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7 394 résultats pour « Mary PLARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725d8cd58014677420f21

Cassation

4 mai 1999

4 mai 1999

quatre mai mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire AGOSTINI, les observations de la société civile professionnelle COUTARD et MAYER

Source officielle

Page 21 sur 370

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CC

cr

édure suivie contre ce dernier ainsi quec/Aimée A

61372696cd58014677426c83

Cassation

6 juin 2007

6 juin 2007

douze mois avec sursis assorti d'une mise à l'épreuve pendant trois ans ; "aux motifs que Jacques Z... ne discute pas être l'auteur des infractions pour lesquelles il est poursuivi, qu'il a fait plaider

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0fbd3db21cbdd8f010

Appel

18 novembre 2011

18 novembre 2011

Concernant le MAJEUR PROTÉGÉ : Monsieur Marc X...

Source officielle
TJ

Famille Cabinet 2

6974c80bcdc6046d478d0cf1

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Adresse 8] [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Valérie DURAND, avocat au barreau de TARN-ET-GARONNE La cause inscrite au rôle sous le N° RG 24/01076 - N° Portalis DB3C-W-B7I-EG7G, a été plaidée

Source officielle
TCOM

2è chambre

Sens SACA CREDIT INDUSTRIEL ET COMMERCIALc/SARL KU

69e7857bcdc6046d47051f9c

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

A l'issue d'un renvoi, l'affaire a été plaidée à l'audience du 21 octobre 2025.

Source officielle
CA

Premier président

6711faa57603bf88a18845ab

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

à l'audience du 26 Septembre 2024 devant Marc RIVET, président de chambre, délégué dans les fonctions de premier président de la cour d'appel de BESANÇON, assisté de Xavier DEVAUX, directeur de greffe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb6bd3db21cbdd91094

Appel

6 février 2014

6 février 2014

11/ 03888-11/ 07159 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 14 Décembre 2010 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de MELUN RG no 09/ 00811MN APPELANTE URSSAF 77- SEINE ET MARNE

Source officielle
CC

cr

613726a4cd580146774274e8

Cassation

15 mars 2006

15 mars 2006

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze mars deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb3bd3db21cbdd90fe0

Appel

22 janvier 2014

22 janvier 2014

Elle expose que la relation conjugale s'est lentement dégradée à partir du mois de mars 1983, époque où M.

Source officielle
TCOM

Contentieux n°1 - audience publique

69f1de50cdc6046d47f3806a

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Elle a été plaidée à l'audience du 10 mars 2026 et mise en délibéré au 28 avril 2026 par mise à disposition au Greffe.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabcbd3db21cbdd8be32

Appel

27 mai 2008

27 mai 2008

B --------------------- RG N : 06 / 01429 --------------------- Marc X... Yves Y...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6a1a7149cdc6046d47743b02

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

L'affaire a été appelée à l'audience du 23 mars 2026, à laquelle elle a été plaidée. Aux termes de ses dernières conclusions, soutenues oralement à l'audience, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caabbd3db21cbdd8bb67

Appel

7 février 2008

7 février 2008

C / Marc Y...

Source officielle
TJ

Cabinet 10

66a2a9446b28f3ce99fac237

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Cabinet 10 N° RG 22/02970 - N° Portalis DB3R-W-B7F-XDSI N° MINUTE : 24/00096 AFFAIRE [K] [X] épouse [U] C/ [S] [U] DEMANDEUR Madame [K] [X] épouse [U] Née le 29 juin 1966 à NOGENT SUR MARNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca17bd3db21cbdd8a056

Appel

7 novembre 2007

7 novembre 2007

, par lettre en date du 28 mars 2002, la S.

Source officielle
TJ

Chambre 8/Section 8

65b00c9cb98137c174756b4c

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

L'affaire a été plaidée le 21 novembre 2023, et mise en délibéré au 23 Janvier 2024.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

68f1d90c9abd0e067a2193cd

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Monsieur Marc MAGNON, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac8bd3db21cbdd8c0dd

Appel

15 novembre 2007

15 novembre 2007

C / Jean-Marie Y...

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-1520

Admin. suprême

26 mai 2009

26 mai 2009

L’institut découvrit par la suite qu’elle avait vendu son ancien appartement en mars 1998.

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

626cd33ebd20aa057d9f3885

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

rendu le 03 février 2022 , l'affaire ayant été plaidée et débattue à l'audience du 24 novembre 2021.

Source officielle