Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01112_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
A... épouse D..., représentée par la SCP Clemang agissant par Me Clemang, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2303514 du 28 mars 2024 du tribunal administratif de Dijon ; 2°) d’annuler
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2204429_20220729
29 juillet 2022
29 juillet 2022
C avait été admis à compter du 1er mars 2022 au sein de la résidence Marie d'Agréda, gérée par le CAAS de Clouange.
Source officielle3ème Chambre
6793331e32b173f45a7c8d17
23 janvier 2025
23 janvier 2025
CLEMENCE, S.E.L.A.R.L. KSG, S.E.L.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd9363a
28 octobre 2016
28 octobre 2016
APPELANT Monsieur Clément X...
Source officielleChambre Civile
678750b4892c83ef59be5a05
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Saulnier [C] et associés, en qualité de liquidateur de la société Clément Alu.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2501943_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 2 juin 2025, Mme A B, représentée par Me Clemang, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite du préfet de la Côte-d'Or portant
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2600547_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
A..., représenté par la Scp Clémang, demande au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d’ordonner la suspension de l
Source officielle2ème chambre
DTA_2301371_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
D A, représenté par la SCP Clemang, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 31 mars 2023 par laquelle le préfet de la Côte-d'Or lui a retiré sa carte de résident ; 2°) d'enjoindre au préfet
Source officielle2ème chambre
DTA_2301758_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
B A, représenté par la SCP Clemang, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le préfet de la Côte-d'Or a rejeté sa demande de titre de séjour présentée sur le fondement
Source officielleCH 3 JU
DTA_2302344_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
A C, représenté par la SCP Clemang, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 22 juin 2023 par lequel le préfet de Saône-et-Loire a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à quitter
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2501420_20250129
29 janvier 2025
29 janvier 2025
A B F et Mme H B G, représentés par Me Clémang, demandent au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension
Source officielleBOISSY Laurent
DTA_2202605_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 octobre 2022, Mme D B, représentée par la SCP Clemang, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 16 septembre 2022 par lequel le préfet
Source officielle3ème chambre
DTA_2503084_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Boissy, - et les observations de Me Jolly, substituant Me Clemang, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2504868_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
A..., représenté par Me Clemang, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l’arrêté en
Source officielle2ème chambre
DTA_2201566_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Thierry Bataillard, rapporteur public, - et les observations de Me Clémang, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2200016_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
B A, représenté par la SCP Clemang Gourinat, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle le préfet de la Nièvre a implicitement refusé de lui délivrer un titre de séjour ; 2°) d'enjoindre
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6622097c9ce1420008389a33
18 avril 2024
18 avril 2024
le 26 juillet 2023; Condamne la SAS Clément et Fils Autoperformance à payer à M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100317
17 mars 2010
17 mars 2010
CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme Y... et Yves X... ont contracté mariage le 15 décembre 1979 ; que Mme Y... a donné naissance, le 5 avril 1984 à une fille prénommée Clémence
Source officielle10/ 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007706961
24 juillet 1987
24 juillet 1987
fait de l'association du troisième âge de Clouange en raison de la défaillance de son président M.
Source officielleChambre A - Commerciale
661f66002313f20008a525a5
16 avril 2024
16 avril 2024
La SCI Clément demande à la cour de : - confirmer l'ordonnance attaquée en toutes ses dispositions ; Y ajoutant, - condamner l'association à payer à la SCI Clément une somme de 2 000 euros sur
Source officiellePage 22 sur 849