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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccf1bd3db21cbdd91c9e
18 novembre 2014
18 novembre 2014
selon arrêté municipal en date du 17 octobre 2014 sous la forme initiale d'une hospitalisation complète alors qu'il présentait un comportement inapproprié, voire menaçant sur la voie publique et un discours
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-12047
20 mars 2018
20 mars 2018
Le requérant publia dans le journal Maltatoday une tribune dans laquelle il commentait ce discours et s’interrogeait sur la manière dont les deux principaux partis politiques percevaient les forces de
Source officielleJ.L.D. HSC
68debddf6af9fd1f80947fce
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Le contact était difficile et son discours délirant. Il affirmait que son coeur avait été enlevé et qu’il allait guérir le médecin.
Source officielleChambre 1-11 HO
627ca67e4781dc057dee78fe
10 mai 2022
10 mai 2022
Elle présentait un discours de persécution sans plante somatique avec hétero-agressivité et une incapacité à consentir aux soins.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
64cde6a8e5a2b5d969490d84
4 août 2023
4 août 2023
Il résulte du dossier et des certificats médicaux et notamment de l'avis motivé du 3 juillet 2023 que l'intéressé a été hospitalisé pour un état délirant, qu'il persiste dans une désorganisation du discours
Source officielleJLD
69cef1e2cdc6046d47ea59a0
2 avril 2026
2 avril 2026
Les certificats de l’observation relèvent notamment que le patient est de très bon contact, qu’il ne présente pas d'agitation psychomotrice ou de velléités hétéro agressives, mais qu’il présente un discours
Source officielleJLD
66a29eb480b1d994348acfb1
25 juillet 2024
25 juillet 2024
[A] [F], âgé de 47 ans, a été admis en soins psychiatriques sans consentement dans la mesure où il tenait un discours logorrhéique et décousu.
Source officielleJ.L.D. HSC
69733fc1cdc6046d4766b027
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Les certificats médicaux ont été établis mensuellement, le dernier en date du 05 décembre 2025 indiquant qu'il se présente très ritualisé avec un discours tangentiel et un maniérisme ; il peut se montrer
Source officielleChambre Premier Président
6704cb802f5f3246ff38161c
4 octobre 2024
4 octobre 2024
et précise l'existence de troubles mentaux compromettant la sûreté des personnes et portant atteinte, de manière grave, à l'ordre public, que l'état de santé de son client s'est amélioré, que son discours
Source officielleJ.L.D. HSC
66843f848bcff606d9c39185
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Le certificat médical initial inique que la patiente tient un discours verbal accéléré avec des passages de coq à l’âne traduisant un discours désorganisé, présente une activité délirante mal systématisée
Source officielleJ.L.D. HSC
686816da4965b5d9df312947
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Son discours est centré sur la religion. Elle était dans le déni des troubles et présentait un risque imminent de mise en danger.
Source officielleJuge Libertés Détention
677da4f8b032d83cfd3ed51b
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Ce jour le patient reste agréable dans son contact et calme dans son comportement avec un discours toujours centré sur la conviction d’agissements contre lui de la personne avec qui il vivait et qu’il
Source officielleJ.L.D. HSC
6a0f48c5cdc6046d477af736
21 mai 2026
21 mai 2026
Elle présentait un contact tendu, un discours incohérent avec logorrhée, désorganisation et délire de persécution et de grandeur. Il est relevé une anosognosie et une opposition aux soins.
Source officielleChambre 17 (SC)
69738a76cdc6046d476df68d
22 janvier 2026
22 janvier 2026
- constat des sympômes suivants : une tension interne avec irritabilité marquée malgré le traitement sédatif administré, un discours désorganisé avec fuite des idées ainsi qu'une absence de conscience
Source officielleChambre Etrangers/HSC
651d0334fe8d588318c1afd7
3 octobre 2023
3 octobre 2023
L'avis médical motivé du 15 septembre 2023 du Dr [E] [S] mentionne qu'on retrouve une agitation psychomotrice avec un discours diffluent présentant de nombreux coqs à l'âne, des réponses à côté et des
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
69d5e657cdc6046d477b6b19
7 avril 2026
7 avril 2026
Pas d'amélioration significative n'a été observée depuis l'admission : la patiente demeure tachypsychique, avec une désorganisation manifeste du discours et du comportement.
Source officielleChambre des étrangers
6787524efc8e837eda8a61e2
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Le certificat mensuel du 20 décembre 2024 fait état d' 'une absence de trouble du cours de la pensée', 'd'un discours cohérent et informatif', d'une 'thymie neutre' et d'une 'absence de symptomatologie
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:0924DEC003583997
24 septembre 2002
24 septembre 2002
Dans son jugement, le tribunal se référa aux extraits du discours cités dans la plainte de M. Demirel.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2021:0216JUD002933513
16 février 2021
16 février 2021
» Discours prononcé lors de la première session du Parlement nouvellement élu, le 11 juillet 2005 « (...)
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:1213DEC000384010
13 décembre 2011
13 décembre 2011
La Cour constitutionnelle a examiné un autre discours de M.
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