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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Troisième Chambre Civile
6706dcbaf1d01e3c86f4f25e
4 octobre 2024
4 octobre 2024
=-- DEMANDEURS Monsieur [M] [P], né le 25 Mars 1989 à HOUILLES (78000), demeurant [Adresse 1] - [Localité 4], représenté par Me Vanessa PINTO HANIA, avocate au barreau du VAL-DE-MARNE, plaidante, Sabrina
Source officielleCHAMBRE CIVILE
65a62a52448a370008a71fd6
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Il ne peut retenir dans sa décision les moyens, les explications et les documents invoqués ou produits par les parties que si celles-ci ont été à même d'en débattre contradictoirement.'
Source officielle17e Chambre
60332b5cd3f4689c9f9f2b37
14 septembre 2017
14 septembre 2017
APPELANTES SNC DES PARRENS, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Cédric PORTERON, avocat au barreau de NICE substitué par Me Sabrina MARIANI, avocat au barreau de NICE SA ORPEA, demeurant
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
61625589bfc8340a0e74b83c
23 mai 2014
23 mai 2014
- signé par Madame Marie-Christine BERTRAND, Présidente et par Madame Sabrina RAHMOUNI, greffier présent lors du prononcé.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
61625c8ad64a6b1f51487660
4 octobre 2013
4 octobre 2013
- signé par Madame Marie-Christine BERTAND, Présidente et par Madame Sabrina RAHMOUNI, Greffier présent lors du prononcé.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00940
5 octobre 2010
5 octobre 2010
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat aux Conseils pour la société Les Cars Dionysiens, M. et Mme X..., M. Y..., ès qualités et M.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX02530_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Délibéré après l'audience du 20 mai 2025 à laquelle siégeaient : Mme Catherine Girault, présidente, Mme Sabrina Ladoire, présidente-assesseure, M. Antoine Rives, premier conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a4bd3db21cbdd88e44
5 octobre 2006
5 octobre 2006
, et, d'autre part, sa volonté de mener des actions de partenariats auprès des principaux concurrents français pour qu'ils intègrent les produits de la SA AXWAY SOTWARE, alors que l'employeur lui demandait
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2016:0428JUD002701307
28 avril 2016
28 avril 2016
Le Gouvernement souligne qu’aucune pièce n’est produite pour attester de la réalité des pertes alléguées ni de leur montant.
Source officielleCour d'Appel
6253cdebbd3db21cbdd94f90
9 août 2021
9 août 2021
Jugement rendu le 16 Mai 2018 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE No Chambre : 1ère No RG : 2017F01295 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Monique TARDY Me Sabrina
Source officielle1re chambre 2e section
627b564676c5d9057df8037c
10 mai 2022
10 mai 2022
déférée à la cour : Jugement rendu le 15 Février 2021 par le Tribunal de proximité de GONESSE N° RG : 1120000221 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 10/05/22 à : Me Sabrina
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02868_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Délibéré après l'audience du 18 février 2025 à laquelle siégeaient : Mme Catherine Girault, présidente, Mme Sabrina Ladoire, présidente-assesseure, M. Antoine Rives, conseiller.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX03038_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Par ailleurs, si Mme C se prévaut d'une promesse d'embauche, celle-ci porte sur un contrat à durée déterminée de trente heures hebdomadaires, dont la durée n'est pas précisée, et elle ne produit aucun
Source officielle1re chambre 2e section
650d316771dfcd831820150a
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 03 Mai 2022 par le Tribunal de proximité de DREUX N° RG : 1122000059 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 05/09/23 à : Me Sabrina
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1988:1212DEC001254586
12 décembre 1988
12 décembre 1988
En juin 1982, le commandant de la Compagnie Républicaine de Sécurité reçut une correspondance d'un travesti disant s'appeler "Sabrina".
Source officielleCour d'Appel
6253cc51bd3db21cbdd8fbe5
4 octobre 2012
4 octobre 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Jeanne MININI, Président, Madame Sabine FAIVRE, conseiller, Madame Catherine ROUAUD-FOLLIARD, Conseiller
Source officielle9ème chambre
69eabf38cdc6046d475209f8
18 juillet 2025
18 juillet 2025
Stéphane ROUSSILLON, juge assistés de Mme Sabrina GHOBRI, greffier. MINISTERE PUBLIC : M. Philippe LEMOINE, magistrat à titre temporaireM.
Source officielleTrib. de Commerce
69af3f52cdc6046d4714994f
9 octobre 2025
9 octobre 2025
La société GORTA a souscrit un contrat de prestation de service de gestion de déchets auprès de la société [Adresse 1] le 24 mars 2017.
Source officielleChambre 3-3
6711fa967603bf88a18844bf
17 octobre 2024
17 octobre 2024
D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-3 N° RG 22/15845 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKM2S Ordonnance n° 2024/M217 Monsieur [P] [I] représenté et assisté de Me Sabrina
Source officielleRétention Administrative
6798744f5b6b52f3e4a43193
26 janvier 2025
26 janvier 2025
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 26 JANVIER 2025 Nous, Sabrina BENARROUS, conseiller, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de
Source officiellePage 22 sur 79
PIST, BASTIDA, Sabrina, Isabelle, Emmanuelle, PROUST
12/08/2021
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PIST, BASTIDA, Sabrina, Isabelle, Emmanuelle, PROUST
28/11/2019
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TRANQUILLE ABSENCE, BASTIDA, Sabrina, Isabelle, Emmanuelle, PROUST
18/10/2017
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