André X..., demeurant à Dracy Le Fort (Saône-et-Loire), 2°) Mme Michèle Y..., demeurant à Dracy Le Fort (Saône-et-Loire), 3°) Mme Isabelle X..., demeurant à Dracy Le Fort (Saône-et-Loire), 4°) M.

Vittorio : 27 novembre 1995, 29 novembre 1995, 30 novembre 1995, 16 juillet 1997, * B... Sergio : 26 juin 1997, * C... Léonardo : 22 novembre 1995 ; [* D...

date correspond à celle du commencement des travaux ; qu'on n'appréhende pas enfin le préjudice pouvant résulter d'un faux dans la mesure où l'information relative à l'incendie du massif de la Sainte-Victoire

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande du syndicat des copropriétaires de la résidence Queen Victoria et le condamne à payer à la société Queen Victoria la somme

VICTORIA depuis le 1er juin 2007, condamné la SA Monoprix Exploitation à payer à Maître X... es qualité de liquidateur de la S.A.R.L.

libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Florence Marques, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Victoria

INTIMEE Société SEQUENS, Société Anonyme d'Habitations à Loyer Modéré anciennement dénommée FRANCE HABITATION venant aux droits de la SA L'ATHEGIENNE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Isabelle

Isabelle, veuve X..., agissant tant en son nom personnel, qu'en qualité d'administratrice légale des biens de ses fils mineurs Florian et Sylvestre, X... Antonio, X... Agathe, X...

[V] [M] à payer à la SCI Villa Victoria la somme de 18 810 euros à titre de dommages-intérêts ; - condamnait in solidum la SCI Villa Victoria et M.

Le 20 septembre 2024, après des demandes amiables de l'AGS et une mise en demeure, la SARL VICTORIA ne peut régler sa dette. Aucune contestation n'est émise à la barre par la SARL VICTORIA.

Secret Stores Brand Management (Victoria's Secret) à la demande d'enregistrement de la marque verbale PINK [F] n°4 632 320 de la société Blue Shepherd, Vu les recours formés les 15 février 2022 et

Par courrier du 8 novembre 2013, la société Victoria ACR a transmis à Madame [S] [Z] un décompte général définitif lui rappelant qu'elle était débitrice de la somme de 13 804,93 euros et la société Victoria

. # Ferriera Vittoria Srl contre Commission des Communautés européennes. # CECA - Amende - Exception d'irrecevabilité. # Affaire 224/83.

une activité se dissociant de celle de la société VICTORIA.

COUR D'APPEL D'[Localité 1] N° RG 23/05350 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLDUH Chambre 2-4 Mme [R] [O] [P] Représentant : Me Isabelle ZULIAN de la SELARL ZULIAN AVOCAT & ASSOCIES, avocat

Stéphane Z..., domicilié [...], 3°/ Mme Isabelle Z..., épouse A..., domiciliée [...], agissant tous deux en leur qualité d'héritiers de Joachim Z..., contre l'arrêt rendu le 13 octobre 2016 par la cour

Luc X..., Mme Claire X... et de Mme Isabelle X..., épouse Y..., de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de M.

PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION : Le 21 mai 2026, l'arrêt a été prononcé par sa mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Madame Laurence de SURIREY, Présidente de chambre, et Mme Isabelle