Milleville, Guerder, Joly, Pibouleau, Mme Françoise Simon, M. Blondet conseillers de la chambre, Mme Fossaert-Sabatier, M. Desportes, Mme Karsenty conseillers référendaires; Avocat général : M.

Joly, Pibouleau, Mme Françoise Simon, MM. Challe, Mistral conseillers de la chambre, Mme Fossaert-Sabatier, M. Desportes, Mme Karsenty conseillers référendaires; Avocat général : M.

Pinsseau, Joly, Mme Simon, MM. Ruyssen, Roger conseillers de la chambre, Mme Batut, M.

Pinsseau, Joly, Mmes Simon, Chanet, Anzani conseillers de la chambre, Mme Batut, MM. Desportes, Soulard, Sassoust conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Le Gall, Mmes Simon, Chevallier, M. Farge conseillers de la chambre, M. Nivôse, conseiller référendaire, M.

Le Gall, Mme Simon, M. Farge conseillers de la chambre, M. Nivôse conseiller référendaire, M.

Milleville, Pinsseau, Pibouleau, Mme Françoise Simon, M. Challe conseillers de la chambre, Mmes Batut, Fossaert-Sabatier conseillers référendaires, M.

Jean Simon, Blin, Carlioz, Jorda conseillers de la chambre, M. Louise, Mme Verdun conseillers référendaires, M.

Pinsseau, Joly, Mmes Françoise Simon, Anzani conseillers de la chambre, M. Desportes, Mme Karsenty conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Joly, Mmes Simon, Chanet, Anzani conseillers de la chambre, Mme Batut, M. Desportes, Mme Karsenty, MM. Soulard, Sassoust conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Simon, conseiller ; M.

Guerder, Pinsseau, Joly, Mmes Françoise Simon, Anzani conseillers de la chambre, Mme Karsenty conseiller référendaire ; Avocat général : M.

TUCO ENERGY RCS [Localité 18] 514 315 522, dont le siège social est sis [Adresse 10] représentée par Maître Jean-paul COTTIN de la SCP D’AVOCATS COTTIN - SIMEON, avocats au barreau de TOULOUSE, avocats

Nicolas N..., les opérations électorales qui ont eu lieu dans la commune des Gambier le 11 mars 2001 ; 2°) de rejeter la protestation présentée par M.

ITALIE   CASE OF DE SIMONE v.

Fabrice, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, chambre spéciale des mineurs, en date du 19 juin 2000, qui, sur renvoi après cassation dans la procédure suivie contre Simon Z...,

Palais de Justice à PARIS, le cinq octobre mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROMAN, les observations de la société civile professionnelle NICOLAY

JUILLET 2024 N° 2024/469 Rôle N° RG 23/09404 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLUEK [I] [Z] [G] [Z] C/ [J] [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Nicolas

Nicolas, LA COMPAGNIE D'ASSURANCES GROUPE AZUR (GAMF), partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, du 8 novembre 1990 qui, sur renvoi après cassation,

Y..., pris en sa qualité de liquidateur de la société Carrelages Simons, demeurant ..., défendeurs à la cassation ; M.