EXPRO, JCP de [Localité 1] - 25/01900 DEMANDEURS Monsieur [X] [M] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Clémence DURAND, avocat au barreau de TOULOUSE (bénéficie d'une aide juridictionnelle

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée CHAUSSURES CLARENCE, dont le siège est ...

substituée par Me MIRALVES, de la SELARL CHATEL BRUN MIRALVES CLAMENS, avocats au barreau de MONTPELLIER Société BALADIS, locataire gérant de la société PUIG ET FILS S.A.S.

Sur le moyen unique : Attendu que les époux X..., propriétaires d'une parcelle de vigne donnée à ferme à la société Domaine de Clarence Dillon, font grief à l'arrêt attaqué (Paris, 30 novembre 1994)

CONSORTS X..., AGISSANT COMME HERITIERS DE FRANCOIS-SERAPHIN X..., FONT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE QUI REJETTE LEUR ACTION EN RESCISION POUR LESION DE LA VENTE D'UN IMMEUBLE PAR LEUR PERE A LEUR SOEUR CLEMENCE

Le président de la 5ème chambre,Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 29 décembre 2025, la SCOM GALIMMO, représentée par le Cabinet M2C Avocat, agissant par Me Clémence, avocate,

Le président de la 5ème chambre,Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 30 décembre 2025, la SAS CORA, représentée par le Cabinet M2C Avocat, agissant par Me Clémence, avocate, demande

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 17 juin 2022, la SC ATHESIS, représentée par le Cabinet M2C Avocat, agissant par Me Clémence, avocate, demande au Tribunal de : 1°) prononcer

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 juin 2022, la SCPI IMMORENTE, représentée par le Cabinet M2C Avocat, agissant par Me Clémence, avocate, demande au Tribunal de : 1°) prononcer

Décision déférée du 28 Janvier 2026 - Juge des contentieux de la protection de [Localité 1] - 25/03627 DEMANDEURS Madame [Y] [Z] ÉPOUSE [J] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Clémence

., suivant déclaration du 21 janvier 2009 ; Vu ses dernières conclusions de réformation déposées le 11 août 2009 par lesquelles il demande : - fixation de la résidence des ses enfants Thomas et Clémence

par Me Cabrol, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 21 décembre 2020 par laquelle le recteur de l'académie de Toulouse a confirmé l'exclusion définitive de leur fils, H, du collège Clémence

X... à payer à la société Domaine Clarence Dillon la somme de 2 500 euros ; rejette la demande de M.

CHOCOLAT 54, rue Victor Le Vigoureux 97410 Saint Pierre Représentant : Me Olivier CHOPIN de la SELARL CODET-CHOPIN, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMÉE : Madame Marie Clémence

EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 22 juillet 2024 par Emmanuelle DELERIS, Vice-présidente au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Clémence

délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 04 juillet 2024 par Emmanuelle DELERIS, Vice-présidente au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Clémence

BARBIER ET ASSOCIES, vestiaire : 107 Compagnie d’assurance AVIVA ASSURANCES, RCS Nanterre 306 522 665 , prise en sa qualité d’assureur de la société DE SA PINHEIRO. représentée par Maître Jean-marc CLAMENS

Affaire : Jugement Au fond, origine Tribunal de Commerce de CHALON SUR SAONE, décision attaquée en date du 23 Juin 2022, enregistrée sous le n° 2021 3406 APPELANTS [L] [R] Représenté par Me Clémence