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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

J.L.D. HSC

6705722a1296b51ba2b07d27

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Monsieur [X] [V] né le 21 Janvier 1984 au SÉNEGAL Chez Monsieur [Y] [W] [Adresse 1] [Localité 2] Etablissement d’hospitalisation: L’EPS DE [5] Présent assisté de Me Cécilia

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6696b4929a603a69290fd051

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

concernant: LA PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Monsieur [F] [Z] né le 27 Juillet 1993 [Adresse 1] [Adresse 1] Etablissement d’hospitalisation: L’EPS DE [Localité 3] Absent représenté par Me Cecilia

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

671b352f2edfb0b58c05e9d7

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

En application des articles 957 et 965 du code de procédure civile Greffier lors des débats : Cécilia AOUADI.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

671b35302edfb0b58c05e9dd

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

En application des articles 957 et 965 du code de procédure civile Greffier lors des débats : Cécilia AOUADI.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

67ef715a8d5c08d4a262e56c

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

En application des articles 957 et 965 du code de procédure civile Greffier lors des débats : Cécilia AOUADI.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

67ef715b8d5c08d4a262e572

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

En application des articles 957 et 965 du code de procédure civile Greffier lors des débats : Cécilia AOUADI.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

66a881f77be56405acf78e9b

Appel

29 juillet 2024

29 juillet 2024

En application des articles 957 et 965 du code de procédure civile Greffier lors des débats : Cécilia AOUADI.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

658b22842c4a0d96dcd73b8e

T. Judiciaire

26 décembre 2023

26 décembre 2023

PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Madame [J] [I] née le 15 Octobre 1967 à [Localité 4] (GUINÉE) [Adresse 2] Etablissement d’hospitalisation : L’EPS DE [6] sis [Adresse 1] présente assistée de Me Cecilia

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2302840_20230306

Administratif

6 mars 2023

6 mars 2023

des référés de désigner un expert en application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation, aux fins d'examiner l'état du bâtiment A situé au 4 place des Cerisiers

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2408082_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

2024 par lequel le maire de la commune de Gavisse a procédé au retrait du permis d'aménager tacite dont elle bénéficiait pour l'aménagement d'un lotissement de 20 lots, sur un terrain sis rue des Cerisiers

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_25TL00972_20260312

Admin. Appel

12 mars 2026

12 mars 2026

commission qui doit se prononcer dans le cadre des articles L. 181-11 et L. 112-1-1 du code rural et de la pêche maritime, le dossier relatif au projet de serres photovoltaïques pour la culture de cerisiers

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3abd3db21cbdd8f8b5

Appel

8 février 2012

8 février 2012

Chambre-section II-de la Cour d'Appel de PAU, Dans l'instance opposant : Madame Elena X... ... 64290 BOSDARROS Représentant : la SCP CARON/ DAHAN (avocats au barreau de PAU) APPELANTE Madame Cecilia

Source officielle
TJ

PCP JCP requêtes

69efb0e2cdc6046d47c18fbd

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 02 avril 2026 par Florence BASSOT, Juge assistée de Cécilia MARTIN, Greffière. Le greffier Le président

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69df5091cdc6046d474c93ad

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Numéro d'inscription au répertoire général : 2026F178 Demandeur (s) : SELARL ETUDE [D], représentée par Me Frédéric TORELLI, [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : En personne Défendeur (s) : CELI

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

6894359d2f9f358a417218cc

Appel

31 juillet 2025

31 juillet 2025

président pour statuer sur les recours fondés sur l'article L 3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Sandrine KERVAREC, greffière, Statuant sur l'appel formé le 21 Juillet 2025 par Me Cécilia

Source officielle
TJ

SCHILTIGHEIM Civil

67eefe00b848dd6814c676c5

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Adresse 2] [Localité 8] SCHILTIGHEIM Civil N° RG 24/06862 - N° Portalis DB2E-W-B7I-M5UZ Minute n° copie le 1er avril 2025 à la Préfecture copie exécutoire le 1er avril 2025 à : - Me Cemali

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2201137_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

Il soutient qu'il est établi que le gérant de la société civile immobilière Cecilia, dont il était associé à hauteur de 25 % des parts, a obtenu frauduleusement des remboursements de taxe sur la valeur

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2201160_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

Elle soutient qu'il est établi que le gérant de la société civile immobilière Cecilia, dont elle était associée à hauteur de 25 % des parts, a obtenu frauduleusement des remboursements de taxe sur la valeur

Source officielle
TJ

Contrôle HSC/IC

6a15fe6ccdc6046d470732f4

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

par écrit DÉFENDEUR : Mme [S] [X] Comparant, assisté de Me Flore GRAINDORGE [Localité 2] non comparant Nous, Jean-Yves EGAL, Premier Vice-Président au Tribunal Judiciaire d'ANGERS, assisté de Cécile

Source officielle
CA

Chambre 4-1

65af64c1b6c6260008b52ee7

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE, demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Cécilia ARANDEL, avocat au barreau de PARIS INTIME Nous, Véronique SOULIER, Magistrat de la mise en état de la Cour

Source officielle

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