frères Y..., tous deux salariés de Bernard X..., ont utilisé un échafaudage laissé sur un chantier par l'entreprise de maçonnerie pour effectuer des travaux de couverture lorsque Michel Y... a fait une chute

texte, d'informer l'ensemble des personnes présentes sur le chantier des dangers spécifiques et des mesures de sécurité correspondantes ; qu'ainsi que l'observe l'inspection du travail, les risques du chute

il dit être tombé ; que, si le statut d'accidenté du travail lui a été reconnu, cela n'a pas pour conséquence d'établir le lien causal entre les faits et les conséquences dénoncées, indispensable en matière

X... quelques jours après sa chute sur son lieu de travail a mis en évidence une "souffrance discale" avec un "pincement global et franc du disque", concluant à une "discopathie L4-L5 et surtout L5-S1"

Denis X..., Daniel Z... et Sébastien Y..., et le crachat de ce dernier répondait à un propos injurieux ; les protagonistes étant placés parallèlement au bord de la digue et non perpendiculairement, la chute

s'être expliqué sur les moyens des conclusions d'appel de l'employeur faisant valoir que la profession du textile avait été très affectée par la concurrence des producteurs asiatiques qui avait fait chuter

que, dès lors, toute mesure utile aurait dû être prise pour raisonnablement prévenir ce risque ; que bien au contraire l'aménagement de l'établissement était de nature à faciliter ou de permettre la chute

Elle précise qu’alors qu’elle circulait sur la voie de droite au guidon de son deux-roues, un véhicule tiers non identifié lui a coupé la route, causant sa chute, avant de prendre la fuite.

soutien de ses prétentions, elle fait valoir que: - la maladie de [T] dont elle souffre génère des douleurs permanentes aux jambes, une grande fatigue avec pour conséquence des pertes d'équilibre ( chutes

, sur le fondement des articles 2 à 40 et 42 du décret n° 65-48 du 8 janvier 1965, R. 231-36 et R. 231-38 du Code du travail, de ne pas avoir respecté les mesures préventives destinées à empêcher la chute

matières plastiques, set de table en matières textiles, dessous de carafe (linge de table), dessous de verre en tissu (linge de table), dessous de verre (linge de table), tapis, paillassons, nattes, linoléum

par maladresse, imprudence, inattention, manquement à une obligation de sécurité ou de prudence imposée par la loi ou les règlements, et d'emploi d'un salarié sans prévoir de protection contre les chutes

l'accident, par un produit dégradé " (arrêt, pp. 68 et 69) ; qu'"il est établi que le frein de chariot du téléphérique du Pic de Bure, s'il n'avait pas été retiré, aurait rempli son office et empêché la chute

sans rechercher s'il n'avait pas commis une faute caractérisée en laissant une salariée intérimaire participer à une opération de changement de moule dont la procédure n'avait pas été validée et si la chute

déployant pour pousser les deux chariots supportant les vérins avants, le portique perdait sa stabilité ; trois des quatre vérins tombaient au sol, entraînant l'effondrement de trois poutres ; dans sa chute

aux motifs que le tribunal a fait une exacte application des faits de la cause en écartant l'hypothèse émise par Marcel X... et par le second expert d'un choc de la voiture d'André Z... provoquant la chute

X... faisait valoir dans ses écritures d'appel délaissées de ce chef, que, dans le contexte d'une chute constante du prix du papier, l'ordre d'arrêter la production n'étant jamais donné par la direction

[Y] [C], salarié intérimaire de la société [2] (la société), a fait une chute alors qu'il était affecté à des travaux en hauteur au sein de la société [1]. 3.