- signé par Florence LAGEMI, Président et par Marie GOIN, Greffier. Le 21 juin 2018, la société Adoma a conclu un contrat de résidence avec M.

RG 26/02978 - N° Portalis DBV3-V-B7K-X3AA Du 01 MAI 2026 ORDONNANCE LE UN MAI DEUX MILLE VINGT SIX A notre audience publique, Nous, Madame Florence

application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Juin 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Florence

application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Décembre 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Florence

S3 N° RG 25/00193 - N° Portalis DB2E-W-B7I-NITY Minute n° ☐ Copie exec. à : Maître Florence APPRILL-THOMPSON ☐ Copie c.c Le 4 avril 2025 Le Greffier Maître Florence

TRIBUNAL DE PROXIMITE DE SCHILTIGHEIM [Adresse 1] [Localité 1] [Localité 2] N° RG 26/00056 - N° Portalis DB2E-W-B7K-OHQ6 Minute n° copie exécutoire le 26 mai 2026 à : - Me Victor CASENAVE - Me Florence

Wilfrid GACQUER, substitut général COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Ces magistrats ont rendu compte à la Cour composée de : Mme Florence MATHIEU, présidente de chambre, Mme Valérie

Au surplus, il a également constaté que la rémunération de l'année 2013 avait permis au niveau comptable de solder le compte courant d'associé ouvert au nom de M.

Au surplus, il a également constaté que la rémunération de l'année 2013 avait permis au niveau comptable de solder le compte courant d'associé ouvert au nom de M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B A, - les conclusions de Mme Florence Madelaigue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Madame Florence X... aura la responsabilité de l'exécution des travaux, jusqu'à bonne fin, qui lui seront confiés.

[S] [O] dont l'appelante soutient qu'il constitue une demande de remboursement du compte courant détenu par M.

       Le 25 février 1997, le tribunal pour enfants de Florence ordonna le placement des enfants et de la mère dans un foyer choisi par les services sociaux.

Trois enfants sont issus de cette union : - Christophe, né le 19 novembre 1991 à Versailles -Florence, née le 15 septembre 1993 à Versailles -Guillaume né le 7 mai 1998 à Versailles Après l'ordonnance

Il n'y a pas lieu, dans les circonstances de l'espèce, de faire droit aux conclusions de la commune de Florensac tendant à l'application des mêmes dispositions.

EXPRO, JCP DE NIMES 24 février 2022 RG:21/05442 [Y] [Y] C/ [Y] [Y] Grosse délivrée le 06/07/2023 à Me Agnès TOUREL à Me Florence DE PRATO COUR

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de: Florence LAGEMI, Président, Rachel LE COTTY, Conseiller, Patrick BIROLLEAU, magistrat honoraire Greffier

Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Louis BERNAUD, président - Françoise CLEMENT, conseiller - Vincent NICOLAS, conseiller Signé par Jean-Louis BERNAUD, président, et par Florence BODIN