Henri, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 8 juin 1995, qui, pour dans l'information suivie sur plainte contre Marcel Z..., Yves

ET C..., PARTIES CIVILES, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE DOUAI, 6E CHAMBRE, EN DATE DU 22 NOVEMBRE 1983, QUI APRES AVOIR STATUE SUR L'ACTION PUBLIQUE ET SUR L'ACTION CIVILE CONTRE D...

Charles, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 8 février 2001, qui, dans l'information suivie sur sa plainte contre personne non

Valérie, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 15 février 2000, qui, dans la procédure suivie, sur sa plainte, contre Hermance Y..., du chef

Bernard, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de COLMAR, en date du 13 septembre 2001, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction disant n'y avoir lieu

Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de GRENOBLE, en date du 20 juin 2000, qui, dans l'information suivie, notamment, contre Y..., du chef d'agression sexuelle

Nadia, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AMIENS, en date du 15 mars 1991, qui, dans la procédure suivie contre X... du chef de coups ou violences volontaires

Hocine, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 29 octobre 1999, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée, du chef d'escroquerie

Paul, partie civile, contre l'arrêt n 2 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS en date du 16 juin 2000, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée,

civile ; "alors que les juridictions d'instruction doivent statuer sur tous les chefs d'inculpation dénoncés dans la plainte avec constitution de partie civile ; qu'en se prononçant uniquement sur

l'ordonnance de non-lieu entreprise, la chambre d'accusation, après avoir analysé l'ensemble des faits dénoncés dans la plainte et répondu aux articulations essentielles des mémoires produits par les parties

; Statuant sur les pourvois formés par : - X..., - L'ASSOCIATION A., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, en date du 30 juin 1998, qui,

; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE CLINIQUE DE L'AN 2000, partie civile, contre l arrêt de la chambre d accusation de la cour d appel de COLMAR, en date du 11 mars 1999, qui,

Alfred, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, en date du 16 octobre 1998, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée du chef d'homicide

Emmanuel, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 27 février 2001, qui, dans l'information suivie contre Y...du chef de vol, a confirmé l'ordonnance

Frédéric, - La SOCIETE FINANCIERE OCCITANE DE PARTICIPATION, - La SOCIETE BARGUES AGRO-INDUSTRIE, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en

sur le pourvoi formé par : - SOCIETE LORIS AZZARO COUTURE, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 24 septembre 1999, qui, dans la procédure

, l'article 199 du Code de procédure pénale laisse à l'entière discrétion de la chambre d'accusation l'opportunité d'ordonner la comparution personnelle de la partie civile ; que, d'autre part, l'article

Claudine, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de POITIERS, en date du 14 novembre 2000, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée des chefs

Odile, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 3ème section, en date du 6 avril 2005, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne