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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_23NT00860_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Picquet, - et les conclusions de Mme Rosemberg, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT01912_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
Le rapport de Mme Picquet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Le requérant, se disant M.
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT02607_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Picquet, - les conclusions de Mme Rosemberg, rapporteure publique, - et les observations de Me Justal-Gervais substituant Me
Source officielleRéférés civils
65bc61e74fb290a34607426e
18 décembre 2023
18 décembre 2023
LE VEILLEUR DE PIERRE, agissant et représentée par son gérant la société 6ème Sens Retail, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Olivier PIQUET-GAUTHIER de la SELARL DPG, avocats
Source officielleciv3
61372253cd580146773fc091
24 janvier 1995
24 janvier 1995
Robert Y..., 2 / Mme Madeleine Y..., née D..., demeurant tous deux lieudit chemin de Draguignan à Lorgues, Fréjus (Var), Par conclusions déposées au Greffe, le 16 février 1993, Mme Madeleine Y...
Source officielle2e chambre civile
68e89643f14914fb075ebcf7
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Michelle TORRECILLAS, Présidente de chambre Madame Nelly CARLIER, Conseiller Monsieur Philippe PIQUET, Magistrat
Source officielle1ère Chambre civile
6966b2d1cdc6046d472f2d6b
13 janvier 2026
13 janvier 2026
DÉCISION: réputée contradictoire, prononcée par mise à disposition au greffe, en matière civile, en premier ressort.
Source officielle3ème chambre
64379e769477fe04f5cc685a
12 avril 2023
12 avril 2023
ANGER ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par C. BENEIX-BACHER, président, et par I.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C310432
23 septembre 2021
23 septembre 2021
[Q] par une « aggravation des phénomènes de déformation du grillage et des piquets » par la construction d'un mur en lieu et place des graves ne peut être relevée par le tribunal de céans ; qu'en conséquence
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO10718
17 septembre 2025
17 septembre 2025
Carillon, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO10887
5 novembre 2025
5 novembre 2025
Sur le rapport de Mme Maitral, conseillère référendaire, les observations écrites de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7H-NCHS S.A.R.L. JADEc/S.A
679875d75d0c5ebad4c058ae
27 janvier 2025
27 janvier 2025
PROMOTION PICHET S.C.C.V.
Source officielle2ème chambre
63d22abe9b3c8605deec215b
25 janvier 2023
25 janvier 2023
OULIE ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par V.
Source officielle1ère Chambre
5fe1b73a0767eeba3869cb68
18 décembre 2020
18 décembre 2020
La SAS PROMOTION PICHET est coauteur du dol au profit de la S.C.I. MESTADE ; ce sont ses agissements commerciaux qui ont permis la commission du dol.
Source officielleChambre 4 Cabinet 1
6949bd9675782d5f064a05b4
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Sur quoi, l’affaire a été mise en délibéré à la date du 3 octobre 2025 pour qu’un jugement soit rendu par mise à disposition au greffe de la juridiction.
Source officielleChambre 1-11 référés
668397c88da90185712ea29d
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 01 Juillet 2024.
Source officielle2e chambre civile
68e89643f14914fb075ebcf5
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Michelle TORRECILLAS, Présidente de chambre Madame Nelly CARLIER, Conseiller Monsieur Philippe PIQUET, Magistrat
Source officielleJU-1ère chambre
DTA_2503505_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
Cornevaux ; - et les observations de Me Piquet, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA02969_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
B A afin d'édifier une clôture piquets grillage et un portail coulissant, sur un terrain cadastré section BD n° 629 sur le territoire communal, ensemble la décision implicite de rejet de son recours gracieux
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2022:CR01409
16 novembre 2022
16 novembre 2022
« cellule [N] 1, 2, 3, 4 (objets retrouvés dans la cellule de [N] [F]) » et « tous les scellés de la procédure PV n° 13357/2011 et des procédures PV n° 13295/2011, notamment [F] 2 (montre Audemars Piquet
Source officiellePage 22 sur 402