Codes de loi français

Article Annexe

fluctuation d'échantillonnage et de simulation abordées dans la partie statistique du programme de la classe de seconde pour souligner les propriétés des fréquences et la relative stabilité de la fréquence d'un événement donné lorsque l'expérience est répétée

Article Annexe à l'article D1432-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 44

Aucune assurance marchandises n'est souscrite par le commissionnaire de transport sans ordre écrit, ou donné par tout autre moyen électronique de transmission et de conservation des données, et répété du donneur d'ordre pour chaque envoi, précisant très

Article Annexe

pratiques sont les suivantes : -tout procédé de prélèvement et de transformation du produit cellulaire est clairement défini et revu systématiquement à la lumière de l'expérience ; il doit être démontré que le procédé est capable de produire de façon répétée

Article Annexe à l'article A. 3113-39-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 11 > 43

rationnelle pour économiser le carburant, réduire le bruit et préserver le matériel et l'environnement ; -élaborer des consignes de conduite à tenir en cas d'accident pour les salariés et mettre en oeuvre des procédures appropriées pour éviter la répétition

Article Annexe 2

La répétition de telles analyses peut permettre de distinguer ce qui est du registre de l'argumentation ou de l'influence ouverte et ce qui n'est que pratique manipulatrice. 3.

Article Annexe

conversation brève - utiliser quelques onomatopées (maintien du contact/réactions/marques d'hésitations/surprise/dégoût) et des expressions figées pour réagir ou relancer la conversation - indiquer que l'on a compris ou que l'on n'a pas compris - demander répétition

Article Annexe

exigences de base des BPP sont les suivantes : 1.2.1. tout procédé de préparation est clairement défini, revu systématiquement à la lumière de l'expérience et adapté le cas échéant ; il est démontré que le procédé est capable de garantir la production répétée

Article Annexe A

Les infractions aux dispositions de l'article 41 ci-dessus sont punies des peines ci-après : a) Refus de faire la communication de documents visés au 5e alinéa de l'article 41 susvisé : amende de 11 à 15 francs, portée de 16 à 200 francs en cas de répétition

Article Français (suite)

Le texte L'étude du texte se préoccupe quant à elle d'organisation, d'architecture et de structure, selon un double principe de répétition et de progression.

LEGIARTI000025882819

Toxicité par administration réitérée Les épreuves de toxicité par administration réitérée ont pour objet de mettre en évidence les altérations physiologiques et/ ou pathologiques consécutives aux administrations répétées de la substance active ou de

Article ANNEXE

Il doit être démontré que le procédé est capable de produire de façon répétée des produits thérapeutiques annexes répondant à leurs spécifications ; - les étapes critiques de ces actes et toutes les modifications importantes sont validées ; - tous les

Article Annexe préambule

Ainsi retrouvera-t-on certaines des compétences ci-dessous exposées de nouveau au titre des autres parties du programme : - écouter les autres, pratiquer l'écoute intérieure de courts extraits ; - isoler au travers d'écoutes répétées les éléments musicaux

LEGIARTI000032258784

Article 13 En cas d'absences répétées sans motif valable, les membres du conseil d'administration autres que les membres de droit peuvent être déclarés démissionnaires d'office par celui-ci à la majorité des deux tiers des membres en exercice.

Article ANNEXE

Ces micro-lettres forment l'expression ordonnance sécurisée répétée autant de fois que nécessaire pour réaliser les contours des carrés, avec l'insertion d'un motif de caducée entre chaque expression ; - un numéro destiné à l'identification : - de l'année

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 51

alors qu'elle régresse, la brûlure radiologique se manifeste cliniquement et son évolution est généralement extensive, caractère qui conditionnera la date de consolidation. 9.3.2 - Radio-dermites chroniques Latence ++- après irradiations localisées répétées

Article Annexe 2 au III art R353-159

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 23

gestionnaire La résiliation du contrat par le gestionnaire ou le propriétaire ne peut intervenir que dans les cas suivants : -inexécution par le résident de l'une des obligations lui incombant au regard du contrat d'occupation ou manquement grave ou répété

Article Annexe IX

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 72 > 06

-En cas de manquement grave ou de manquements répétés de l'une des parties à ses obligations contractuelles, et à l'issue d'un délai de quinze (15) jours suivants une mise en demeure, mentionnant la présente clause résolutoire, restée sans effet, adressée

Article Annexe 1

Il appartient à l'expert de déterminer si cet excès est principalement dû à une insuffisance manifeste de formation ou de préparation, caractérisée soit par des erreurs, oublis, hésitations durables et répétées, soit par la nécessité de demander l'assistance

Article Annexe 1

Dans de tels cas, il n'est pas nécessaire de répéter l'ensemble de l'essai, mais uniquement la phase de charge au cours de laquelle la panne est survenue.