2023 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 10), dans le litige l'opposant à la société Vulcain, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], venant aux droits de la société Mach

légal domicilié en cette qualité audit siège RCS DE [Localité 8] 921 927 760 [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Laurence BOUTITIE, avocat postulant au barreau d'AGEN et par Me Stéphanie MACE

[W] [E] [U] né le [Date naissance 1] 1951 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Stéphanie MACE de STÉPHANIE MACÉ, avocats au barreau de TOULOUSE, avocats postulant, vestiaire :

MOTO, la SELARL [B] et associés, en la personne de maître [F] [B], es qualité de mandataire judiciaire de la SARL MAC MOTO, la SARL MAC MOTO, et la SA CREDIT DU NORD ; Vu les conclusions déposées le

MAC C/ S.E.L.A.R.L.

CLARENCE, Maître Joachim BERNIER, Avocat au barreau de Nantes) […] Société MAC PEINTURE S.A.S.

; - Condamner la société MAC MAHON DEVELOPPEMENT à lui verser la somme de 20.000 euros à titre de dommages et intérêts pour procédure abusive ; - Condamner la société MAC MAHON DEVELOPPEMENT à lui

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie d'assurances MACL Minerve, dont le siège social est ... (1er

Vu la requête enregistrée le 4 juin 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Jeannette X..., demeurant 38 square Jean Macé à Saint-Quentin-en-Yvelines 78991 , et tendant

Eric Y..., demeurant ..., La Ferté Macé (Orne), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 10 avril

Daniel Y..., 28/ de Mme Françoise Z... épouse Y..., demeurant à Saint-Hellier, Bellencombre (Seine-Maritime), 38/ de la société Modern'auto, ayant son siège rue Jean Macé, Auffay (Seine-Maritime),

A..., représentée par Me Macé, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l’exécution

Par suite, il n'y a plus lieu, en l'état de statuer sur la requête de la SAS Mac Street.

+, SAS au capital de 2 866 300 €, immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 501 637 144, ayant son siège social à [Localité 2], [Adresse 1] Représentée par Maître Marie TASTET de la SARL MAC

Article 2 : La demande présentée par la société Lou Mahé devant le tribunal administratif de Bordeaux est rejetée.

contribution à l'entretien de sa fille, ainsi que d'une attestation du père du jeune B selon laquelle il contribue à l'entretien et à l'éducation de son fils en l'amenant chez le médecin, l'orthophoniste, à Mac

Ils étaient représentés à l'acte par Maître Mac CLUSKEY, alors conseil juridique au bureau parisien de la firme de solicitors britanniques Théodore Y..., devenu avocat au Barreau de PARIS et membre du

En ce qui concerne le volet allemand de la collaboration de MAC 10 avec les intimées, il est constant que, bien que ces dernières aient notifié à MAC 10 qu'elle prendrait fin en décembre 2004, il n'est