Q..., préposé de la société SAPAT, quittait un chemin de terre et s'engageait sur la route nationale, lorsqu'il entrait en collision avec le véhicule automobile immatriculé [...], conduit par I...

tribunal de : DECLARER Monsieur [G] [P] [V] recevable et bien fondé en ses demandes ; Y faisant droit : - ORDONNER à titre principal que la société SOL CONSEIL est civilement responsable de la collision

Y... a été victime d'une collision survenue entre son véhicule et le camion conduit par M. X..., préposé de la société des transports Repetti assurée par la société de droit finlandais Kansa ; que M.

QUI, POUR RENTRER DE SON TRAVAIL, AVAIT PRIS PLACE LE 28 MAI 1962 SUR LE SIEGE ARRIERE DU VELOMOTEUR CONDUIT PAR Y..., EMPLOYE A LA MEME ENTREPRISE, AYANT ETE BLESSE LORS DE LA COLLISION SURVENUE ENTRE

AVAIT CONVIES A ASSISTER A UNE REUNION TECHNIQUE, PRELIMINAIRE AU CONGRES ORGANISE POUR LES 26 ET 27 OCTOBRE ; QUE, SUR LE CHEMIN DU RETOUR, LA VOITURE QUE CONDUISAIT FLICOTEAUX, EST ENTREE EN COLLISION

TRENTE JOURS ; QUE LE 30 AOUT 1971, ALORS QUE GROENWEGHE N'AVAIT PAS SIGNE ET RENVOYE A LA COMPAGNIE LES POLICES QUE CELLE-CI LUI AVAIT ADRESSEES LE 19 JUILLET, SA VOITURE AUTOMOBILE EST ENTREE EN COLLISION

Y..., a été blessée lors d'une collision avec un autre véhicule qui circulait en sens inverse ; qu'afin d'obtenir indemnisation de son préjudice, Mme Z... a assigné M.

RESPONSABILITE : CONSIDERANT QU'IL RESULTE DE L'INSTRUCTION QUE LE 9 JUILLET 1972 VERS 20 H 40 LE SIEUR X..., ALORS QU'IL EFFECTUAIT SUR LA ROUTE NATIONALE N. 5 UNE MANOEUVRE DE DEPASSEMENT, EST ENTRE EN COLLISION

[X] [L] [C], procédant en motocyclette au dépassement de véhicules ralentis sur la commune de [Localité 6], est entré en collision avec un véhicule Audi tournant à gauche, conduit par M.

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QU'A LA SUITE D'UNE COLLISION SURVENUE ENTRE UN VEHICULE APPARTENANT AU MINISTERE DES ARMEES ET UN

En l'espèce, une première collision provoquée par le véhicule de M.

l'arrêt attaqué a renvoyé Y... des fins de la poursuite pour blessures par imprudence dirigée contre lui ; " aux motifs qu'il résulte des éléments de fait que le débouché de X... de derrière le véhicule

DANS L'ACCIDENT LITIGIEUX, BIEN QUE SON VEHICULE AIT HEURTE L'ARRIERE DE CELUI DE X...

En l'espèce, il ressort du rapport d'expertise établi le 19 janvier 2021 par BCA EXPERTISE que le sinistre constaté est imputable à une collision avec un véhicule alors que dans la déclaration de sinistre

poids lourd entré en collision avec le véhicule léger de M.

. ; "aux motifs que la collision entre le véhicule de Serge X... et celui d'Hervé Y... avait eu pour origine la manoeuvre perturbatrice entreprise par Serge X... qui avait viré à gauche au moment où

Il fut pris en chasse par plusieurs voitures et motos de police, et sa voiture entra en collision avec d’autres véhicules. Deux conducteurs furent blessés.

Dans la soirée du 27 novembre 2021, alors qu'il circulait avec son véhicule sur l'autoroute A 16 dans le sens de Calais à Boulogne sur Mer, M.

les motifs propres à justifier la décision ; que l'insuffisance ou la contradiction des motifs équivaut à leur absence ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Lionel Y..., conducteur d'un véhicule

DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 4 de la loi du 5 juillet 1985 ; Attendu que la faute commise par le conducteur d'un véhicule