est de 1,7 m3/s, dès le 1/10ème du module, soit 0,27 m3/s, presque 80% de la surface maximale du tronçon est accessible et la circulation piscicole possible, plus de 60% des surfaces favorables au chabot

Nouvelle-Aquitaine du 10 juin 2022 en tant qu’il fixe le montant de la dotation d’aide à la contractualisation de l’établissement de soins de suite et de réadaptation qu’elle exploite à Montfort en Chalosse

Ainsi, en 2021, la présence de la truite fario, du chabot commun et de la lamproie de Planer a été observée sur le linéaire des deux étangs asséchés des Marots et, en 2022, la présence de l’écrevisse à

avocate au barreau du HAVRE DÉFENDERESSE: Madame [K] [H] née le 27 Octobre 1999 à MANTES-LA-JOLIE, demeurant 11 rue Edouard Vaillant - Logt 373, 4eme étage - 76610 LE HAVRE représentée par Me CHALONY

Par des mémoires en défense, enregistrés les 6 mars 2020 et 3 mars 2021, le centre hospitalier de Cholet, représenté par Me Chabot, conclut au rejet de la requête et des conclusions présentées par la caisse

effet du 1er juillet suivant, la SCI JUSYLANDES a donné à bail à Monsieur [I] [C] [N], avec la caution de sa mère Madame [Y] [N], un local à usage d'habitation principale situé [Adresse 2] CASTELNAU-CHALOSSE

FEU VERT SAS inscrite au RC5 de [Localité 8] sous 1e numéro 327 359 980, dont le siége social est sis [Adresse 2] [Adresse 7] [Localité 5] Représentée par Me Laurent CHABRY, avocat au barreau de LYON

Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Claude-Marc BENOIT, avocat au barreau de PARIS, toque : C1953 INTIMES Madame [F] [P] née [Y] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Laurent CHABRY

1] [Localité 1] représenté par Me Catherine LANFRAY- MATHIEU, avocat au barreau de PARIS, toque : C1354 INTIMEE Madame [L] [C] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Capucine de ROHAN-CHABOT

Jean -Michel RAYNAUD de la SELARL C & R, avocat au barreau de LYON INTIMÉ : [V] [Y] né le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Laurent CHABRY

V..., outre un récépissé de mandat daté du 2 avril 1990 (pièce 1 de l'appelante), et signés pour la plupart de Mme W... accusent réception de sommes "pour loyer annuel d'un emplacement de maison à Chabot

Par un mémoire en défense, enregistré le 19 juillet 2019, l'établissement public " communauté d'établissements gériatriques de la vallée de la Sarthe ", représenté par Me Chabot conclut au rejet de la

VERSAILLES N° Chambre : 1 N° Section : N° RG : 2005/08734 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -Me Anne-Sophie CHEVILLARD-BUISSON, -Me Pauline PIETROIS CHABASSIER

MAF [Adresse 36] [Localité 32] Représentée par Me Gérard CHABOT de la SELARL ALEXA, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES S.C.P.

Ain), achetée en 2013 pour 469.000 € et revendue le 15 mars 2017 pour 470.000 € ; que lors de la liquidation de ses intérêts communs avec Mme S..., il avait obtenu l'attribution d'un immeuble sis à Chambost-Longessaigne

représentation avec voix consultative des juridictions du ressort a été assurée par : pour les tribunaux de grande instance : Mme B..., premier vice-président au tribunal de grande instance de Paris ; Mme Chabassier

C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 22 JANVIER 2026 à la SCP [5] Me Laurent CHABRY LD ARRÊT du : 22 JANVIER 2026 MINUTE

23/01464 N° Portalis DBVM-V-B7H-LY7C N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Ladjel GUEBBABI Me Laurent CHABRY

Par un mémoire, enregistré le 10 février 2022, le centre hospitalier universitaire d'Angers, représenté par Me Chabot, demande au juge des référés : 1°) de lui donner acte de ses plus expresses réserves

Par un mémoire, enregistré le 17 février 2022, le CHU de Nantes, représenté par Me Chabot, demande au juge des référés de : 1°) lui donner acte de ce qu'il émet ses plus expresses protestations et réserves