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6 385 résultats pour « Amélie Mathieu »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JAF section 2 cab 5

6626ab071329eb3db7c27c36

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

Représentée par Me Laetitia PLY-DRIDI, Avocat, #C0080 et Monsieur [C] [P] [Adresse 3] [Localité 7] Représenté par Me Jocelyn NORDMANN, Avocat, #A0249 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Philippe MATHIEU

Source officielle

Page 22 sur 320

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CA

Chambre civile 1-7

66c58312784a89285d3f338f

Appel

20 août 2024

20 août 2024

de la SELAS MATHIEU ET ASSOCIE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R079, non présent DEFENDERESSE Et comme partie jointe le ministère public absent FAITS ET PROCÉDURE Le 7 août 2024

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69dff89acdc6046d475fd150

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

3], représentée par Mme [D] [I], salariée munie d’un pouvoir L’affaire appelée en audience publique le 02 Mars 2026 ; Le Tribunal, ainsi composé des personnes présentes : - Madame Louise AUBRON-MATHIEU

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

668838ae342d338c20d30e0e

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

N° RG 24/01214 - N° Portalis DBW3-W-B7I-4T4U PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [G] [J], né le 05 Janvier 1981 à [Localité 4] demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Mathieu LE ROLLE de l’AARPI MELTEM

Source officielle
?

Avis (agent)

HATVP:2024-A-31

transparence vie publique

25 janvier 2024

25 janvier 2024

1 Avis n° 2024-31 du 25 janvier 2024 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Matthieu Labbé LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique

Source officielle
CA

9e Chambre A

6162af129547460d26ddb65d

Appel

29 mars 2012

29 mars 2012

D'AIX-EN-PROVENCE 9e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 29 MARS 2012 N° 2012/251 Rôle N° 11/08472 LYCEE [2] C/ [H] [Y] Grosse délivrée le : à : Me Matthieu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c886bd3db21cbdd85830

Appel

26 juillet 2001

26 juillet 2001

D... pour avoué la S.C.P RIVES PODESTA D... pour avocat Maître MATHIEU du barreau de Toulouse COMPAGNIE Z...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101372

Cassation

19 novembre 2014

19 novembre 2014

succéder son épouse, Juliette Y... et leurs deux enfants, Gérard et Bernard ; que ce dernier est décédé le 17 février 2008, en laissant pour héritiers Mme Maryse Z..., son épouse et ses deux enfants, Mathieu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8dbd3db21cbdd9074f

Appel

11 juin 2013

11 juin 2013

Mathieu Y...

Source officielle
?

Avis (agent)

HATVP:2025-A-258

transparence vie publique

20 juillet 2025

20 juillet 2025

1 Avis n° 2025-258 du 17 juillet 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Mathieu Di Cristo LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 2

6a0cae4acdc6046d4739ea30

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

plaidant Me Céline LAPEGUE, Avocat au barreau de la Rochelle DÉFENDEUR Monsieur [U] [F] domicilié : chez Madame [W] [O] [Adresse 2] [Localité 2] Non représenté LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Mathilde

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 2

6a0cae5ecdc6046d4739eb76

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

David GILBERT-DESVALLONS, Avocat, #L0012 Madame [J] [D] [H] [E] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 3] Ayant pour conseil Me Aude de ALEXANDRIS, Avocat, #D2174 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Mathilde

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

6686f2dfe74459e0c7ed8123

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

copie exécutoire à Me Sophie CAÏS Me Mathilde KOUJI-DECOURT 1copie dossier délivrées le : Envoi par Comci à Me Sophie CAÏS Me Mathilde KOUJI-DECOURT EXPOSE DU LITIGE Par acte du 25 mars 2024

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B4

678172566d34da2cbdcd9c64

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

RCS de [Localité 6] sous le N° 542 110 291 dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Maître Jean-Mathieu

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6033eb8f23ee739c73ee0a50

Appel

7 mars 2017

7 mars 2017

PARTIE INTERVENANTE VOLONTAIRE ET COMME TELLE INTIMEE : VILLE DE PARIS prise en la personne de Madame Le Maire Madame [L] [J] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée et assistée de Me Bruno MATHIEU

Source officielle
CA

1ère Chambre

616307f55a67331bacec3c02

Appel

19 janvier 2012

19 janvier 2012

[G], la SAS Apave, la SA Mathieu, la SARL Seima et l'EURL GMS en responsabilité et réparation de ses préjudices.

Source officielle
CA

Chambre sociale

62c67c87ca9bf2637903093c

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Représenté par la SELARL MAINNEVRET-MALBLANC, avocats au barreau de REIMS APPELANT à SASU AGENCE FRANÇAISE DE TRADUCTION ET DE COMMUNICATION [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Matthieu

Source officielle
TJ

JAF section 4 cab 1

6977c972cdc6046d47cc9b85

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Madame [V] [J] épouse [O] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Camille VINCENT, avocat au barreau de PARIS, #P378 DÉFENDEUR Monsieur [W] [O] [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Matthieu

Source officielle
TJ

2ème Ch. Civile Cab. 5

697b9d8fcdc6046d4725c8c6

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Localité 9] de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 6] représenté par Me Patrick PAYER, avocat au barreau de STRASBOURG, vestiaire : 50 COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge aux affaires familiales : Matthieu

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6440d824e704a005d1ed7107

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

Conformément aux dispositions de l'article 455 du code de procédure civile, il est renvoyé aux conclusions des parties pour un plus ample exposé de leurs prétentions et moyens.

Source officielle