Giraud, président, Mme Le Lay, première conseillère, Mme Sainquain-Rigollé, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 juin 2023. La rapporteure, H.

Le département des Alpes-de-Haute-Provence fait valoir que la rigole en tête de mur, sur la propriété de la SCI Mathis et Théo, n'a pas été entretenue par cette société, contribuant à la réalisation du

RIPOLL, conseiller désigné par l'ordonnance n° 64/ORD/PP.

[Z] venait d'arriver et n'avait été soumis à aucun facteur de stress, ayant déclaré avoir discuté et rigolé avec les collègues de l'équipe précédente.

l'état de l'enrobé du parking, il a constaté un trouée au niveau de la jonction de deux enrobés, des enfoncements, deux nids de poule avec dégradations et creusements, des fissurations rejoignant une rigole

fonctionnaire ; l'intéressé n'a pas pris en compte le ressenti de la patiente, laquelle a porté plainte au pénal ; il a reconnu un comportement habituel consistant à " charrier les patients " pour " faire rigoler

société Établissement Berge, dont le siège social est situé 3, rue Mille Hommes à Saint-Jean du Falga (09100) ; - la société Latre travaux publics, dont le siège social est situé 59, avenue de la Rijole

Jugement rendu le 25 Mars 2011 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de NANTERRE Section : Commerce No RG : 09/ 03480 Copies exécutoires délivrées à : Me Bastien NICOLINI Me Catherine RIPOLL

Madame [K] [P] épouse [L] c/ S.A.S.. [1] Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée à : Monsieur [T] [B], défenseur syndical Me Raphaëlle RIPOLL-BUSSER

RIPOLL, conseiller, qui ont délibéré conformément à la loi ; Greffier lors des débats : Mme SUHAS-TEVERO ; Arrêt contradictoire ; Prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour

RIPOLL, conseiller, Mme TISSOT, vice-présidente placée auprès du premier président, qui ont délibéré conformément à la loi ; Greffier lors des débats : Mme SUHAS-TEVERO ; Arrêt contradictoire ;

l'audience donné par le greffier de la cour d'appel de Rouen : - aux services du directeur du centre de rétention de [Localité 2], - à l'intéressé, - à la PREFECTURE DU [Localité 3], - à Me Gaëlle RIPOLL

RIPOLL et M.

RIPOLL et Mme LEVY, conseillers, qui ont délibéré conformément à la loi ; Greffier lors des débats : Mme SUHAS-TEVERO ; Arrêt contradictoire ; Prononcé publiquement par mise à disposition

Giraud, président, Mme Le Lay, première conseillère, Mme Sainquain-Rigollé, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 mars 2023. La rapporteure, H.

maçon le lui demandait lorsque le collecteur d'égout était apparu, et qui, après avoir crevé ce collecteur, avait aggravé les effets de la fuite d'eau "en élargissant la tranchée au lieu de creuser une rigole

remis, le 4 octobre 2000, une étude béton armé, l'auteur de celle-ci n'ayant pas estimé utile de procéder à une étude géotechnique puis avaient fait exécuter, les 23 et 24 octobre 2000, les fouilles en rigoles

, en cassation d'un arrêt rendu le 16 avril 1991 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre), au profit de la Coopérative agricole de l'Union, ayant son siège social à Bessens (Tarn-et-Garonne),risolles

Délibéré après l'audience du 30 juin 2022, à laquelle siégeaient : Mme Rouland-Boyer, présidente, Mme Le Lay, première conseillère, Mme Sainquain-Rigollé, première conseillère.

Délibéré après l'audience du 30 juin 2022, à laquelle siégeaient : Mme Rouland-Boyer, présidente, Mme Le Lay, première conseillère, Mme Sainquain-Rigollé, première conseillère.