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675 résultats pour « ophtalmologiste »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch.protection sociale 4-7

68f1cd742f77035fb0bf7df0

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Mme [J] est suivie par un kinésithérapeute, un ophtalmologiste et un rhumatologue.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

64437d3a823e6dd0f8bf813c

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

- Il existe un état antérieur de l'oeil gauche déjà opéré il y a plus de 5 ans compliqué de cataracte secondaire (l'ophtalmologiste ne retient absolument pas de façon certaine l'imputabilité à l'AT)

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab3

658c78b22c4a0d96dc2344ba

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Le 10 juillet 2009, Madame [F] [P] [Z] a consulté le Docteur [R] [D], ophtalmologiste à [Localité 11], pour des douleurs récidivantes de l'œil gauche avec des réveils difficiles.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201383_20221007

Administratif

7 octobre 2022

7 octobre 2022

bénéficier à Djibouti des soins et de la prise en charge rendus nécessaires par son état en se fondant sur deux certificats médicaux établis le 20 février et le 25 août 2019 par un médecin chirurgien-ophtalmologiste

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c2bd3db21cbdd892bf

Appel

20 septembre 2007

20 septembre 2007

Après avoir quitté l'hôpital vers 12 heurs 15, il a consulté, sur conseil du Docteur E..., un médecin ophtalmologiste, le Docteur G..., qui l'a reçu le jour même, a réalisé un examen de fond d'œil lequel

Source officielle
CA

15e chambre

615e0db6c25a97f0381f4f05

Appel

29 octobre 2014

29 octobre 2014

Il a consulté le lendemain un ophtalmologiste qui l'a adressé en urgence à l'hôpital des [1], où il a été opéré et hospitalisé pendant deux jours.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200228

Cassation

12 février 2009

12 février 2009

neuropsychologiques enlevant toute possibilité de reconversion), l'expertise ordonnée au cours de la procédure d'appel et rapportée par le même expert, Dr B..., qui s'est adjoint successivement deux sapiteurs ophtalmologistes

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2001435_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Par ordonnance du 26 octobre 2017, la présidente du tribunal administratif d'Orléans a désigné le docteur B, ophtalmologiste, en qualité d'experte et, par une ordonnance du 27 novembre 2018, a désigné

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_25PA00965_20251203

Admin. Appel

3 décembre 2025

3 décembre 2025

B..., qui est suivi en ophtalmologie pour une neuropathie optique et un glaucome, verse aux débats deux certificats médicaux établis respectivement par un ophtalmologiste de l’hôpital de district de Mbouo

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500221_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Dans un courrier du 7 septembre 2020 de demande de prise en charge par un confrère, un médecin ophtalmologiste a indiqué, au titre des antécédents de l’intéressé, que celui-ci avait subi une chirurgie

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2115468_20221011

Administratif

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Toutefois, ce même expert conclut à une absence de manquement dans la prise en charge du requérant excepté dans l'absence de concertation entre l'anesthésiste, le chirurgien ophtalmologiste et le patient

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2012:0110JUD004897709

Admin. suprême

10 janvier 2012

10 janvier 2012

On 5 October 2009 an ophthalmologist from the microsurgical department of the Regional Clinical Hospital, having examined the applicant and studied his medical history, found that given the deterioration

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd05bd3db21cbdd920b3

Appel

26 février 2015

26 février 2015

l'organisation d'une nouvelle expertise, l'expert B...ayant répondu aux dires des parties ainsi qu'aux critiques des Docteurs H..., I...et J..., mais un complément d'expertise confié à un expert ophtalmologiste

Source officielle
TJ

Référés

697c59eacdc6046d4738d72d

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

ophtalmologique, où elle présente une boiterie importante du pied gauche, qui note que la situation de handicap s’est fortement dégradée depuis deux ans -le rapport du sapiteur  le Docteur [J], ophtalmologiste

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

642d14b2cb8fa004f57da287

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

sa journée au Mac Donald's en famille, - pour la journée du 17, il a vaqué à ses occupations à son domicile en matinée, puis dans l'après-midi il s'est rendu à un rendez-vous auprès de son ophtalmologiste

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

69b89031cdc6046d47e8ae29

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Madame [D] [U] demeurant 44 Rue Jean Baptiste Marchand - Logement 3 - 82000 MONTAUBAN représentée par Maître Mélissa GALARRETA, avocat au barreau de TOULOUSE DEFENDEURS Monsieur [O] [B] médecin ophtalmologiste

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110237

Cassation

25 mai 2016

25 mai 2016

confirment la parfaite lucidité d'[H] [S] jusqu'à sa mort en 2007 ; qu'il est vrai que [F] [T] s'est vue reconnaître une invalidité à 100 % pour cécité en 1996 ; que néanmoins, le certificat de son ophtalmologiste

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00122_20241017

Admin. Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

qui exerce principalement une activité d'opticien, soutient en substance qu'en vue de l'empêcher d'exploiter sa clinique, le conseil départemental de l'ordre des médecins du Rhône a dissuadé les ophtalmologistes

Source officielle
CA

10e Chambre

615e0e00c25a97f0381f5144

Appel

3 avril 2013

3 avril 2013

Motifs : 1. sur le préjudice corporel de Melle [T] : Attendu que l'expert [X], qui a recueilli l'avis sapiteur du docteur [D], ophtalmologiste, indique que Melle [T] a subi un décollement de rétine

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2101465_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

du même médecin daté du 4 mars 2021 qui certifie que l'état de santé de l'enfant nécessite qu'elle ne porte pas le masque mais une visière, et un certificat médical du 31 mars 2021 établi par un ophtalmologiste

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

DAVID HIRSBEIN OPHTALMOLOGISTE

SIREN 798025607Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles

30/06/2026

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Dépôts des comptes

SELARL UNIPERSONNELLE DE MEDECIN OPHTALMOLOGISTE PLANTUREUX

SIREN 802516443Greffe du Tribunal de Commerce de nice

14/06/2026

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Dépôts des comptes

SELARL D'OPHTALMOLOGISTE VIELPEAU

SIREN 491039285Greffe du Tribunal de Commerce de caen

02/06/2026

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Dépôts des comptes

SOCIETE D'EXERCICE LIBERAL A RESPONSABILITE LIMITEE DES OPHTALMOLOGISTES BARATHON

SIREN 341890309Greffe du Tribunal de Commerce de montluçon

05/04/2026

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Dépôts des comptes

SELARL DE MEDECIN OPHTALMOLOGISTE MATHILDE BROUSSARD

SIREN 819106659Greffe du Tribunal de Commerce de rennes

22/02/2026

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