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106 053 articles indexés

445 résultats pour « tissus d'ameublement »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe Ia

—

QUINCAILLERIES Quincailleries d'agencement Quincaillerie d'ameublement Quincailleries de bâtiment Quincailleries de fixation ...

Article Annexe I

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d'élaboration du projet Données du cahier des charges Identifier les données et les contraintes du cahier des charges S1.6 Sciences appliquées à la profession S1.6.1 Biologie appliquée Présenter la structure d'un être vivant (appareils, organes, tissus

Article Annexe

—

La rétine est un tissu nerveux. La représentation visuelle du monde est dépendante de la diversité et des propriétés des photorécepteurs rétiniens.

Article Annexe

—

La localisation géographique des formations labélisées doit favoriser les échanges avec un tissu économique local utilisateur de STIC.

LEGIARTI000024997418

—

Structure des photorécepteurs rétiniens La rétine est un tissu nerveux. La représentation visuelle du monde est dépendante de la diversité et des propriétés des photorécepteurs rétiniens.

LEGIARTI000034479788

—

Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 7 dents HBBD427 Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 8 dents HBJD001 Détartrage et polissage des dents 07.02.02.05 Restauration des tissus

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Code général des impôts, annexe IV

Ex 75-08 Toiles et tissus, grillages, treillis, y compris les treillis d'une seule pièce exécutés à l'aide d'une tôle ou d'une bande incisée et déployée en nickel.

Article Annexe 1

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Les caractéristiques des tissus constituant le matériel sont d'une qualité et d'une résistance au moins égales à celles utilisées pour les radeaux pneumatiques de sauvetage. 3.3.2.

Article Annexe (partie 1)

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vesicatoria Géof. 140 Captodiame. 169 Caramifène. 72 Carbazol (dérivés nitrés du). 73 Carbone (sulfure de). 57 Carbromal 66 Carbutamide. 235 Carisoprodol. 74 Catalase. 408 Catéchol. 416 Cellules, tissus

Article Annexe Ib

—

matériels et des produits associés à la mise en œuvre des techniques Enoncer et expliquer les règles d'utilisation et les limites de chaque technique Justifier les précautions à prendre pour respecter l'intégrité du milieu de travail Matériel manuel - tissus

Article Annexe I (suite)

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L'ENTREPRISE ET LE TISSU ÉCONOMIQUE - La diversité des entreprises - Les partenaires de l'entreprise - Caractériser l'entreprise (selon son activité, sa taille, son appartenance à un secteur, une branche, un groupe). - Caractériser l'organisation

Article Annexe I (suite)

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L'ENTREPRISE ET LE TISSU ÉCONOMIQUE - La diversité des entreprises - Les partenaires de l'entreprise 5.2.2.

Article Annexe I (suite)

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Oxydations des pâtes (tissu glutineux, blanchiment) .

Article Annexe I

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Cette aide contribue à maintenir le tissu agricole en particulier dans les zones de montagne concentrant plusieurs handicaps naturels générant des surcoûts importants (pentes fortes, températures basses, textures du sol défavorables, etc.). - promouvoir

LEGIARTI000027648252

—

Toxine : molécule organique douée de propriétés toxiques capable de bloquer spécifiquement une fonction métabolique d'un être vivant, élaborée par des bactéries, des animaux ou des végétaux et ayant une affinité particulière pour un tissu. 101.

LEGIARTI000046935294

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.- En matière de fœtopathologie, conformément à l'article L. 1241-5 du code de la santé publique, c'est la femme qui a subi l'interruption de grossesse qui donne son consentement au prélèvement, à la conservation et à l'utilisation des tissus embryonnaires

LEGIARTI000025882819

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Substances d'origine biologique Lorsque des matières premières telles que des micro-organismes, des tissus d'origine végétale ou animale, des cellules ou des liquides biologiques (y compris le sang) d'origine humaine ou animale, ou des constructions

Article ANNEXE

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Ceux-ci sont définis à l'article L. 1263-1 du code de la santé publique comme étant tout produit, à l'exception des dispositifs médicaux mentionnés à l'article L. 5211-1, entrant en contact avec des organes, tissus, cellules ou produits issus du corps

Article Annexe II

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Cette aide contribue à maintenir le tissu agricole en particulier dans les zones de montagne et autres zones défavorisées concentrant plusieurs handicaps naturels générant des surcoûts importants (pentes fortes, textures du sol défavorables, conditions

LEGIARTI000023732833

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Le tissu professionnel du marc de Bourgogne est constitué à peu près des mêmes opérateurs que celui de la fine de Bourgogne.

Page 22 · 445 résultats

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