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8 452 résultats pour « Masarian »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2302094_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

Délibéré après l'audience du 2 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Markarian, présidente, M. Secchi, premier conseiller, Mme Charpy, conseillère.

Source officielle

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Annonces BODACC3 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE MASARIANE

SIREN 423205970Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

10/08/2025

Voir →

Radiations

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE MASARIANE

SIREN 423205970Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

24/06/2025

Voir →

Radiations

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE MASARIANE

SIREN 423205970Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

23/01/2025

Voir →

TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2305409_20230711

Administratif

11 juillet 2023

11 juillet 2023

La présidente du Tribunal a désigné Mme Markarian, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2303379_20230703

Administratif

3 juillet 2023

3 juillet 2023

Délibéré après l'audience du 5 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Markarian, présidente, Mme Fabre, première conseillère, Mme Journoud, conseillère, Assistées de Mme Ibram, greffière.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8cbd3db21cbdd9072a

Appel

30 mai 2013

30 mai 2013

représentée par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES, Me Elsa MARKARIAN, avocat au barreau de CORREZE Monsieur Jean X...

Source officielle
TJ

2ème CHAMBRE CIVILE

6708165589f19e8c50f85f27

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

JUGEMENT RECTIFIANT LE JUGEMENT RENDU LE 4 JUILLET 2024 A L’AUDIENCE DU 10 OCTOBRE 2024 TENUE EN LA CHAMBRE DU CONSEIL DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX, A laquelle siégeaient : -  Madame Marianne

Source officielle
TJ

Chambre 25 / Proxi fond

689b812f40cd0f0b3d0014e6

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Juillet 2025 ; Sous la présidence de Madame Patricia ISAC, magistrat à titre temporaire au tribunal judiciaire de Bobigny siégeant au tribunal de proximité de Montreuil-sous-Bois, assistée de Madame Marianne

Source officielle
TJ

Chambre 25 / Proxi fond

689b813340cd0f0b3d00162a

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Juillet 2025 ; Sous la présidence de Madame Patricia ISAC, magistrat à titre temporaire au tribunal judiciaire de Boigny siégeant au tribunal de proximité de Montreuil-sous-Bois, assistée de Madame Marianne

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2016:1124JUD001127507

Admin. suprême

24 novembre 2016

24 novembre 2016

and had preliminary clinical signs of malaria.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2601685_20260422

Administratif

22 avril 2026

22 avril 2026

départementale des valeurs locatives de l’Essonne, publiée le 18 décembre 2025, en tant qu’elle a assigné un coefficient de localisation de 1,3 à la parcelle cadastrée AB n° 558 située sur la commune de Chilly-Mazarin

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

69e1bf32cdc6046d4787717c

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

[G] [B] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J125; représentant: Me Marianne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c899bd3db21cbdd85b9f

Appel

14 décembre 2001

14 décembre 2001

Elle demande à la Cour de Dire et juger que l'appel interjeté par la SA BANQUE SOFINCO est recevable et bien fondé, Y faisant droit, Débouter Monsieur Yves X... et Madame Mariane Y... épouse divorcée

Source officielle
TJ

2ème CHAMBRE CIVILE

6699587f07d408f8d4c13bd4

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

délivrées le à Me Paul CESSO Ministère Public TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 18 JUILLET 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame Marianne

Source officielle
TJ

Chambre 25 / Proxi fond

689b812e40cd0f0b3d0014a3

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Juillet 2025 ; Par Madame Patricia ISAC, magistrat à titre temporaire chargée des conctions de juge des contentieux de la protection au tribunal de proximité de Montreuil-sous-Bois, assistée de Madame Marianne

Source officielle
TJ

Chambre 25 / Proxi fond

689b813140cd0f0b3d00156f

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Juillet 2025 ; Sous la présidence de Madame Patricia ISAC, magistrat à titre temporaire au tribunal judiciaire de Boigny siégeant au tribunal de proximité de Montreuil-sous-Bois, assistée de Madame Marianne

Source officielle
TJ

Chambre 25 / Proxi fond

689b813140cd0f0b3d0015a6

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Juillet 2025 ; Sous la présidence de Madame Patricia ISAC, magistrat à titre temporaire au tribunal judiciaire de Boigny siégeant au tribunal de proximité de Montreuil-sous-Bois, assistée de Madame Marianne

Source officielle
TJ

Gracieux Chbre du conseil

68acd0b5972f2ec9d4b9cf09

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[Adresse 2] [T] [M] [C] [N] [Adresse 3] 1GR - 1EXP Me Marianne PIGET 1 EXP DOSSIER 1 EXP PARQUET AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE AFFAIRES GRACIEUSES JUGEMENT D’ADOPTION

Source officielle
CA

4e chambre civile

63c10932bf9fd47c90a13ad7

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Madame Marianne FEBVRE, Conseillère Mme Cécile YOUL-PAILHES, Conseillère en ont délibéré.

Source officielle
TJ

2ème CHAMBRE CIVILE

6621605ac8ec436236de98f6

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

Me Lucie VIOLET Me Jean-Grégory SIROU Ministère Public TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 18 AVRIL 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré : Madame Marianne

Source officielle
TJ

Ch. 3 Cab. 3

67f049a302fc178212f86b01

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Cab. 3 JUGEMENT RENDU LE QUATRE AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ DEMANDEURS Madame [N] [D] épouse [Y] née le [Date naissance 5] 1979 à [Localité 8] [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Maître Marianne

Source officielle
TJ

CABINET JAF 9

65a03bcaea2f9efae42fd56c

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

PAR CES MOTIFS, Madame Marianne JAMET, Première Vice-Présidente, Juge aux affaires familiales, statuant par décision contradictoire et en premier ressort, RECTIFIE le jugement RG n°22/08690 en date

Source officielle