Le second avenant a prolongé la durée du contrat jusqu'au 23 février 2019.

Elles mettent en exergue diverses anomalies relatives aux créances irrécouvrables, au service après-vente, à la majoration du résultat et aux capitaux propres, à la facturation de contrats d'entretien

A avoir pris contact avec une société pour faire réaliser ces travaux. Par un courrier du 5 février 2021, le maire de la commune de Prémesques a informé M.

permanent d'entretien et de contrôle, ne peut davantage être déclaré responsable pour n'avoir pas décelé ou dénoncé la modification de l'installation et l'insuffisance de ventilation subséquente, son

OULIE, greffier de chambre EXPOSE DU LITIGE La Sas Delirium Café, qui exploite un bar restaurant [Adresse 4], a signé le 6 décembre 2018 avec la Sarl Air&Solutions un contrat d'entretien et de dégraissage

En outre, la SARL Brivary avait conclu un contrat d’entretien portant sur les espaces verts et la piscine à hauteur de 480 euros par mois en comptabilisant cette dépense en charges.

X..., et cite à ce titre la résiliation de leurs contrats d'entretien par les sociétés Calzedonia (pièce 27 de l'appelante), Spodis Chausport (pièce 29), Camaïeu International (pièce 30) ; que, d'une part

Simon Z..., mais également le contrat d'entretien du 26 avril 2004 conclu avec ce dernier, en vertu duquel les premières factures avaient été émises (production n° 4 ; production n° 6, p. 1 à 4) ; que

entraînant une série de dysfonctionnements ; - que ces vibrations sont dues à un manque d'entretien du matériel, et en particulier un manque d'affûtage des couteaux, alors qu'aucun contrat d'entretien

à l’issue d’une négociation devant être menée avec le prestataire Adena, puisqu’il est précisé que celui-ci serait sollicité sur le sujet sous forme d’un geste commercial suite à la souscription du contrat

, la société Portalp, en charge de l'entretien de l'ouvrage devra la garantir de toute condamnation qui pourrait être prononcée à son encontre.

depuis l'installation des climatiseurs en juillet 2016, ce qui avait été rappelé dans un mail du 15 mai 2017 de la société NCE Caraïbes qui lui avait proposé un contrat d'entretien qu'elle n'avait jamais

Mais attendu que, même si aucun contrat d'entretien de l'installation n'est versé aux débats, les époux X... ont produit les factures de la société Marie qui démontrent que la centrale de chauffe a été

En l’espèce, Monsieur [Y] [K] fait valoir que la société NET TOUT NET engage sa responsabilité contractuelle à son égard au titre de ses manquements dans l’exécution du contrat d’entretien des espaces

Jusqu'en mai 1998, la société THS était liée à la société Honeywell par un contrat d'entretien.

Il était indiqué à l'annexe 3 du contrat : la société MTB "passera à sa charge, avec Cerberus Guignard, un contrat de sous-traitance portant sur l'entretien et le dépannage de l'armoire de commande et

Le client a dénoncé le contrat le 30 avril 2005, ce qui est son droit.

hors-taxes pour tout contrat d'entretien d'une durée inférieure à 5 ans et une commission représentant 2 mois de coût d'entretien pour tout contrat d'entretien d'une durée de 5 ans 'en son article XII