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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2407716_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
communes de Aillas, Auros, Bagas, Barie, Bassanne, Berthez, Blaignac, Bourdelles, Brannens, Brouqueyran, Camiran, Casseuil, Caudrot, Floudès, Fontet, Fossès et Blessa, Gironde sur Dropt, Hure, La Réole, Lamothe-Landerron
Source officielle8ème chambre
695f809bcdc6046d479b868c
7 janvier 2026
7 janvier 2026
FACADE [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Corinne BENOIT-REFFAY de la SCP REFFAY ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON SOCIÉTÉ TERRES NOBLES [Adresse 2] Représentant : Me Laurène FARAUT-LAMOTTE
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2504996_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
A a lu son rapport à l'audience du 23 juin 2025, tenue en présence de Mme Lamoot, greffière, et en l'absence des parties, qui n'étaient ni présentes, ni représentées.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2500155_20250224
24 février 2025
24 février 2025
Au cours de l'audience publique du 3 février 2025 tenue en présence de Mme Lamoot, greffière d'audience, M. C a lu son rapport.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2409099_20250113
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Au cours de l'audience publique du 19 décembre 2024 tenue en présence de Mme Lamoot, greffière d'audience, M. A a lu son rapport.
Source officielleChambre sociale
68f1d25ee5a8ebce715482c4
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[E] [H] de sa demande de condamnation de la SAS Kadant Lamort à lui verser une indemnité de 2.000 euros au titre de préjudice moral ; - condamné la SAS Kadant Lamort à transmettre à M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61638750947dd77ae6de0426
17 février 2011
17 février 2011
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 17 FÉVRIER 2011 (Rédacteur : Monsieur Benoît FRIZON DE LAMOTTE, Président) SÉCURITÉ SOCIALE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6163ca2f76640886b9a7269f
3 septembre 2009
3 septembre 2009
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- PP ARRÊT DU : 03 SEPTEMBRE 2009 (Rédacteur : Monsieur Benoît FRIZON DE LAMOTTE, Président) BAUX RURAUX
Source officielleCour d'Appel
IT Madame Anne Xc/LA FONDATION JOHN BOST
6253cae3bd3db21cbdd8c654
4 septembre 2008
4 septembre 2008
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 04 Septembre 2008 Par Monsieur Benoît FRIZON DE LAMOTTE
Source officielleCour d'Appel
6253caefbd3db21cbdd8c7b1
18 septembre 2008
18 septembre 2008
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 18 Septembre 2008 Par Monsieur Benoît FRIZON DE LAMOTTE
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE01952_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
DÉCIDE : Article 1er : La requête de la SC Lamathor est rejetée.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6163e57f578519f70b5eb852
24 juin 2010
24 juin 2010
l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Benoît FRIZON DE LAMOTTE
Source officielleCour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be8c
12 juin 2008
12 juin 2008
Procédure Civile, assisté de Madame Chantal TAMISIER, Greffier, Monsieur le Conseiller en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, Celle- ci étant composée de : Monsieur Benoit FRIZON DE LAMOTTE
Source officielle2ème Chambre
DTA_2207541_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
Article 3 : La société Barré Lambot garantira la société Gaudin Ingénierie de la condamnation prononcée à son encontre à l'article 1er à hauteur de 50%.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000042453305
14 mars 2019
14 mars 2019
Protocole d'accord salarial 2019 Weylchem Lamotte
Source officiellePremier Président
63c79b06da31367c908eb532
17 janvier 2023
17 janvier 2023
né le [Date naissance 4] 1976 à [Localité 10] Madame [E] [J] épouse [S] née le [Date naissance 3] 1983 à [Localité 9] demeurant [Adresse 8] DÉFENDEURS Représenté par Me Laurène FARAUT-LAMOTTE
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
6870a1785b6604a26aae8891
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Localité 5] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] représentés par Me Anne-Sophie Cadart, avocat au barreau de Boulogne-sur-Mer, avocat constitué MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT : Sara Lamotte
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
6789f89c482fcecad732fe7f
16 janvier 2025
16 janvier 2025
épouse [B] née le 09 Août 1970 à [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 2] Représentés par Me Jean Pierre Congos, avocat au barreau de Douai, avocat constitué MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT : Sara Lamotte
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2500269_20250224
24 février 2025
24 février 2025
Au cours de l'audience publique du 3 février 2025 tenue en présence de Mme Lamoot, greffière d'audience, M. B a lu son rapport et entendu les observations de M. C.
Source officielleciv1
607941129ba5988459c4022f
15 novembre 1972
15 novembre 1972
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE VEUVE LAMOTTE A DEMANDE L'ANNULATION DE L'ARRET ATTAQUE PAR VOIE DE CONSEQUENCE DE LA CASSATION EVENTUELLE D'UN ARRET PRECEDEMMENT RENDU LE 27 NOVEMBRE 1967 ; MAIS
Source officiellePage 22 sur 215