Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur BRUNET, Président de chambre, Madame BETTELANI, conseillère Mme ZAMO, conseillère GREFFIER :

DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 25 septembre 2023, devant la Cour composée de : Thierry JOUVE, Président de chambre Marie-Ange BETTELANI, Conseillère Emmanuelle ZAMO

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur BRUNET, président de chambre, Madame BETTELANI, conseillère Mme ZAMO, conseillère GREFFIER :

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Valérie LEBRETON, présidente de chambre Emmanuelle ZAMO, conseillère Guillaume DESGENS, conseiller en présence

de Rouen plaidant par Me GRASSET DEFENDEUR A L'INCIDENT : Madame [W] [Y] épouse [D] née le 19 août 1972 à [Localité 4] [Adresse 3] [Localité 2] représentée et assistée par Me Olivier ZAGO

PREFECTURE DE POLICE DE [Localité 4] Me FLORET et le conseil de l’intéressé sur le fond ; Mentionnons que l’interprète refuse d’assister le retenu suite à un incident survenu lors de l’entretien avocat au ZARA

. *** EXPOSÉ DU LITIGE : Madame [S] a acquis le 16 octobre 2012 auprès de la société Sud Auto un véhicule citroën Zara, année

(Ille-et-Vilaine), 2 / la société Ouest Imprimerie 2000, société anonyme, dont le siège est ZART des Perrières à Vern-sur-Seiche (Ille-et-Vilaine), défenderesses à la cassation ; LA COUR, en l'audience

l'arrêté du 30 juillet 2021 portant tableau d'avancement au grade de commandant de la police nationale au titre de l'année 2019 ; 2°) d'annuler les arrêtés de nomination de Mmes A C, Nathalie Salette, Zara

A ; - les observations de Me Quema, substituant Me Masquelier, pour la commune de Théoule-sur-Mer ; - et les observations de Me Larbre, substituant Me Zago, pour l'ASAP du domaine de Théoule Azur

Par un mémoire en défense, enregistré le 3 mars 2023, la SARL Immo-4, représentée par Me Zago, conclut au rejet de la requête et à la condamnation de la SAS DS Réception à lui payer la somme de 5 000 euros

  Zara c. Italie (n o 24424/03) Le requérant, Alfredo Zara, est un ressortissant italien né en 1960, détenu à la prison de Parme (Italie) où il purge une peine de 30 ans pour meurtre.

C'est dans cette partie que se sont implantées de nombreuses enseignes de grande renommée telles que Zara, MEXX ou H&M à partir des années 2008/ 2009.

Unlike most of the substantive clauses of the Convention, Article 4 makes no provision for exceptions and no derogation from it is permissible under Article 15 § 2 (see Zarb Adami v.

    Ramzan Alaudinov’s elder sister, Zara A., started to look for him the following day.

CAGNES MINI MARCHE C/ [H] [D] [U] [I] [G] [O] [W] [P] [T] [N] [C] [S] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandre ZAGO Me Pascal ALIAS Prononcée à la suite d'une assignation

BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 8 septembre 2025, devant Emmanuelle ZAMO

LE JOACHIM C/ [M] [C] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandre ZAGO Me Rachel COURT-MENIGOZ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de première instance