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5 061 résultats pour « Hostin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

J.L.D.

697735becdc6046d47bf9298

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

La patiente critique pas cette rupture de traitement, L'évaluation se poursuit pour le moment en isolement : la patiente reste imprévisible et s'est montrée agressive et hostile aux urgences.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

697dcde1cdc6046d475f3573

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Contact hostile, menaces envers certains soignants. Humeur irritable. Opposition active aux soins”.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2521663_20251226

Administratif

26 décembre 2025

26 décembre 2025

Elle soutient que : - la condition d’urgence est satisfaite dès lors, d’une part, que les enfants dont elle est séparée depuis quatre ans vivent dans un contexte de vie particulièrement hostile chez leur

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2301378_20230407

Administratif

7 avril 2023

7 avril 2023

son offre pour la passation du lot n° 2 afférent à l'équipement de cuisine, du marché public relatif à la création de bâtiments de restauration et d'administration sur la base de loisirs du domaine d'Hostens

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ésident de l'établissement Sorbonne Université a engagéc/M. C A

ECLI:FR:CECHS:2023:456602.20230310

Admin. suprême

10 mars 2023

10 mars 2023

propos ou comportements à connotation sexuelle répétés qui soit portent atteinte à sa dignité en raison de leur caractère dégradant ou humiliant, soit créent à son encontre une situation intimidante, hostile

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO02309

Cassation

24 novembre 2009

24 novembre 2009

2008, la discrimination inclut le harcèlement moral défini comme tout agissement lié à son handicap subi par une personne ayant pour effet de porter atteinte à sa dignité ou de créer un environnement hostile

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2524631_20251226

Administratif

26 décembre 2025

26 décembre 2025

A..., qui affiche une attitude hostile et a fait l’objet de plaintes pour harcèlement moral tandis qu’un agent, Mme B..., a été placée en congés de maladie, place le service dans une situation intenable

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01004

Cassation

5 juillet 2017

5 juillet 2017

contrat de maintenance, la cour d'appel n'a pas légalement justifié sa décision au regard de l'article 1147 du code civil ; 4°/ que la société Bouvet faisait valoir que le listing des appels à la hotline

Source officielle
TCOM

Audience première chambre (contentieux général, instruction)

69fb3fb3cdc6046d47cb9a66

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

de désistement d'action du 27/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2023 012217 Demandeur (s) : ATELIER [Etablissement 1]) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Me Philippe L'HOSTIS

Source officielle
CA

5ème Chambre

68fb978011af6ba0065f3a40

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

--------------------------- APPELANT [F] [G] Représenté par Me Alexandre QUEMENER, avocat au barreau de BREST - N° du dossier E000AB3U INTIMEE [M] [Y] Représentée par Me Marie-christine L'HOSTIS

Source officielle
CC

cr

61372699cd58014677426e84

Cassation

25 janvier 2006

25 janvier 2006

Hortix alors que la société luxembourgeoise présentait toutes les apparences d'une société écran constituée en janvier 1990 "trois jours avant sa prise de participation dans la S.A.R.L.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2007:0529DEC002687004

Admin. suprême

29 mai 2007

29 mai 2007

The Schleswig-Holstein Labour Court of Appeal found that the press release issued by the applicant exceeded the above limits.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20162622

Appel

7 juillet 2016

7 juillet 2016

Madame X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 24 mai 2016, à la suite du refus opposé par le directeur général des hospices civils de

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1985:503

CJUE

11 décembre 1985

11 décembre 1985

. # Hauptzollamt Hamburg - Ericus tegen Van Houten International GmbH. # Verzoek om een prejudiciële beslissing: Bundesfinanzhof - Duitsland. # Douanewaarde - Weegkosten. # Zaak 65/85.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007637494

Admin. suprême

13 juillet 1967

13 juillet 1967

ENTREE EN VIGUEUR SUBORDONNEE A L'INTERVENTION DE MESURES D'APPLICATION -Article 810 du Code de la Santé publique fixant une limite d'âge pour la nomination aux emplois permanents des hôpitaux et hospices

Résumé IA — à vérifier
CA

5ème Chambre

69d88a2bcdc6046d47ba8b5d

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

[Z] [X] Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : Me L'hostis Me Lhermitte

Source officielle
CC

civ1

607940bd9ba5988459c3db87

Cassation

28 juin 1965

28 juin 1965

A TITRE PROVISOIRE ET REVOCABLE, DECLARE QUE LE JUGE DES ENFANTS AYANT RELEVE QUE LA FILLETTE EST PROFONDEMENT HOSTILE A SON RETOUR EN ALGERIE AUPRES DE SES PARENTS ET QUE PAREILLE EVENTUALITE RISQUE DE

Source officielle
TJ

Ch. de la filiation G

69ac1c41cdc6046d47d4637a

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

filiation G du Tribunal judiciaire d’EVRY-COURCOURONNES tenue le CINQ JANVIER DEUX MIL VINGT SIX, par : Président : Elise DACQUAY, Vice-Présidente Assesseur : Gilles BESNARD, Juge Assesseur : Julie HORTIN

Source officielle
TJ

Redressement Judiciaire

66a7e965b9f14d1b776302b6

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

Madame [P] [I] NEE [Z] [Adresse 1] [Localité 2] comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Philippe DEVOUCOUX, Premier Vice-Président adjoint, Président Madame Laure BOUCHARD Juge, Madame Julie HORTIN

Source officielle
CC

civ1

60794c629ba5988459c455fb

Cassation

22 octobre 1991

22 octobre 1991

personnel et de porter atteinte au crédit de l'entreprise auprès des tiers ; que, dès lors, la cour d'appel, qui a constaté cette légitime inquiétude au sein du personnel de l'entreprise et les réactions hostiles

Source officielle

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