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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007765842
9 décembre 1988
Jean-Marie B..., demeurant à Kanfen, Hettange-Grande (57330), M. Emile XI..., demeurant à Veymerange-Elange, Thionville (57100), M. Albert YE..., demeurant à Ormersviller, Volmunster (57780), M.
1ère Chambre
DTA_2501880_20251223
23 décembre 2025
D..., représentée par Me Kandima Kande, demande au tribunal : d’annuler l’arrêté du 3 avril 2025 par lequel le préfet de police de Paris lui a refusé la délivrance d’un titre de séjour, l’a obligée
Tribunal Administratif de la Guadeloupe
DTA_2500872_20250917
17 septembre 2025
-les observations de Me Mathurin-Kancel, substituant le cabinet d'avocats Landot et associés, représentant la commune du Gosier.
Reconduite à la frontière
DTA_2306350_20230713
13 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 13 juillet 2023 à l'issue de laquelle l'instruction a été close : - le rapport de Mme Charbit, magistrate désignée, - les observations de Me Kandji
Pôle 6 - Chambre 6
5fde2f500c7dd80c1cf3c4cb
4 juillet 2018
né le [...] à KANDAL ( Cambodge) représenté par Me Amalia B..., avocat au barreau de PARIS, toque : E1359 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 Avril 2018, en audience publique
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:1216DEC002480305
16 décembre 2008
Le président Apo [Abdullah Öcalan] est celui qui a empêché la première armée du Moyen-Orient, la deuxième armée du monde de pénétrer dans les montagnes du Kandil   ; [je suis fier d'] être son soldat
DTA_2201206_20240402
2 avril 2024
Lubrani, rapporteur public, - et les observations de Me Mathurin-Kancel, substituant Me Cacciapaglia, représentant Mme F et les observations de Mme H, représentant le département de la Guadeloupe.
5e Section - 1re Chambre
DTA_2204210_20240216
16 février 2024
KantéLe président, F. Ho Si Fat La greffière, V.
ORTA_2600317_20260312
12 mars 2026
A..., représenté par Me Mathurin-Kancel, demande au juge des référés, sur le fondement de l’article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution de la décision du 3 mars
1ère chambre
DTA_2008655_20230330
30 mars 2023
A, et de Me Kancel, représentant la société TRANSDEV ICM. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2202519_20240216
5ème Chambre
DTA_2104164_20240423
23 avril 2024
Les experts commis par la commission de conciliation et d'indemnisation Rhône-Alpes ont considéré que l'absence d'examens biologiques - en particulier de kaliémie -, de mesure des gaz du sang ou d'imagerie
DTA_2323763_20240216
DTA_2400209_20260213
13 février 2026
été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ceccarelli, première conseillère, - les conclusions de Mme Créantor, rapporteure publique, - et les observations de Me Mathurin Kancel
DTA_2224676_20240405
5 avril 2024
Tribunal Administratif de St Martin
ORTA_2300157_20231110
10 novembre 2023
- le rapport de Mme Mahé, juge des référés, - les observations de Me Mathurin -Kancel, substituant Me Guillaume Matime, avocat de M. A.
Cour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_24BX00005_20240529
29 mai 2024
années en qualité d'ouvrier serrurier métallier et qu'il bénéficie d'une promesse d'embauche du 1er février 2023 ainsi que d'une demande d'autorisation de travail du 27 février 2023 avec la société Kamden
ORTA_2200115_20221028
28 octobre 2022
Guiserix, juge des référés, - et les observations de Me Mathurin-Kancel, substituant Me Cabrera, représentant Mme A, qui maintient l'ensemble des conclusions de sa requête, et précise qu'elle ne peut
TRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:2001:1
9 janvier 2001
. # Kumoamiskanne - Kanne, joka koskee tosiasiallisesti sopimusluoteista riitaa - Ensimmäisen oikeusasteen tuomioistuimen toimivallan puuttuminen. # Asia T-149/00.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2013:1105DEC004086907
5 novembre 2013
01/01/1945 Istanbul   İbrahim KANDİL 01/01/1965 Istanbul   Celal KANDİL 01/01/1970 Istanbul   Ali İhsan KANDİL 01/01/1974 Istanbul   Nazlı AKBULUT 01/01/1977 Istanbul   Serdar
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