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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème chambre
5fd9a656b4b8209a28608fa1
17 décembre 2019
17 décembre 2019
PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème chambre *** ARRÊT DU DIX SEPT DECEMBRE DEUX MILLE DIX NEUF *** APPELANTES SAS [W] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Laurent MASCARAS
Source officielleJurid. Premier Président
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21 octobre 2024
21 octobre 2024
substituant Nawel FERHAT de la SELARL KAÉNA AVOCATS, avocat au barreau de LYON (toque 1559) DEFENDEURS : Mme [V] [E] épouse [B] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Tania CORREIRA MARCALO
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT01050_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 17 octobre 2023, la communauté de communes de la Presqu'île de Crozon - Aulne Maritime, représentée par Me Prieur et Me Maccario, rejette la demande de médiation
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT01071_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 16 octobre 2023, la communauté de communes de la Presqu'île de Crozon - Aulne Maritime, représentée par Me Prieur et Me Maccario, conclut au rejet de la requête
Source officielle3ème chambre
5fca7ff05ad83e6f5d80d475
24 septembre 2020
24 septembre 2020
FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème chambre *** ARRÊT DU VINGT QUATRE SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT *** APPELANT Monsieur [B] [V] [Adresse 6] [Localité 5] Représenté par Me Laurent MASCARAS
Source officielle4e chambre
60323fb8da7b4975d6a044dd
19 mars 2018
19 mars 2018
ne lui a jamais transmis ces situations pour paiement dès lors que la société Etanchisol a quitté le chantier sans avoir achevé les travaux en particulier le joint d'étanchéité dans la cour et les mascarets
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:0215DEC005283799
15 février 2001
15 février 2001
inline-block } .sC202EACC { clear:both; mso-break-type:section-break } DEUXIÈME SECTION DÉCISION SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n° 52837/99 présentée par Malietta Pascale, Carmelina Massaro
Source officielleChambre 4-5
6708bff2445a086e2bceda45
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[M] nous a donné lors de cet entretien les clés pour l'obtention du second macaron qui ne me paraît pas aussi éloignée que vous semblez le laisser paraître.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6032490ce26bd87eff62d3e2
8 mars 2018
8 mars 2018
Or, cette demande de remboursement de frais dissimulait en réalité l'achat d'un coffret de macarons « Ladurée ».
Source officielleCour d'Appel
6253cbd5bd3db21cbdd8e6bb
3 octobre 2011
3 octobre 2011
né le 14 Avril 1934 à MASCARA (ALGERIE) ... 69520 GRIGNY représenté par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assisté de Me Cécile REINA, avocat au barreau de LYON Mme Philomène Thérése Y...
Source officielle2ème chambre
DTA_2100167_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
E D, ressortissant algérien né le 30 août 1993 à Mascara (Algérie) et se disant M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100750_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et deux mémoires, enregistrés respectivement les 10 février 2021, 28 juillet 2022 et 25 mai 2023, Mme B E, représentée par Me Mascaras, demande au tribunal
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2411466_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
A, ressortissant algérien né le 8 septembre 1990 à Mascara (Algérie), à quitter le territoire français sans délai de départ volontaire et a fixé le pays de renvoi.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2405388_20240902
2 septembre 2024
2 septembre 2024
B A, représenté par Me Mascaras, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre en totalité l'exécution de la décision
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007878002
12 janvier 1996
12 janvier 1996
est incluse la parcelle en cause" ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que le boisement litigieux, composé de plusieurs essences forestières, était attenant au massif forestier du Mont Macaron
Source officielleciv1
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10 février 1993
10 février 1993
Georges, Jules X..., 28/ Mme Marie, Marcelle Y..., son épouse, demeurant ensemble "Les Fonts Moreaux" à Moutier Malcard (Creuse), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007779797
25 mai 1990
25 mai 1990
dont les autres listes ont eu la possibilité de contester le contenu, n'a pas constitué une man euvre susceptible de vicier les résultats du scrutin ; Considérant, en second lieu, que la présence d'un macaron
Source officielleciv1
61372128cd580146773f173d
29 novembre 1989
29 novembre 1989
H..., épouse MAREARO, demeurant à Maharepa (Moorea), 6°) de Mme RUITA K... H..., épouse TEFATAUTU, demeurant à Tiputa Rangiroa (Tuamotu), 7°) de M. TEHAHAU G...
Source officielleciv1
6137233bcd580146774071fd
15 juillet 1999
15 juillet 1999
., qui souhaitait revendre les toiles, a été informée par une galerie d'art de Berne qu'elle pouvait en espérer un prix de 33 500 francs suisses, l'authenticité des toiles attribuées à Van Dyck et Masaccio
Source officielle3ème Chbre Cab A2
6a173c65cdc6046d4725bcd5
26 mai 2026
26 mai 2026
MARSEILLE TROISIEME CHAMBRE CIVILE - SECTION A JUGEMENT du 26 Mai 2026 Enrôlement : N° RG 24/06526 - N° Portalis DBW3-W-B7I-5AWD AFFAIRE : S.D.C. 1 RUE DU COMMISSAIRE 13003 MARSEILLE ( la SELARL MASCARON
Source officiellePage 21 sur 49
MASCARO, Frédéric, Stéphane
11/06/2026
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MASCARO, Frédéric, Stéphane
21/05/2026
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LE MASCARON
17/05/2026
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GARAGE MASCARO FRERES
13/05/2026
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MASCARO CARROSSERIE PEINTURE
31/03/2026
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