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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY04261_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
A, alors médecin ophtalmologiste exerçant à Lyon, la sanction de l'interdiction d'exercer la médecine pendant une durée d'un an, dont six mois fermes et six mois avec sursis, la partie ferme de la sanction
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6163e9cc2e03570bfc8b3f2e
15 janvier 2010
15 janvier 2010
intervention pratiquée le 10 juillet 2001 à la Clinique [10], Monsieur [T] a été mis en examen courant février 2003 du chef d'homicide involontaire ; Qu'au cours de l'année 2005, le Docteur [Z], ophtalmologiste
Source officielleCour d'Appel
6253c9f4bd3db21cbdd89a45
21 novembre 2007
21 novembre 2007
dans l'oeil droit, avait été victime d'un accident du travail le 16 janvier 2003 et que, le 31 janvier 2003, date de l'accident, il se rendait en moto à un rendez-vous prévu à 13 heures 30 chez un ophtalmologiste
Source officielleCour d'Appel
6253ca37bd3db21cbdd8a603
18 mars 2008
18 mars 2008
Ophtalmologiste daté du 19. 12. 2001 complété par l'avis sapiteur du Professeur A... neurologue que l'expert a sollicité ; Attendu que la critique de la Compagnie AXA sur le déroulement des opérations
Source officielle3ème chambre
622068774058ed7900148b2e
2 mars 2022
2 mars 2022
de l''il'; il a fixé le taux du déficit fonctionnel permanent global à 26'%, sans jamais relever une « vulnérabilité ayant pu le favoriser », et ses conclusions sont confirmées par un avis d'un ophtalmologiste
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT01969_20260210
10 février 2026
10 février 2026
B... n’entre pas dans le champ d’application des dispositions dont il se prévaut, puisqu’il exerce la profession de médecin ophtalmologiste et qu’il lui appartient de présenter une demande de visa « introduction
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA03455_20241021
21 octobre 2024
21 octobre 2024
Il résulte de l'instruction, notamment de l'expertise médicale réalisée le 13 février 2020 par le professeur B, médecin ophtalmologiste désigné dans le cadre de la première demande de révision présentée
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA04495_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Il produit, à cet égard, deux certificats médicaux, l'un établi le 15 octobre 2019 par un ophtalmologiste algérien qui indique que la pathologie de l'enfant est " en dehors de toute ressource thérapeutique
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25MA01208_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Par ailleurs, si l’intéressée se prévaut du certificat médical daté du 1er septembre 2021 établi par son ophtalmologiste qui mentionne qu’elle doit « éviter tout risque de complications oculaires notamment
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2318194_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
S'agissant du glaucome, un certificat médical a été établi le 14 juin 2023, par le docteur E, ophtalmologiste, par lequel le médecin indique avoir détecté une tension oculaire et détaille les soins prescrits
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_21DA02727_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
Toutefois, la commission de réforme disposait en plus des éléments du médecin traitant de la requérante, de l'expertise d'un médecin ophtalmologiste agréé l'ayant examinée le 27 avril 2019, ainsi que du
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2300112_20230113
13 janvier 2023
13 janvier 2023
charge comporterait des conséquences d'une exceptionnelle gravité sur son état de santé, non plus d'ailleurs que l'ablation du ptérygion ne pourrait être réalisée en Algérie où exercent de nombreux ophtalmologistes
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2518266_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
C..., médecin ophtalmologiste inscrit auprès du conseil de l’ordre des médecins de la Vendée, a adressé, le 23 juillet 2025, au conseil départemental de l’ordre des médecins de la Vendée une demande d’
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2010:0701DEC002837005
1 juillet 2010
1 juillet 2010
It was also indicated that he would shortly be examined to determine his need for dental and ophthalmologist treatment and orthopaedic footwear.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2020:1022JUD004783313
22 octobre 2020
22 octobre 2020
The relevant parts of that opinion read as follows: “The medical documentation cited shows that [the applicant] has a congenital defect in both eyes and that ophthalmologists from S. sent him for surgery
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:1999:0713DEC002899795
13 juillet 1999
13 juillet 1999
In June 1995 the Regional Court, supervising the enforcement of sentences ordered that the applicant should be examined by an ophthalmologist.
Source officielleChambre 1-6
63ca42149066fd7c90fc2329
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Dans son dire du 24 avril 2015, la MAAF a reproduit le contenu des conclusions du sapiteur, le docteur [K], ophtalmologiste, qui a réfuté l'imputation des troubles visuels à l'accident, et celles du docteur
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6318351f0876004f131a6170
6 septembre 2022
6 septembre 2022
[S] [O] a subi en 2004 une opération de la cataracte de l'oeil droit par le docteur [Z], médecin ophtalmologiste exerçant à la polyclinique [4] à [Localité 5].
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
633e7060f8faf13e2e973ec8
5 octobre 2022
5 octobre 2022
[T] est appareillé d'une canne, dispose de traitements médicamenteux et bénéficie de consultations régulières par un chirurgien orthopédique, un cardiologue, un ophtalmologiste.
Source officiellePôle 1 - Chambre 13
69df21dccdc6046d4747fa18
14 avril 2026
14 avril 2026
[L] indique qu'il était mal-voyant, souffrant d'un décollement de la rétine à l''il droit et qu'il était suivi régulièrement par un ophtalmologiste.
Source officiellePage 21 sur 34