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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8a
68ef2dc68a85971c3ac20112
14 octobre 2025
14 octobre 2025
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Septembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin
Source officielleChambre civile 1-7
68df58925835300816d8151e
2 octobre 2025
2 octobre 2025
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Chambre civile 1-7 Code nac : 48C minute N° N° RG 25/00173 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XHHI Du 02 OCTOBRE 2025 Copies exécutoires délivrées le :
Source officielleREFERES
69741993cdc6046d477fa115
12 janvier 2026
12 janvier 2026
N° RG 25/00335 - N° Portalis DBXV-W-B7J-GXBU ============== Ordonnance du 12 Janvier 2026 Minute : GMC N° RG 25/00335 - N° Portalis DBXV-W-B7J-GXBU ============== S.A.R.L.
Source officielleChambre civile Section 1
698edbb1cdc6046d472bacd4
16 juillet 2025
16 juillet 2025
[C] [Z] [L] Ayant pour avocat plaidant Maître René SPADOLA assisté de Me Benjamin GENUINI de l'AARPI ARNA, avocat au barreau de BASTIA Epoux [F] [L] Ayant pour avocat plaidant Maître René SPADOLA assistés
Source officielleETRANGERS
636ca6c26c7633dcd15b3ed6
11 octobre 2022
11 octobre 2022
COUR D'APPEL DE TOULOUSE Minute 2022/638 N° RG 22/00631 - N° Portalis DBVI-V-B7G-PA7T O R D O N N A N C E L'an DEUX MILLE VINGT DEUX et le 11 OCTOBRE A 16H30 Nous , M.HUYETTE,, magistrat
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7F-E7WJ S.A.S. LE CASTELc/S.A
627b55fc76c5d9057df80251
10 mai 2022
10 mai 2022
ACP CONSTRUCTION Formule exécutoire le : à : la SELARL RAFFIN ASSOCIES Me Benjamin CHAUVEAUX COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION ARRET DU 10 MAI 2022 APPELANTE :
Source officielleAFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE
69c3cf00cdc6046d47e5b484
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Benjamin BOISSIERE * JUGE : M. Mickael FAURE * JUGE : M. Robin ROUSSEL qui en ont délibéré.
Source officielleETRANGERS
66c03d0cfa3a395142d55c84
16 août 2024
16 août 2024
COUR D'APPEL DE TOULOUSE Minute 24/842 N° RG 24/00842 - N° Portalis DBVI-V-B7I-QNVR O R D O N N A N C E L'an DEUX MILLE VINGT QUATRE et le Vendredi 16 août à 16h00 Nous V.
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
6708165589f19e8c50f85f24
10 octobre 2024
10 octobre 2024
N° RG 24/04841 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZF4C INJONCTION DE MEDIATION MEDIATION TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 5EME CHAMBRE CIVILE N° RG 24/04841 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZF4C N° de Minute : 2024
Source officiellePCP JCP fond
67081b0989f19e8c50f8d279
8 octobre 2024
8 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Benjamin ROCHE Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Stéphanie WIMART Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N°
Source officielleChambre 4-8a
662209629ce1420008389699
18 avril 2024
18 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE
Source officielleChambre civile 1-6
6789f231e53fca3659f672bc
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Localité 5] N° RG : 23/05685 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 16.01.2025 à : Me Sophie PORCHEROT de la SELARL REYNAUD AVOCATS, avocat au barreau de VERSAILLES Me Benjamin
Source officielleChambre 4-8a
6811b6e344bf0d1935aef98a
28 avril 2025
28 avril 2025
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Février 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin
Source officielleChambre 4-8b
660cf2547c1ccb0008628b9b
2 avril 2024
2 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleChambre 4-8b
660cf2547c1ccb0008628bad
2 avril 2024
2 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleRéférés Cabinet 2
6a0e092ecdc6046d475a5d24
20 mai 2026
20 mai 2026
: Madame DUFOURGNIAUD, Greffier Débats en audience publique le : 18 Mars 2026 N° RG 25/05665 - N° Portalis DBW3-W-B7J-7I27 Grosse délivrée le20/05/2026 À -Maître Isabelle SCHENONE -Maître Benjamin
Source officielleREFERE
6a0cd3d7cdc6046d473cbf22
19 mai 2026
19 mai 2026
Notification le : Copie certifiée conforme à : - dossier - Me Benjamin ROUCHÉ 121 - Me Maïa MEUNIER 43 - expertises x2 Grosse délivrée à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE COUR D’APPEL DE [Localité 1] TRIBUNAL
Source officielleChambre 4-8a
6a0d4e23cdc6046d47465664
19 mai 2026
19 mai 2026
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 Mars 2026, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253c9b0bd3db21cbdd89091
6 mars 2007
6 mars 2007
Conformément à l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b0bd3db21cbdd89094
6 mars 2007
6 mars 2007
Conformément à l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellePage 23 sur 235