AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch.protection sociale 4-7
68f1cd742f77035fb0bf7df0
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Mme [J] est suivie par un kinésithérapeute, un ophtalmologiste et un rhumatologue.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
64437d3a823e6dd0f8bf813c
21 avril 2023
21 avril 2023
- Il existe un état antérieur de l'oeil gauche déjà opéré il y a plus de 5 ans compliqué de cataracte secondaire (l'ophtalmologiste ne retient absolument pas de façon certaine l'imputabilité à l'AT)
Source officielle1ère Chambre Cab3
658c78b22c4a0d96dc2344ba
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Le 10 juillet 2009, Madame [F] [P] [Z] a consulté le Docteur [R] [D], ophtalmologiste à [Localité 11], pour des douleurs récidivantes de l'œil gauche avec des réveils difficiles.
Source officielle1ère chambre
DTA_2201383_20221007
7 octobre 2022
7 octobre 2022
bénéficier à Djibouti des soins et de la prise en charge rendus nécessaires par son état en se fondant sur deux certificats médicaux établis le 20 février et le 25 août 2019 par un médecin chirurgien-ophtalmologiste
Source officielleCour d'Appel
6253c9c2bd3db21cbdd892bf
20 septembre 2007
20 septembre 2007
Après avoir quitté l'hôpital vers 12 heurs 15, il a consulté, sur conseil du Docteur E..., un médecin ophtalmologiste, le Docteur G..., qui l'a reçu le jour même, a réalisé un examen de fond d'œil lequel
Source officielle15e chambre
615e0db6c25a97f0381f4f05
29 octobre 2014
29 octobre 2014
Il a consulté le lendemain un ophtalmologiste qui l'a adressé en urgence à l'hôpital des [1], où il a été opéré et hospitalisé pendant deux jours.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200228
12 février 2009
12 février 2009
neuropsychologiques enlevant toute possibilité de reconversion), l'expertise ordonnée au cours de la procédure d'appel et rapportée par le même expert, Dr B..., qui s'est adjoint successivement deux sapiteurs ophtalmologistes
Source officielle4ème chambre
DTA_2001435_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Par ordonnance du 26 octobre 2017, la présidente du tribunal administratif d'Orléans a désigné le docteur B, ophtalmologiste, en qualité d'experte et, par une ordonnance du 27 novembre 2018, a désigné
Source officielle3ème chambre
DCA_25PA00965_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
B..., qui est suivi en ophtalmologie pour une neuropathie optique et un glaucome, verse aux débats deux certificats médicaux établis respectivement par un ophtalmologiste de l’hôpital de district de Mbouo
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500221_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Dans un courrier du 7 septembre 2020 de demande de prise en charge par un confrère, un médecin ophtalmologiste a indiqué, au titre des antécédents de l’intéressé, que celui-ci avait subi une chirurgie
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2115468_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Toutefois, ce même expert conclut à une absence de manquement dans la prise en charge du requérant excepté dans l'absence de concertation entre l'anesthésiste, le chirurgien ophtalmologiste et le patient
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2012:0110JUD004897709
10 janvier 2012
10 janvier 2012
On 5 October 2009 an ophthalmologist from the microsurgical department of the Regional Clinical Hospital, having examined the applicant and studied his medical history, found that given the deterioration
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920b3
26 février 2015
26 février 2015
l'organisation d'une nouvelle expertise, l'expert B...ayant répondu aux dires des parties ainsi qu'aux critiques des Docteurs H..., I...et J..., mais un complément d'expertise confié à un expert ophtalmologiste
Source officielleRéférés
697c59eacdc6046d4738d72d
8 janvier 2026
8 janvier 2026
ophtalmologique, où elle présente une boiterie importante du pied gauche, qui note que la situation de handicap s’est fortement dégradée depuis deux ans -le rapport du sapiteur le Docteur [J], ophtalmologiste
Source officielle5ème chambre sociale PH
642d14b2cb8fa004f57da287
4 avril 2023
4 avril 2023
sa journée au Mac Donald's en famille, - pour la journée du 17, il a vaqué à ses occupations à son domicile en matinée, puis dans l'après-midi il s'est rendu à un rendez-vous auprès de son ophtalmologiste
Source officielleChambre des Référés
69b89031cdc6046d47e8ae29
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Madame [D] [U] demeurant 44 Rue Jean Baptiste Marchand - Logement 3 - 82000 MONTAUBAN représentée par Maître Mélissa GALARRETA, avocat au barreau de TOULOUSE DEFENDEURS Monsieur [O] [B] médecin ophtalmologiste
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C110237
25 mai 2016
25 mai 2016
confirment la parfaite lucidité d'[H] [S] jusqu'à sa mort en 2007 ; qu'il est vrai que [F] [T] s'est vue reconnaître une invalidité à 100 % pour cécité en 1996 ; que néanmoins, le certificat de son ophtalmologiste
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00122_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
qui exerce principalement une activité d'opticien, soutient en substance qu'en vue de l'empêcher d'exploiter sa clinique, le conseil départemental de l'ordre des médecins du Rhône a dissuadé les ophtalmologistes
Source officielle10e Chambre
615e0e00c25a97f0381f5144
3 avril 2013
3 avril 2013
Motifs : 1. sur le préjudice corporel de Melle [T] : Attendu que l'expert [X], qui a recueilli l'avis sapiteur du docteur [D], ophtalmologiste, indique que Melle [T] a subi un décollement de rétine
Source officielleChambre 2
DTA_2101465_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
du même médecin daté du 4 mars 2021 qui certifie que l'état de santé de l'enfant nécessite qu'elle ne porte pas le masque mais une visière, et un certificat médical du 31 mars 2021 établi par un ophtalmologiste
Source officiellePage 22 sur 34
DAVID HIRSBEIN OPHTALMOLOGISTE
30/06/2026
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SELARL UNIPERSONNELLE DE MEDECIN OPHTALMOLOGISTE PLANTUREUX
14/06/2026
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SELARL D'OPHTALMOLOGISTE VIELPEAU
02/06/2026
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SOCIETE D'EXERCICE LIBERAL A RESPONSABILITE LIMITEE DES OPHTALMOLOGISTES BARATHON
05/04/2026
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SELARL DE MEDECIN OPHTALMOLOGISTE MATHILDE BROUSSARD
22/02/2026
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