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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:467442.20230609
9 juin 2023
9 juin 2023
Vincent Mahé, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Gaschignard, Loiseau, Massignon, avocat de
Source officielleciv2
60794c7e9ba5988459c458cc
13 novembre 1991
13 novembre 1991
qu'elle avait versées aux consorts Y... ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : (sans intérêt) ; Sur le second moyen : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir débouté la MACL
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:460837.20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Vincent Mahé, conseiller d'Etat, - les conclusions de M. Romain Victor, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Soltner, avocat de M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:470680.20230609
9 juin 2023
9 juin 2023
Vincent Mahé, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:476110.20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Vincent Mahé, conseiller d'Etat, - les conclusions de M. Romain Victor, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:470165.20230609
9 juin 2023
9 juin 2023
Vincent Mahé, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, au cabinet Rousseau, Tapie, avocat de M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:466495.20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Vincent Mahé, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:466498.20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Vincent Mahé, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:469476.20230609
9 juin 2023
9 juin 2023
Vincent Mahé, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Célice, Texidor, Perier, avocat de la société
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2024:C310515
26 septembre 2024
26 septembre 2024
[L] [K], domicilié [Adresse 3], 4°/ à la société Adolfini, Smadja, Ragot, Samy, Michel, Mace, Rambaud & Patel, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 2], défendeurs à la cassation
Source officielleChambre civile TGI
6305bf3c36772dc563366382
19 août 2022
19 août 2022
PASCAL MICHEL - BERTRAND MACE - STEPHANE RAMBAUD - HAROUN PATEL Société LA CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE C ENTRE FRANCE COUR D'APPEL DE SAINT - DENIS ARRÊT
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007712944
14 mai 1986
14 mai 1986
MAC Y... n'est pas fondé à soutenir que la demande de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2024:C300192
28 mars 2024
28 mars 2024
[I] [K], de Mme [Y] [K], de la société Le Gite du Vieux Moulin, de la société Strawberry Fields, de la société Le Crépuscule, de la société Tendo, de la société Chevreux Patrimoine, de la société Mace
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
61626b94e62f7c490f224e93
13 février 2014
13 février 2014
et Monsieur [U] irrecevables, Subsidiairement, - débouter le MAC et Monsieur [U] de toutes leurs demandes et prétentions, En tout état de cause, - condamner le MAC au paiement de la somme de 8 000
Source officielle5ème Chambre
DCA_20PA03974_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Par ailleurs, la société Mac Moda n'établit pas avoir informé le service qu'elle entendait élire domicile auprès de son conseil, lequel n'avait pas davantage informé le service que la société Mac Moda
Source officiellesoc
6079b0be9ba5988459c4fdc2
13 novembre 1980
13 novembre 1980
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE MACE, QUI EXPLOITE UN FONDS DE COMMERCE DE BOUCHERIE, FAIT GRIEF A LA COMMISSION DE PREMIERE INSTANCE D'AVOIR DIT QU'IL ETAIT REDEVABLE DE LA COTISATION DU PREMIER SEMESTRE
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2506210_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
A... demande au tribunal d’annuler la décision du 5 juin 2025 par laquelle le proviseur du lycée Jean-Macé de Rennes a prononcé la sanction disciplinaire d’exclusion temporaire de sept jours de l’établissement
Source officiellesoc
6137213ccd580146773f2199
10 juillet 1990
10 juillet 1990
, ..., en cassation d'un jugement rendu le 19 février 1987 par le conseil de prud'hommes de Paris (section industrie), au profit de Mlle Maria X..., demeurant à Trappes (Yvelines), 22, square Jean Macé
Source officiellesoc
613723a3cd5801467740c5b5
3 mai 2001
3 mai 2001
d'un arrêt rendu le 5 janvier 1999 par la cour d'appel d'Angers (3e Chambre), au profit de la société La Grange de la Chevallerie, société à responsabilité limitée dont le siège est 49770 Le Plessis-Macé
Source officiellesoc
613721f1cd580146773f8ed4
6 avril 1993
6 avril 1993
(Ain), en cassation de deux arrêts rendus le 25 octobre 1989 par la cour d'appel de Lyon (Chambre sociale), au profit de : 18) Mme Nicole D..., demeurant Clos Saint-Roch, Le Petit Macé à Creches-sur-Saône
Source officiellePage 22 sur 332