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DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Ouvertures - chambre du conseil
69b658e0cdc6046d47ba83f8
8 juillet 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 08/07/2025 SARL GRABO [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président de Chambre, Monsieur Peter VAN VLIET, Monsieur Xavier LHOTE
Enquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil
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5 janvier 2026
Sàrl [J] 38 Rue de Paris 59200 Tourcoing Activité : Travaux de chauffage, de plomberie, sanitaire RCS Lille-Métropole B 519143861 (2009B21544) NOMME en qualité de Juge-Commissaire : Monsieur Xavier LHOTE
69b6903acdc6046d47be2a93
27 octobre 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 27/10/2025 SARL LA CAMBUSE [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur [P] [X] faisant fonction de président d'audience, Monsieur Xavier LHOTE
PROCEDURE COLLECTIVE
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17 octobre 2025
Naf : 4399C Né le 15/04/1969 à, [Localité 2] Comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : L'affaire a été débattue le 16/10/2025 devant le Tribunal composé de : Président : Michel DURAND Juges : Karine LHOTE
69c8b61ccdc6046d475df590
7 juillet 2025
2025015318 N° PC : 2025/662 MVL TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 07/07/2025 Sàrl SBCD [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président de Chambre, Monsieur Xavier LHOTE
6ème CHAMBRE CIVILE
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9 avril 2025
CAPORALE - MAILLOT - BLATT ASSOCIES la SCP DEFFIEUX - [D] - JULES Me Catherine L’HYVER COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Louise LAGOUTTE, vice-président, Madame Fanny CALES, juge, Madame Marie-Sylvie LHOMER
1ère Chambre
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4 juillet 2023
MAIF agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 17] [Localité 10] Représentées et assistées de Maître LHOMY de la SELARL KARINE LHOMY, avocat au
Chambre 2 cabinet 2
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8 janvier 2026
24/05230 - N° Portalis DBYV-W-B7I-GYLN PARTIES EN CAUSE : DEMANDERESSE Madame [Z] [K] épouse [F] née le [Date naissance 2] 1981 à [Localité 10], demeurant [Adresse 8] représentée par Me Maud LHOMMÉDÉ
5ème Chambre
DTA_2102414_20230921
21 septembre 2023
En outre, le groupe Lhoist, propriétaire de la carrière des Chaux de la Tour, riveraine du chemin du Pas de la Fos, a posé les barrières de défense des forêts contre les incendies.
Chambre 17 (SC)
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21 octobre 2022
Copie transmise par mail : - à Mme [R] [W] par remise de copie contre récépissé par l'intermédiaire de l'établissement hospitalier - à Me Charline LHOTE - au directeur d'établissement - Mme
69738a76cdc6046d476df68d
22 janvier 2026
Copie transmise par mail : - à [C] [B] par remise de copie contre récépissé par l'intermédiaire de l'établissement hospitalier - à Me Charline LHOTE - au directeur d'établissement - au directeur de
Ch.secu-fiva-cdas
6431063228558704f52e68f3
7 avril 2023
C3 N° RG 21/03144 N° Portalis DBVM-V-B7F-K65T N° Minute : Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : Me Quentin LHOMMEE
1re chambre civile
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30 juillet 2024
Par acte authentique du 2 octobre 2017, ils ont vendu les lots 14 et 15 à la SCI Libert et Lhomme.
Chambre 4 A
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29 avril 2025
Décision déférée à la Cour : 02 Décembre 2022 par le CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE SAVERNE APPELANT : Monsieur [P] [C] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Charline LHOTE
Chambre 3 A
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15 janvier 2024
MINUTE N° 24/16 Copie exécutoire à : - Me Charline LHOTE - Me Joseph WETZEL Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE
2ème Chambre
DTA_2302923_20230628
28 juin 2023
D C, représenté par Me Lhote, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 3 mars 2023 par lequel le préfet du Haut-Rhin a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à quitter le territoire
65a783f48121050008662e99
16 janvier 2024
3] [Localité 5] Représenté et assisté de Maître LEPLAT de la SELARL J & LAW, avocat au barreau de PAU INTIMEE : Maître [R] [E] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Maître LHOMY
CHAMBRE 1
DTA_2301048_20260102
2 janvier 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 9 octobre 2023, le centre hospitalier d’Oloron-Sainte-Marie et la société Relyens venant aux droits de la SHAM, représentés par la SELARLU Karine Lhomy, concluent
DTA_2101105_20230420
20 avril 2023
Par trois mémoires en défense, enregistrés les 5 août 2021, 10 septembre 2021, et 14 mars 2023, le centre hospitalier C, représenté par Me Lhomy, demande au tribunal : 1°) à titre principal,
Tribunal Administratif de Pau
DTA_2103283_20220913
13 septembre 2022
Par une mémoire en défense, enregistré le 30 décembre 2020, le centre hospitalier d'Auch en Gascogne représenté par Me Lhomy conclut au rejet de la requête et demande au tribunal de mettre à la charge
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