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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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POLE CIVIL - Fil 3
680ff4c64509cc68c186efb6
1 avril 2025
1 avril 2025
[G] [K] représenté par Me Thomas NECKEBROECK, vestiaire : 174 S.A.S.
Source officielleChambre 5
662a99ebc8a1343b8cd5f9fd
23 avril 2024
23 avril 2024
1], [Adresse 3], [Adresse 4], [Adresse 2] [Localité 5], représenté par son syndic la SOCIETE DE GERANCE RICHELIEU, agissant poursuites et diligences de son Président Représentant : Maître François THOMAS
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:473731.20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Thomas Godmez, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:473970.20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Thomas Godmez, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:474560.20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Thomas Godmez, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielleciv1
613720bacd580146773ede79
25 mai 1988
25 mai 1988
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme THOMAS PERE ET FILS, locataire-gérante de la société SOGRAMA, société à responsabilité
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:490057.20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
Thomas Godmez, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2400948_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 avril 2024, Messieurs Jean-François, Thomas et Victor A..., représentés par la SELARL avocats du grand large, prenant la suite du cabinet
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2203930_20221130
30 novembre 2022
30 novembre 2022
nationale d'Orléans-Tours en date du 20 octobre 2022 notifiée le 24 octobre 2022 ; 2°) d'enjoindre au recteur de l'académie d'Orléans-Tours de délivrer l'autorisation d'instruction en famille de Thomas
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:487893.20240223
23 février 2024
23 février 2024
Thomas Godmez, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:500576.20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Thomas Godmez, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90250
2 février 2023
2 février 2023
ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Forge de Laguiole, ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Bee Design, ayant la SCP Thomas-Raquin
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90248
2 février 2023
2 février 2023
: le syndicat des fabricants aveyronnais du couteau de Laguiole, ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Bee Design, ayant la SCP Thomas-Raquin
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1bc
10 septembre 2008
10 septembre 2008
Thomas X..., victime le 12 janvier 2006 à l'âge de 15 ans 1 / 2 d'un accident de la circulation.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2106207_20220811
11 août 2022
11 août 2022
et Me Hubert, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 16 septembre 2021 par laquelle le directeur par intérim de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Thomas
Source officielleRétention admin étrangers
69d967cfcdc6046d47d064ce
10 avril 2026
10 avril 2026
asile, puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Saida DAKHLI, avocat de permanence au barreau de Meaux désigné d’office à la demande de la personne retenue pour l’assister ; - Me Thomas
Source officielleRétention admin étrangers
69d6c1c7cdc6046d47913c64
8 avril 2026
8 avril 2026
’asile, puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Pierre-Edgard BAYONNE, avocat au barreau de PARIS, choisi par la personne retenue pour l’assister, régulièrement avisé ; - Me Thomas
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b1f
18 avril 2007
18 avril 2007
date du 06 juillet 2006 RG No 06/56 Code affaire : 64A Demande en réparation des dommages causés par une nuisance de l'environnement EARL de CHAMPAGNE C/ SCI TPFD - "les écuries du Mont Rivel", Thomas
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1988:0324JUD001046583
24 mars 1988
24 mars 1988
Helena et Thomas ont bien évolué dans leurs foyers nourriciers.
Source officiellecomm
6079d3659ba5988459c58f0f
6 mai 1986
6 mai 1986
motif légitime qui justifie une telle demande doit s'entendre de l'intérêt probatoire du demandeur ; que l'arrêt déféré, qui relevait lui-même les éléments probatoires dont disposait déjà la société Thomas
Source officiellePage 22 sur 2052
EARL DE LA GRIMONNERIE, LARONCHE, Jean-Baptiste, Julien, Thomas
Jugement de plan de redressement — Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Selarl Sbcmj - Commissaire A L'exécution Du Plan - Me Cambon 24, rue François Lavieille - BP 40506 - 50105 Cherbourg .
12/07/2026
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GUERIN DE LA HOUSSAYE, Thomas, Yannick
03/07/2026
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Thomas DUVAL de LAGUIERCE et Caroline GOBLET - Notaires TOURS NORD
17/06/2026
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THOMAS BRAC DE LA PERRIERE
31/05/2026
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LA BOULANGERIE DE MARCEL ET THOMAS
29/05/2026
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