Codes de loi français

Article 230-2.09

Le "navire lège" désigne le navire lesté dont la construction est totalement achevée, équipé de tout le matériel nécessaire à la navigation, à la propulsion et à l'exploitation, à l'exclusion de tout matériel mobile utilisé pour la manutention de la cargaison

LEGIARTI000024751076

Les coûts d'acquisition des stocks comprennent le prix d'achat, les frais de transport, de manutention et autres coûts directement attribuables à l'acquisition des produits finis, des matières premières et des services.

Article Annexe Ia

Le matériel de tractage, de manutention, de campement et d'arrimage adapté à l'aéronef. Les cartes et les conditions de circulation sur l'aérodrome. Liaison radiophonique si nécessaire. Le personnel d'assistance éventuellement nécessaire.

Article 233-1.02

l'autorité du pilote chef de bord ou du responsable technique du sous-marin. 2.41. équipe de surface : personnes compétentes embarquées sur le support et assurant des fonctions définies relatives au suivi du positionnement, de la sécurité et de la manutention

Article Annexe B

Code 02 323 Nombre d'accidents occasionnés par des machines (à l'exception de ceux liés aux risques ci-dessus) - Codes 09 à 30 324 Nombre d'accidents de circulation - manutention - stockage - Codes 01, 03, 04 et 06, 07, 08 325 Nombre

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Ex 87-06 Châssis des véhicules automobiles des n os Ex 87-07 Carrosseries des véhicules automobiles des n os 87-09 Chariots de manutention automobiles, leurs parties et leurs pièces détachées.

Article Annexe I

Véhicules, engins de chantier Les véhicules de transport, les matériels de manutention et les engins de chantier utilisés à l'intérieur de l'installation doivent être conformes aux dispositions en vigueur en matière de limitation de leurs émissions sonores

Article Annexe I

. - Engins de chantier Les véhicules de transport, les matériels de manutention et les engins de chantier utilisés à l'intérieur de l'installation sont conformes aux dispositions en vigueur en matière de limitation de leurs émissions sonores.

Article Annexe I

situées au sein d'un même établissement, le niveau de bruit global émis par ces installations devra respecter les valeurs limites ci-dessus. 8.2 - Véhicules - engins de chantier - appareils de communication Les véhicules de transport, les matériels de manutention

Article Annexe

Véhicules - Engins de chantier Les véhicules de transport, les matériels de manutention et les engins de chantier utilisés à l'intérieur de l'installation doivent être conformes aux dispositions en vigueur en matière de limitation de leurs émissions sonores

Article Annexe 1

Le dimensionnement de ce sas devra permettre d'effectuer, portes fermées : ― le stationnement temporaire d'un véhicule utilitaire sécurisé traditionnel de transport ; ― la manutention d'un détenu sur brancard sans manœuvre spéciale du brancard ; ― le

Article Annexe I

Véhicules-engins de chantier Les véhicules de transport, les matériels de manutention et les engins de chantier utilisés à l'intérieur de l'installation doivent être conformes aux dispositions en vigueur en matière de limitation de leurs émissions sonores

Article Annexe à l'article D1432-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 44

Lorsque la nature de la marchandise le nécessite, celle-ci est conditionnée, emballée, marquée ou contremarquée par le donneur d'ordre de façon à supporter les conditions de transport ainsi que les opérations éventuelles de stockage et de manutention

Article ANNEXE I b

Les déplacements, les manutentions et les zones de stockage sont sécurises. Le protocole de sécurité ́ est respecté en cours de travaux.

Article Annexe Ib

C1.1 - C1.2 - C1.3 - C1.5 - C2.2 - C2.3 - C3.1 - C3.2 - C3.3 - C3.4 - C3.5 - C3.6 - C3.7 - C3.8 - C4.1 - C4.2 - C4.3 - C7.1 X S4.3 - Les règles d'ergonomie - S4.3.1 l'ergonomie : Les règles relatives aux manipulations, manutentions

LEGIARTI000051793652

Ils sont entreposés dans des conditions garantissant l'absence d'endommagement par des opérations de manutentions. -présence de dispositifs d'entreposage conformes. 3.8.

Article Annexe Ib

Proposer et justifier des mesures de prévention intégrée, collective et individuelle : prise en compte des principes de sécurité physique et d'économie d'effort, utilisation des aides techniques à la manutention, aménagement des postes et des horaires

Article Annexe Ib

Communiquer des informations dans un contexte aéronautique - Une situation de communication en activité de maintenance, d'essai, de point fixe, de tractage, de manutention, de campement ou d'arrimage l'aéronef. - Les moyens et les matériels associés

Article Annexe I

Véhicules, engins de chantier Les véhicules de transport, les matériels de manutention et les engins de chantiers utilisés à l'intérieur de l'installation doivent être conformes aux dispositions en vigueur en matière de limitation de leurs émissions sonores