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DÉCISION / ECLI
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Chambre 3-1
662b43a5fe25450008314734
25 avril 2024
Composites, Maître Guillaume Larcena (Selarl Etude Balincourt), dans le délai de deux mois à compter de la présente ordonnance, Dit qu'à défaut de régularisation de la procédure dans le délai fixé, l'affaire
Tribunal Administratif de Montreuil
DTA_2514733_20250915
15 septembre 2025
Les parties ont été informées par courrier du 12 septembre 2025 que l’affaire était radiée du rôle de l’audience du 15 septembre 2025.
DTA_2600234_20260112
12 janvier 2026
Les parties ont été informées par courrier du 12 janvier 2026 que l’affaire était radiée du rôle de l’audience du 15 janvier 2026.
DTA_2600536_20260120
20 janvier 2026
Les parties ont été informées par courrier du 19 janvier 2026 que l’affaire était radiée du rôle de l’audience du 21 janvier 2026.
DTA_2601055_20260127
27 janvier 2026
Les parties ont été informées par courrier du 26 janvier 2026 que l’affaire était radiée du rôle de l’audience du 27 janvier 2026.
DTA_2601979_20260216
16 février 2026
Les parties ont été informées par courrier du 10 février 2026 que l’affaire était radiée du rôle de l’audience du 11 février 2025.
DTA_2521235_20251204
4 décembre 2025
Les parties ont été informées par courrier du 3 décembre 2025 que l’affaire était radiée du rôle de l’audience du 9 décembre 2025.
DTA_2521657_20251205
5 décembre 2025
Les parties ont été informées par courrier du 4 décembre 2025 que l’affaire était radiée du rôle de l’audience du 9 décembre 2025.
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2310656_20230810
10 août 2023
Les parties ont été informées par courrier du 4 août 2023 que l'affaire était radiée du rôle de l'audience du 8 août 2023. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2605579_20260318
18 mars 2026
Les parties ont été informées par courrier du 17 mars 2026 que l’affaire était radiée du rôle de l’audience du 18 mars 2026.
DTA_2607583_20260417
17 avril 2026
Les parties ont été informées par courrier du 15 avril 2026 que l’affaire était radiée du rôle de l’audience du 15 avril 2026.
DTA_2314986_20231103
3 novembre 2023
Les parties ont été informées par courrier du 23 octobre 2023 que l'affaire était radiée du rôle de l'audience du 23 octobre 2023. Considérant ce qui suit : 1.
Tribunal Administratif de Caen
ORTA_2400205_20240228
28 février 2024
Les parties ont été informées le 2 février 2024 que l'affaire était radiée du rôle de l'audience du 7 février 2024. Considérant ce qui suit : 1.
Tribunal Administratif d'Orléans
DTA_2302361_20230630
30 juin 2023
février 2023, notifiée le 10 mars 2023, par laquelle le ministre de l'Intérieur et des outre-mer ne l'a pas admise à l'état de sous-officier de gendarmerie de carrière et en conséquence a décidé sa radiation
JEX
686834254965b5d9df322a97
4 juillet 2025
L'affaire a été mise en délibéré au 4 juillet 2025.
5e Chambre
653b5a0e502b828318c4e7e4
26 octobre 2023
2020 modifiant l'arrêté du 21 décembre 2018 relatif aux honoraires et aux frais de déplacement des médecins consultants mentionnés à l'article R.142-16-1 du code de la sécurité sociale ; Dit que l'affaire
Tribunal Administratif de Lille
DTA_2506200_20250723
23 juillet 2025
Les parties ont été régulièrement averties le 9 juillet 2025 que l'affaire a été radiée du rôle de l'audience du 17 juillet 2025.
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2507272_20251029
29 octobre 2025
L’affaire a été radiée du rôle de l’audience publique du 28 octobre 2025. Considérant ce qui suit : 1.
Tribunal Administratif de Nice
DTA_2601485_20260318
L’affaire a été radiée du rôle de l’audience du 17 mars 2026. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2602601_20260403
3 avril 2026
L’affaire a été radiée du rôle de l’audience publique du 8 avril 2026. Considérant ce qui suit : 1.
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