administrative en vue de déterminer les conditions de sa prise en charge par le centre hospitalier de Cahors, à partir du 18 novembre 2020, dans le cadre d'une intervention de pose de prothèse totale de hanche

[C] [K] demande à la cour d'infirmer le jugement et statuant à nouveau de fixer un taux d'IPP de 10 % concernant son invalidité et 15 % pour sa hanche, soit un taux global de 25 % en conformité avec le

X... a été victime a eu pour cause l'introduction accidentelle dans l'articulation de la hanche, de staphylocoques dorés, à l'occasion de l'arthrographie qu'il a subie le 12 juin 1980 au centre hospitalier

les prétentions et moyens des parties en cause d'appel : la Caisse primaire d'assurance maladie de Foix, appelante, fait valoir qu'il existait chez Monsieur X... un état antérieur concernant les deux hanches

Par une demande du 27 avril 2015, il a sollicité la révision de sa pension pour la première infirmité pensionnée " séquelles de fractures de Dupuytren droite : prothèse totale de hanche gauche, boiterie

Il soutient que : - il a subi trois interventions pour la pose d'une prothèse de la hanche gauche et droite ; une luxation de la hanche gauche est survenue le 22 décembre 2017 ; il a recours à une béquille

#Hauptzollamt Hannover vs Telefunken Fernseh und Rundfunk GmbH.#Talba għal deċiżjoni preliminari: Bundesfinanzhof - il-Ġermanja.#Klassifika tat-tariffi.#Kawża 163/84.

. # Demande de décision préjudicielle: Landgericht Hannover - Allemagne. # Droit des sociétés - Directive 77/91/CEE. # Affaire C-83/91.

La chute a occasionné des douleurs à la hanche et à l'épaule droite » que la caisse primaire d’assurance maladie du Val d’Oise (ci-après désignée ‘la Caisse’) a, par décision du 7 avril 2014, pris en charge

ayant conduit à deux prothèses totales de hanche, des crises vaso-occlusives, une atteinte au niveau des deux genoux, une ostéonécrose de l’épaule droite et une cholécystectomie.

[Le salarié] n’a pas vu le trou et a trébuché, il est tombé par terre sur la tête, la hanche et le pouce ».

février 2022, en raison d'un accident du travail dont il a été victime le 15 septembre 2019 et dont les séquelles sont décrites de la manière suivante : "Séquelles de polytraumatisme avec fracture de la hanche

l'impossibilité de se déplacer afin d'effectuer une demande d'asile en France en raison de plusieurs hospitalisations entre le 24 décembre 2024 et le 12 juin 2025 en lien avec la pose d'une prothèse à la hanche

Hannoyer, magistrat désigné, a été entendu au cours de l'audience publique.

cassation d'un arrêt rendu le 3 juillet 1991 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre), au profit de : 1 / Le Crédit lyonnais, dont le siège est ..., 2 / La société civile professionnelle (SCP) Hanotte-Alcaix-Bailly-Noël

X..., chirurgien, a réalisé sur deux assurés sociaux une réfection de prothèse totale de la hanche et a coté les actes effectués à cette occasion KC 220 + KC 140/2 + KC 120/2 et KC 220 + KC 140/2 + KC

Hannoyer, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Le Lay, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Hannoyer, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Le Lay, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.