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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210196
12 mars 2020
Rappel des faits médicaux : Traumatisme du poignet gauche chez une droitière.
soc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO02235
30 novembre 2010
Par les avis d'inaptitude qu'il a émis, le médecin du travail a fait état de la nécessité pour le salarié de ne pas effectuer de mouvements répétitifs du poignet.
5e chambre Pole social
65aa28dba34ad10008581b4e
18 janvier 2024
Le 19 mars 2014, Mme [K] [E] épouse [H] a déclaré deux affections relatives à ' une teno-synovite de Quervain' et 'une téno-synovite de Quervain bilatérale, 2 mains et poignets gauche et droit' sur la
ECLI:FR:CCASS:2008:C201047
3 juillet 2008
X..., masseur-kinésithérapeute, a coté, à plusieurs reprises, le même jour et pour la même patiente, un AMS 9 pour la rééducation des deux épaules et un AMS 7 pour la rééducation du poignet ; que la caisse
1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000029835104
3 décembre 2014
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure Le Syndicat des pharmaciens du Cantal, Mme H...B..., la SNC Pharmacie Souquière Michalet, la SNC Escura Pouget et Mme F...C...ont demandé au
Cour administrative d'appel de Paris
ORCA_24PA00414_20240621
21 juin 2024
Par un courrier du 14 avril 2024, Me Pouget a demandé un délai supplémentaire pour produire son mémoire complémentaire.
5e Chambre
63c10a75bf9fd47c90a13f10
12 janvier 2023
Un dernier arrêt de travail est produit pour la période du 22 novembre 2018 au 10 janvier 2019 pour 'atteinte poignet gauche : impotence fonctionnelle.'
9ème Ch Sécurité Sociale
651e53b8a81daa831884f676
4 octobre 2023
Le certificat médical initial, établi le 21 avril 2017, fait état d'une fracture 1/3 inférieure du radius poignet gauche avec prescription d'un arrêt de travail jusqu'au 30 mai 2017.
Chambre Sociale
696a08edcdc6046d4780b59c
15 janvier 2026
La cicatrice de la face interne du poignet de 9 cm est très fine. Au total la séquelle de la fracture du poignet gauche est minime.
Ch.secu-fiva-cdas
6700d6e2836fac7141b7e90f
4 octobre 2024
Le certificat médical initial établi le lendemain mentionne des douleurs épaule et poignet gauches.
Ctx protection sociale
6786dd28df5b5c7d10caba21
10 janvier 2025
Le certificat médical initial du 28 août 2021 évoque une « Contusion poignet D ».
CTX PROTECTION SOCIALE
68e95ed53ea43407b9112937
10 octobre 2025
L’employeur a indiqué dans son questionnaire que Monsieur [J] n’était pas concerné par les travaux comportant des mouvements répétés de flexion/extension du poignet, s’agissant de travaux variés et non
2ème chambre sociale
696138cdcdc6046d47c42fa4
8 janvier 2026
Il souligne que ces travaux comportent des mouvements de flexion et de rotation du poignet à raison d'une heure et demi par jour, que M.
2EME PROTECTION SOCIALE
6700d6d4836fac7141b7e878
Le certificat médical initial en date du 11 mai 2020 mentionne les éléments suivants : « chute au travail sur l'hémicorps droit ' entorse du poignet droit ' polycontusions ».
4ème Chambre Section 3
686f4a0d1cd28a275e6bd913
16 janvier 2025
Mme [B] a déclaré à la [13], le 15 juillet 2019 être atteinte d'une tendinopathie des poignets droit et gauche avec tenosinovite de quervain.
65a8d6d0e12c85000874b0a8
17 janvier 2024
- douleur du poignet droit.
Cour d'Appel
6253ca09bd3db21cbdd89dff
5 février 2008
a été obtenue mais qu'il persiste au niveau du poignet gauche une gêne fonctionnelle importante en raison des séquelles osseuses et articulaires du poignet difficilement correctibles, qu'il existe en
7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00808_20231123
23 novembre 2023
droit et de 3% pour le poignet gauche, l'intéressée étant placée en congé de maladie ordinaire à compter du 5 juin 2019.
3ème Chambre
DTA_2009435_20220705
5 juillet 2022
Lombo-sciatalgie gauche ", et un taux de 15 % au titre de l'infirmité " séquelles de fracture du scaphoïde du poignet droit.
DTA_2107870_20220705
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