbdd9450b

Appel

4 avril 2019

4 avril 2019

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 04/04/2019 Me Laurent LECOMBLE la SCP LAVAL - FIRKOWSKI ARRÊT du : 04 AVRIL 2019 No : 130 - 19

Source officielle
CA

Chambre Sociale

631834db0876004f131a606b

Appel

23 août 2022

23 août 2022

Puis par délibéré anticipé le 23 AOUT 2022,initialement prévu le 07 Juillet 2022 et prorogé au 27 septembre 2022, Monsieur Alexandre DAVID, président de Chambre, assisté de Mme Fanny ANDREJEWSKI-PICARD

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6630897c0316960008413559

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

DUVALLET, présidente de chambre Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller Puis le 25 AVRIL 2024, Monsieur Alexandre DAVID, président de Chambre, assisté de Madame Fanny ANDREJEWSKI - PICARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b1bd3db21cbdd890c9

Appel

12 septembre 2006

12 septembre 2006

Olivier X... d'avoir manqué à son devoir de fidélité d'abord avec Mme Laurence A..., employée de son entreprise, puis avec une femme prénommée Maria, sans produire aux débats la moindre pièce susceptible

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64c9f2d2be9373d969ac44fd

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

, assistée de Mme Fanny ANDREJEWSKI-PICARD, Greffier, a rendu l'arrêt par mise à disposition au Greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6971f71acdc6046d4739d4bc

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Après délibéré au cours duquel Monsieur Jean-Michel AUGUSTIN, Conseiller, magistrat honoraire juridictionnel a rendu compte des débats à la Cour composée de : Madame Laurence DUVALLET, présidente de

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6033acfcb6986860fb72af17

Appel

27 avril 2017

27 avril 2017

[Adresse 1] [Localité 1] N° SIRET : 456 50 4 8 511 Représentée par Me Denis-clotaire LAURENT de l'ASSOCIATION TARDIEU GALTIER LAURENT DARMON associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R010

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

615e0e7bc25a97f0381f5705

Appel

6 novembre 2014

6 novembre 2014

Vu le jugement rendu le 12 septembre 2013 par le tribunal de grande instance de Meaux qui a : - débouté Monsieur [Y] de ses demandes, - mis hors de cause la SCI RÉSIDENCE LES LAUREADES représentée par

Source officielle

Page 21 sur 38

← PrécédentSuivant →