C... verse également à l’instance un certificat médical du centre médico-psychologie du GHU Paris Psychiatrie et neurosciences établi le 21 mars 2023, qui indique qu’il présente un état de stress-post-traumatique

le requérant, qui souffre d'une pathologie psychiatrique chronique de type schizophrénie diagnostiquée en avril 2014 dans le cadre d'une hospitalisation sous contrainte, est suivi depuis 2016 par le centre

à Avignon (84000), représentée par son président-directeur général en exercice, la CLINIQUE JUGE, dont le siège est 116, rue Jean Mermoz à Mermoz (13008), la SOCIETE DE GESTION ET D'EXPLOITATION DU CENTRE

de manière régulière dans un centre médico-social.

épileptique et que son état nécessite un accompagnement médical, rééducatif et éducatif de manière régulière dans un centre médico-social.

mai 2017, correspondant à une période post-traumatique immédiate avec douleurs post-contusives, une astreinte à des soins infirmiers et un retentissement psychologique majeur nécessitant un suivi en centre

00634) rendue par le Conseil de Prud'hommes de GRENOBLE en date du 23 février 2009 suivant déclaration d'appel du 16 Mars 2009 APPELANTE : La FONDATION SANTE DES ETUDIANTS DE FRANCE gérant le Centre

Il ressort des pièces du dossier, et notamment du certificat médical établi le 29 août 2022 par un médecin d'un hôpital d'enfants de Tunis et de celui établi le 6 septembre 2022 par un médecin du centre

d'habitation mises à sa charge au titre de l'année 2022 pour les centres médico-psycho-pédagogiques dont elle a la gestion à Anthony et à Paris.

faute grave est celle qui rend impossible le maintien du salarié dans l'entreprise, y compris pendant la durée du préavis ; que constitue une faute grave le fait pour une salariée, travaillant dans un centre

X... est devenu directeur du centre médico-éducatif "Les Etoiles" en remplacement de M.

mental, avait été mis par décision de justice sous la tutelle d'une oeuvre spécialisée ; qu'après plusieurs tentatives infructueuses de réinsertion sociale et professionnelle dans des familles, un centre

A... doit être regardé comme demandant au tribunal d’annuler la décision par laquelle le centre médical social de Gray a implicitement rejeté sa demande de transmission d’un certificat médical ou d’un

égal à 39 heures de travail hebdomadaires ; que le 16 décembre 1999, l'Association départementale des pupilles de l'enseignement public de Meurthe-et-Moselle a signé, au profit de son établissement Le Centre

Il est suivi pour sa pathologie depuis le 3 février 2015 par le centre médico-psychologique de Neuilly-sur-Marne et respecte strictement son traitement, ainsi que l'atteste le certificat médical du 12

CAILLOU 2000 Société RIVP Société BOUYGUES TELECOM Société SOCIETE GENERALE Société CENTRE MEDICO DENTAIRE [Z] [O] DEMANDEURS Madame [S] [W] épouse [D] Rdc - Appartement 301 4 bis rue de l’Orne 75019

X..., actuellement incarcéré Centre Pénitentiaire, 1, allée des Thuyas, 94261 Fresnes, en cassation d'un arrêt rendu le 29 juin 1998 par la cour d'appel de Lyon (chambre spéciale des mineurs), au profit

époux à l’hôpital Maison Blanche ; 5) le compte rendu de l’entretien de son époux avec le Docteur X en date du 10 janvier 2013 ; 6) les documents relatifs à l’intervention du Docteur X, psychiatre du centre