respectés, de ce qu'en comparaison avec l'année 2020, sa charge de travail est statistiquement supérieure pour l'année 2021 alors qu'elle a été placée en mi-temps thérapeutique, que la norme statistique du nombre

Il est joint à ce courrier les attestations des deux salariés, qui affirment ne pas effectuer d'heures supplémentaires et deux tableaux récapitulant la fréquentation du site en nombres de personnes.

malveillance du salarié n'est non plus rapportée ; que ce grief sera donc écarté ; Que s'agissant du grief tiré d'un faible rythme de travail, la société DICSIT se borne à invoquer dans ses conclusions un nombre

dans le magasin des demanderesses sur une période 18 mois ; que chacune de ces visites a fait l'objet d'un certain nombre de préconisations et que l'attention des demanderesses a notamment été attirée

Il a estimé, au cours de l'enqute, à quatre- vingt mille le nombre de " visiteurs " du site au jour de sa fermeture.

Elle fait valoir enfin que le nombre de plaintes des clients de M.

défense, il ne résulte pas des dispositions contractuelles ci-dessus retranscrites que la facture du dernier trimestre permettrait une régularisation de la rémunération du prestataire en fonction du nombre

défense, il ne résulte pas des dispositions contractuelles ci-dessus retranscrites que la facture du dernier trimestre permettrait une régularisation de la rémunération du prestataire en fonction du nombre

stationnement pour le pavillon d’accueil du cimetière et le salon funéraire alors que la demande d’autorisation de construire mentionne un effectif maximum admis de 100 personnes dont 12 pour le personnel ; le nombre

[H] n'a jamais été responsable de cette région, de la carte de visite professionnelle de Monsieur [T], présentant strictement les mêmes caractéristiques topographiques que celle de M.

Elles ajoutent que le préjudice subi par l'agent immobilier du fait de la rupture d'un mandat exclusif s'analyse comme une perte de chance de recevoir la commission due ; qu'en l'espèce, au regard du nombre

communiqués individuellement à tous les collaborateurs, il ne ressort pas des éléments produits au débat, en dehors de mails de reproches faisant une référence incidente, à un référentiel portant sur un nombre

Le directeur adjoint de la maison d’arrêt, après avoir consulté le procureur de la République, rejeta cette demande en raison du climat d’insécurité exceptionnel qui y régnaient ce jour-là, dû au nombre

Que les deux tableaux réalisés par la société 2F CONSEILS ET CONSULTING, sensés démontrer que l'intervention de la société bien que limitée aurait porté tous les fruits attendus en venant tripler le nombre

d’investigation et d’observation de la faune et de la flore ont été menées au cours de douze prospections sur le terrain entre avril 2020 et novembre 2020, puis entre mai 2023 et juillet 2023, ces visites

Dire si les vices à l'origine des désordres constatés étaient visibles dans toute leur ampleur lors de la visite du bien, pour un acheteur profane ; 8.

différents lieux remarquables et la création d'un plan de communication structurée pour promouvoir les parcours et le lancement d'un outil d'information, dans l'objectif d'accueillir un plus grand nombre

cette affirmation, qui conduirait effectivement à un calcul différent, ne repose sur aucune pièce, et ne résulte nullement des mentions du jugement du conseil de prud'hommes, sans s'expliquer sur le nombre