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709 résultats pour « Kandem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007765842

Admin. suprême

9 décembre 1988

9 décembre 1988

Jean-Marie B..., demeurant à Kanfen, Hettange-Grande (57330), M. Emile XI..., demeurant à Veymerange-Elange, Thionville (57100), M. Albert YE..., demeurant à Ormersviller, Volmunster (57780), M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2501880_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

D..., représentée par Me Kandima Kande, demande au tribunal : d’annuler l’arrêté du 3 avril 2025 par lequel le préfet de police de Paris lui a refusé la délivrance d’un titre de séjour, l’a obligée

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

DTA_2500872_20250917

Administratif

17 septembre 2025

17 septembre 2025

-les observations de Me Mathurin-Kancel, substituant le cabinet d'avocats Landot et associés, représentant la commune du Gosier.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2306350_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 13 juillet 2023 à l'issue de laquelle l'instruction a été close : - le rapport de Mme Charbit, magistrate désignée, - les observations de Me Kandji

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fde2f500c7dd80c1cf3c4cb

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

né le [...] à KANDAL ( Cambodge) représenté par Me Amalia B..., avocat au barreau de PARIS, toque : E1359 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 Avril 2018, en audience publique

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:1216DEC002480305

Admin. suprême

16 décembre 2008

16 décembre 2008

Le président Apo [Abdullah Öcalan] est celui qui a empêché la première armée du Moyen-Orient, la deuxième armée du monde de pénétrer dans les montagnes du Kandil   ; [je suis fier d'] être son soldat

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2201206_20240402

Administratif

2 avril 2024

2 avril 2024

Lubrani, rapporteur public, - et les observations de Me Mathurin-Kancel, substituant Me Cacciapaglia, représentant Mme F et les observations de Mme H, représentant le département de la Guadeloupe.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2204210_20240216

Administratif

16 février 2024

16 février 2024

KantéLe président, F. Ho Si Fat La greffière, V.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

ORTA_2600317_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

A..., représenté par Me Mathurin-Kancel, demande au juge des référés, sur le fondement de l’article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution de la décision du 3 mars

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2008655_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

A, et de Me Kancel, représentant la société TRANSDEV ICM. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2202519_20240216

Administratif

16 février 2024

16 février 2024

KantéLe président, F. Ho Si Fat La greffière, V.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2104164_20240423

Administratif

23 avril 2024

23 avril 2024

Les experts commis par la commission de conciliation et d'indemnisation Rhône-Alpes ont considéré que l'absence d'examens biologiques - en particulier de kaliémie -, de mesure des gaz du sang ou d'imagerie

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2323763_20240216

Administratif

16 février 2024

16 février 2024

KantéLe président, F. Ho Si Fat La greffière, V.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400209_20260213

Administratif

13 février 2026

13 février 2026

été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ceccarelli, première conseillère, - les conclusions de Mme Créantor, rapporteure publique, - et les observations de Me Mathurin Kancel

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2224676_20240405

Administratif

5 avril 2024

5 avril 2024

KantéLe président, F. Ho Si Fat La greffière, V.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de St Martin

ORTA_2300157_20231110

Administratif

10 novembre 2023

10 novembre 2023

- le rapport de Mme Mahé, juge des référés, - les observations de Me Mathurin -Kancel, substituant Me Guillaume Matime, avocat de M. A.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_24BX00005_20240529

Admin. Appel

29 mai 2024

29 mai 2024

années en qualité d'ouvrier serrurier métallier et qu'il bénéficie d'une promesse d'embauche du 1er février 2023 ainsi que d'une demande d'autorisation de travail du 27 février 2023 avec la société Kamden

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de St Martin

ORTA_2200115_20221028

Administratif

28 octobre 2022

28 octobre 2022

Guiserix, juge des référés, - et les observations de Me Mathurin-Kancel, substituant Me Cabrera, représentant Mme A, qui maintient l'ensemble des conclusions de sa requête, et précise qu'elle ne peut

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2001:1

droit européen

9 janvier 2001

9 janvier 2001

. # Kumoamiskanne - Kanne, joka koskee tosiasiallisesti sopimusluoteista riitaa - Ensimmäisen oikeusasteen tuomioistuimen toimivallan puuttuminen. # Asia T-149/00.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2013:1105DEC004086907

Admin. suprême

5 novembre 2013

5 novembre 2013

01/01/1945 Istanbul   İbrahim KANDİL 01/01/1965 Istanbul   Celal KANDİL 01/01/1970 Istanbul   Ali İhsan KANDİL 01/01/1974 Istanbul   Nazlı AKBULUT 01/01/1977 Istanbul   Serdar

Source officielle

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